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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des journées du Patrimoine le samedi 15 septembre et dimanche 16 septembre 201803-07-201805-07-201805-07-2018arr20180135.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissent recevant du public : Lycée polyvalent René CASSIN L02-bâtiment B, 1 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)02-07-201805-07-201805-07-2018arr20180136.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : lycée polyvalent René CASSIN L01-Bâtiment A 1 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)02-07-201805-07-201805-07-2018arr20180137.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissent recevant du public : Salle Polyvalente et sportive, cours du Buisson à Noisiel (77186)02-07-201805-07-201805-07-2018arr20180138.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Maison de quartier de la ferme du Buisson, angle rue de la Ferme, 8 passage Louis LOGRE à Noisiel (77186)02-07-201805-07-201805-07-2018arr20180139.pdf
Habilitation de Monsieur VENDEPUTTE Geoffrey aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180140.pdf
Habilitation de Monsieur SERGEANT Sébastien aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180141.pdf
Habilitation de Monsieur QUEHEN Cédric aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180142.pdf
Habilitation de Madame PAYEN Stéphanie aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180143.pdf
Habilitation de Monsieur ODILE Alexandre aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180144.pdf
Habilitation de Monsieur HOUX Kévin aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180145.pdf
Habilitation de Madame GUERDIN Régine aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180146.pdf
Habilitation de Monsieur GICQUEL Laurent aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180147.pdf
Habilitation de Monsieur CHEVALIER Christophe aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180148.pdf
Habilitation de Monsieur CHARON Olivier aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180149.pdf
Habilitation de Madame SOILLY Véronique aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180150.pdf
Habilitation de Madame PEREIRA Emilie aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection.03-07-201805-07-201805-07-2018arr20180151.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances d'été 201828-06-201805-07-2018arr20180152.pdf
Institution de sous-régies centralisés d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances d'été 201828-06-201805-07-201805-07-2018dec20180123.pdf
Conclusion du marché public relatif aux travaux d’étanchéité sur la Maison de quartier des Deux parcs de Noisiel03-07-201805-07-201805-07-2018dec20180124.pdf
Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er seprembre 201826-06-201805-07-201805-07-2018dec20180125.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2018/201926-06-201805-07-201805-07-2018dec20180126.pdf
Conclusion du marché public de services "contrôle technique annuel des aires de jeux et des équipements sportifs de la Ville de Noisiel"29-06-201805-07-201805-07-2018dec20180127.pdf
Autorisation des travaux pour le colmatage des fissures sur la chaussée du RD 10 P, boulevard Pierre CARLE, boulevard Salvador ALLENDE, avenue Pierre Mendès FRANCE, à Noisiel (77186), du 02 juillet 2018 au 23 juillet 201828-06-201802-07-2018arr20180115.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d’enfouissement et de terrassement rue de l'Art Théâtral angle rue SCAPIN à Noisiel (77186) pour la restructuration réseau gaz acier du 02 juillet 2018 au 20 juillet 201828-06-201802-07-2018arr20180116.pdf