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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public, pour une emprise totale de 27 m2, soit deux places de stationnement, sur l'accès au centre de loisirs du Verger face à l'entrée du square du verger à Noisiel, le lundi 23 novembre 2020 de 14h à 18h, pour cause de déménagement.18-11-202019-11-202019-11-2020arr20200233.pdf
Conclusion du marché" public de service N°20D28 relatif à la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale.13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200179.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et la maintenance du portail internet de la Commune de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200180.pdf
Conclusion du marché public de fourniture relatif à la location avec option d'achat (LOA) et maintenance d'équipement bureautiques: photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression.12-11-202016-11-202016-11-2020dec20200181.pdf
Autorisation de levée de la limitation de tonnage à 3,5 tonnes de la route RD10P, place Gaston MENIER et boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 16 au 20 novembre 202012-11-202013-11-202013-11-2020arr20200232.pdf
Aliénation du véhicule communal immatriculé AK-977-GQ10-11-202012-11-202012-11-2020dec20200178.pdf
Implantation d'un barnum de 6 m2 dans le cadre du dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 09 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'été d'urgence sanitaire , au droit du 85 cours des Roches, devant la pharmacie de la gare, à Noisiel (77186)07-11-202009-11-202009-11-2020arr20200231.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 rue du Bois de la Grange à LOGNES (77185)02-11-202005-11-202005-11-2020arr20200230.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des équipements sportifs, stades et gymnases de la Ville de Noisiel à compter du 30 octobre 2020.03-11-202003-11-202003-11-2020arr20200229.pdf
Neutralisation de la circulation allée Pierre Joseph PROUDHON à Noisiel (77186) dans les deux sens du 29 octobre 2020 au 19 novembre 2020 (sauf week-end et jours fériés) pour la dépose des jardinières du bâtiment N°1 allée Charles FOURIER29-10-202002-11-202002-11-2020arr20200227.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 06 cours des Roches à Noisiel (77186) du 09 novembre 2020 au 04 janvier 2022 pour une durée de 14 mois30-10-202002-11-202002-11-2020arr20200228.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL FOOT ACADEMY"27-10-202002-11-202002-11-2020decconv20200176.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL FUTSAL ACADEMY"27-10-202002-11-202002-11-2020decconv20200177.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Scapin à Noisiel (77186) pour la pose de coffret électrique du 11 novembre 2020 eu 20 décembre 202027-10-202030-10-202030-10-2020arr20200225.pdf
Autorisation des travaux d'abattage d'arbres sur l'allée Jean-Paul Sartre à Noisiel(77186) du 26 octobre 2020 au 30 octobre 202026-10-202030-10-202030-10-2020arr20200226.pdf
Conclusion du marché public de services n°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et à la maintenance du portail internet de la commune de Noisiel avec la société Docapost Localeo30-10-202030-10-202030-10-2020dec20200175.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 29 octobre 2020 de 12 h à 17 h, au droit de 18 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186)25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200221.pdf
Implantation d'un stand d'information et dépistage du VIH les vendredis 30 octobre et 4 décembre 2020 et le vendredi 8 janvier 2021 de 13h à 18h, devant la sortie de la gare RER face à l'allée Jean-Paul-Sartre, à Noisiel (77186)25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200222.pdf
Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n°A12-46 du 6 avril 2012 portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel)25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200223.pdf
Arrêté portant création d'une carte de "résident en zone bleue" sur le quartier de la Ferme du Buisson de la Commune de Noisiel25-10-202027-10-202027-10-2020arr20200224.pdf
Conclusion du marché public de services n°20D26 relatif au contrat de cession du spectacle Puzzling26-10-202027-10-202027-10-2020dec20200174.pdf
Autorisation d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection16-10-202022-10-202022-10-2020arr20200216.pdf
Habilitation de Monsieur CORNALI Arnaud aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotéction16-10-202022-10-202022-10-2020arr20200217.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à Noisiel (77186)19-10-202022-10-202022-10-2020arr20200219.pdf
Nomination de Christine TAVARES LOPES en qualité de mandataire temporaire de la régie de recettes auprès du service culture16-10-202022-10-202022-10-2020arr20200220.pdf