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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Mise en place de l’annexe au contrat de Ville relative à la prévention primaire de la radicalisation28-05-201831-05-201831-05-2018del20180105.pdf
Grain de Café et Grain de Sel : renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune de Noisiel et les associations Relais Jeunes, AMPAA et Anne-Marie JAVOUHEY28-05-201831-05-201831-05-2018del-conv20180106.pdf
Motion d'opposition au projet de nouveaux horaires d’ouverture des bureaux de poste de Noisiel28-05-201831-05-201831-05-2018del20180107.pdf
Arrêté autorisant les animations, réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la fête du village à Noisiel le samedi 23 juin 2018.24-05-201828-05-201828-05-2018arr20180081.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour l'année 201825-05-201828-05-201828-05-2018dec20180100.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la Société PIC92, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 28 mai 2018 au 28 mai 201924-05-201825-05-201825-05-2018arr20180080.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 4 M de longueur sur 1,5 M de largeur, par Madame ARIAS, le samedi 26 ami 2018, pour des travaux de ravalement de façade, 105 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)18-05-201824-05-201824-05-2018arr20180078.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement, au 33 Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour un raccordement électrique, du 28 mai 2018 au 13 juillet 201818-05-201824-05-2018arr20180079.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2018/201914-05-201824-05-201824-05-2018dec20180095.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2018/201914-05-201824-05-201824-05-2018dec20180096.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 218/201914-05-201824-05-201824-05-2018dec20180097.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2018/201914-05-201824-05-201824-05-2018dec20180098.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales durant l'année scolaire 2018/201914-05-201824-05-201824-05-2018dec20180099.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et branchement gaz, au 4 rue de la mare Blanche à Noisiel (77186) du 30 mai 2018 au 22 juin 201812-05-201817-05-201817-05-2018arr20180076.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking (d'une longueur totale de 15 M)pour le stationnement de vehicules, le vendredi 22 juin 2018 de 8h00 à 20h00, pour cause de déménagement au droit du 16 avenue Pierre Mendès FRANCE, à Noisiel (77186)14-05-201817-05-201817-05-2018arr20180077.pdf
Signature d'une convention de partenariat "stage événementiel sportif - Espace bien-être manifestation Noisiel en fête 2018"09-05-201817-05-201817-05-2018dec20180093.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’association Franco Tamoul09-05-201817-05-201817-05-2018dec20180094.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 20 mai 201807-05-201814-05-201814-05-2018arr20180072.pdf
Arrêté permanent portant interdiction de stationner en vis-à-vie du N°09 jusqu'au N°45 de la Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel09-05-201814-05-201814-05-2018arr20180073.pdf
Arrêté portant interdiction de stationner sur une partie du parking aérien du COSOM situé cours des Roches. Des places de stationnements jouxtant l'Esplanade François MITTERRAND et celles en vis-à-vis seront interdites aux stationnement du jeudi 7 juin 2018 à 21h00 et jusqu'au lundi 11 juin 2018 à 12h0009-05-201814-05-201814-05-2018arr20180074.pdf
Arrêté permanent portant interdiction de stationner en vis-à-vis du N°02 allée de l'Escopette à Noisiel09-05-201814-05-201814-05-2018arr20180075.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à "L'OCRIEST"02-05-201807-05-201807-05-2018decconv20180092.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal02-05-201803-05-201803-05-2018arr20180071.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public Cours de l'Arche Guédon, par la Société Total Marketing France (permis de stationnement).26-04-201830-04-201830-04-2018arr20180069.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de L'Art Théâtral à Noisiel (77186) pour la restructuration réseau gaz acier du 14 mai 2018 au 29 juin 2018.25-04-201830-04-2018arr20180070.pdf