Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Modification de la délibération du 29 novembre 1995 relative au remboursement des frais de mission pour formation30-03-201805-04-201805-04-2018del20180080.pdf
Création de l’emploi de contractuel de psychologue sur le fondement de l’article 3-3-2° de la Loi N°84-53 du 26 janvier 198430-03-201805-04-201805-04-2018del20180081.pdf
Création d’un régime indemnitaire pour les agents relevant du cadre d’emplois des psychologues territoriaux30-03-201805-04-201805-04-2018del20180082.pdf
Modification de la délibération N°DEL217_0242 du 18 décembre 2018 relative à la mise en œuvre des astreintes autres que techniques (Police Municipale)30-03-201805-04-201805-04-2018del20180083.pdf
Modification du tableau des effectifs30-03-201805-04-201805-04-2018del20180084.pdf
Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 201730-03-201805-04-201805-04-2018del20180085.pdf
Détermination du nombre de dimanches sur lesquels portera la dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l’année 201930-03-201805-04-201805-04-2018del20180086.pdf
Convention entre l’association MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et la Commune de Noisiel30-03-201805-04-201805-04-2018del20180087.pdf
Dématérialisation des dossiers du Conseil Municipal, mise à disposition de tablettes numériques aux élus30-03-201805-04-201805-04-2018del20180088.pdf
Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 1er mars 2018 et le 06 juillet 201829-03-201803-04-201803-04-2018arr20180054.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking (d'une longueur totale le 10 M)pour le stationnement d'un camion, le jeudi 3 mai 2018, pour cause de déménagent, au droit du 4 bis cours du Buisson, à Noisiel (77186)29-03-201803-04-201803-04-2018arr20180055.pdf
Réglementation de la consommation d’alcool sur le domaine public du 01 avril 2018 au 30 septembre 201829-03-201803-04-201803-04-2018arr20180056.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2018 au 30 septembre 201829-03-201803-04-201803-04-2018arr20180057.pdf
Réglementant les activités constitutives de troubles à l’ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public du 01 avril 2018 au 30 septembre 201829-03-201803-04-201803-04-2018arr20180058-1.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel au Comité Départemental de Seine et Marne de Tennis de Table29-03-201803-04-201803-04-2018decconv20180064.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D13 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de marché de services de télécommunication30-03-201803-04-201803-04-2018dec20180065.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er mai 2018: complément.29-03-201829-03-201829-03-2018dec20180063.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification22-03-201826-03-201826-03-2018arr20180053.pdf
Contrat de location d'un garage situé 2 place Henri BARBUSSE à Noisiel (abroge et remplace les décisions DEC2018_0014 du 29 janvier 2018 et DEC2018_0034 du 16 février 2018)22-03-201826-03-201826-03-2018dec-cont20180060.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public N°215/055 de restauration petite enfance23-03-201826-03-201826-03-2018dec20180061.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er mai 2018: annulation de la décision N°DEC2018_004022-03-201826-03-201826-03-2018dec20180062.pdf
Autorisation de reclassement relatif à l'établissement : Site Banque de France - L1. Bâtiment association, sis 2 avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186).19-03-201822-03-201822-03-2018arr20180052.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'"UFOLEP de Seine-et-Marne".21-03-201822-03-201822-03-2018dec20180059.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2018/001 relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre concernant le désamiantage et la déconstruction de l'Ecole Élémentaire Jules FERRY20-03-201820-03-201820-03-2018dec20180058-1.pdf
Aliénation d'un véhicule communal d'une saleuse de marque ACOMETIS de 3M315-03-201819-03-201819-03-2018dec20180054.pdf