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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté temporaire portant interdiction de stationner et de circuler pour les véhicules à moteur, pour les piétons ainsi que les cyclistes dans le parc de Noisiel et plus précisément Chemin du Halage à Noisiel, à compter du 15 juin 2018 à 15 heures 00.15-06-201815-06-201815-06-2018arr20180098.pdf
Mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel au Groupe Gambetta07-06-201814-06-201814-06-2018arr20180095.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking (d'une longueur totale de 15 M)pour le stationnement de véhicule, le lundi 9 juillet, pour cause de déménagement au droit du 2 allée du furet, à Noisiel (77186)07-06-201814-06-201814-06-2018arr20180096.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. DUVAL du 5 au 8 juin 2018 inclus, au avenue Louis PASTEUR à Noisiel (77186)07-06-201814-06-201814-06-2018arr20180097.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de 10 poteaux bois et 10 buses bétons pour l'alimentation électrique provisoire d'une base vie rue Macelin BERTHELOT, pour la neutralisation de 20 places de stationnement sur le parking de la rue Marcelin BERTHELOT pour permettre l'installation de bâtiments modulaires et l'installation d'une cloture provisoire sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) à compter du 11 juin 2018 pour une durée de 24 mois07-06-201811-06-201811-06-2018arr20180093.pdf
Arrêté autorisant le club "TORCY HANDBALL MLV" à organiser des jeux sportifs dans le Parc de Noisiel le dimanche 17 juin 2018 à partir de 10h3007-06-201811-06-201811-06-2018arr20180094.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de Vannes gaz du 18 juin 2018 au 20 juillet 201804-06-201807-06-2018arr20180091.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public et réglementation de la circulation, dans le cadre du festival "PAR HAS'ART",organisé par la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le mercredi 04 juillet 2018, dans le quartier de la,Ferme du Buisson, à Noisiel (77186)06-06-201807-06-201807-06-2018arr20180092.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public pour les opérateurs de communications électroniques pour l'année 201805-06-201807-06-201807-06-2018dec20180114.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 201805-06-201807-06-201807-06-2018dec20180115.pdf
Demande de subvention auprès de la DRJSCS Ile de France au titre du projet C'EST MON PATRIMOINE31-05-201807-06-201807-06-2018dec20180116.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre du projet C'EST MON PATRIMOINE31-05-201807-06-201807-06-2018dec20180117.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des actions VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 201831-05-201807-06-201807-06-2018dec20180118.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°18D17 relatif à la location longue durée d'un véhicule particulier Renault Megane par la Commune de Noisiel auprès du groupe DIAC Location.05-06-201806-06-201806-06-2018dec20180113.pdf
Arrêté autorisant divers stands d'initiations sportives et d'animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-Stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 9 juin 218, de 12h00 à 19h00, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE"31-05-201804-06-201804-06-2018arr20180087.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "COULEUR JARDIN", organisée par l'association Quartiers de Chocolat de Noisiel, le samedi 16 et dimanche 17 juin 2018, sur la place Emile MENIER, à Noisiel (77186)31-05-201804-06-201804-06-2018arr20180088.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, attaché principal titulaire, directeur général des services04-06-201804-06-201804-06-2018arr20180089.pdf
Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, attaché titulaire, directeur général adjoint des services04-06-201804-06-201804-06-2018arr20180090.pdf
Convention de prêt d'exposition entre la métropole Rouen Normandie et la Ville de Noisiel28-06-201804-06-201804-06-2018dec20180112.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. MAAMES, du 9 au 16 mai puis du 23 au 28 mai 2018 puis du 1er au 10 juin 2018 inclus, au 153 rue Claire MENIER à Noisiel (77186)29-05-201831-05-201831-05-2018arr20180082.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 4 M de longueur sur 1,5 M de largeur, par madame ARIAS, le samedi 2 juin 2018 et le samedi 9 juin 2018, pour des travaux de ravalement de façade, 105 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)29-05-201831-05-201831-05-2018arr20180083.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la Société SSCV NOISIEL PARC, boulevard Salvadore ALLENDE à Noisiel (77186) du 28 mai 2018 au 28 mai 2019 inclus, (abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0080 du 24 mai 2018)29-05-201831-05-201831-05-2018arr20180084.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture au 11 Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) du 18 juin 2018 au 03 août 201828-05-201831-05-2018arr20180085.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement cours de l'arche Guedon angle allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 04 juin 2018 au 20 juillet 201828-05-201831-05-2018arr20180086.pdf
Signature d'une convention de partenariat avec la collège Le Luzard de Noisiel "animation dans le cadre du projet foyer des élèves du collège Le Luzard"22-05-201831-05-201831-05-2018dec20180108.pdf