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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour le remplacement d'une vanne sur le réseau gaz du 08 juillet 2019 au 06 août 201921-06-201924-06-2019arr20190109.pdf
Cessation de fonction de Madame Martine BINOIS en qualité de régisseur titulaire de la régie centralisée d'avances21-06-201924-06-201924-06-2019arr20190110.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif au remplacement de chaudières à gaz des établissements communaux - Lot 1,2 et 320-06-201924-06-201924-06-2019dec20190112.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues adjacentes, à l'occasion de la Fête du village, le samedi 22 juin 201911-06-201920-06-201920-06-2019arr20190104.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.19.00003, portant sur des travaux d'aménagement d'un établissement bancaire, sis 100 place Gaston MENIER à Noisiel17-06-201920-06-201920-06-2019arr20190105.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 60 M de longueur, par la Société MGBR, représentée par M. Cyrille COUDER, du 22 juillet au 9 août 2019 inclus, pour des travaux au droit du 14 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)17-06-201920-06-201920-06-2019arr20190106.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion avec une nacelle, le jeudi 27 juin 2019, pour cause de travaux au droit du 69 cours des Roches à Noisiel (77186)17-06-201920-06-201920-06-2019arr20190107.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du centre Communal d'Action Sociale: modification18-06-201920-06-201920-06-2019arr20190108.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la réfection partielle de la toiture de la crèche collective du Luzard de Noisiel - Lot 1 et 217-06-201920-06-201920-06-2019dec20190107.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 201917-06-201920-06-201920-06-2019dec20190108.pdf
Aliénation d'un scooter communal immatriculé 141 ANR 7718-06-201920-06-201920-06-2019dec20190109.pdf
Aliénation d'un scooter communal immatriculé 142 ANR 7718-06-201920-06-201920-06-2019dec20190110.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 53 CTC 7718-06-201920-06-201920-06-2019dec20190111.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre de la semaine de la prévention pour le diabète, organisée par la MJC / Maison Pour Tous11-06-201913-06-201913-06-2019arr20190100.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "COULEUR JARDIN" organisée par l'association quartier de chocolat, le samedi 15 et dimanche 16 juin 2019, sur la place Emile MENIER11-06-201913-06-201913-06-2019arr20190101.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre de la Fête de la Musique, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 21 juin 201911-06-201913-06-201913-06-2019arr20190102.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur la Ville de Noisiel (77186) pour la mise en place de la vidéo protection du 05 juin 2019 au 28 juin 201911-06-201913-06-2019arr20190103.pdf
Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2019/202011-06-201913-06-201913-06-2019dec20190094.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des actions Vile d'Art et d'Histoire 201911-06-201913-06-201913-06-2019dec20190095.pdf
Fixation du tarif "Accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1 er septembre 201906-06-201913-06-201913-06-2019dec20190096.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement de deux chaudières à gaz (1982) par des chaudières à condensation à la Salle Polyvalente et Sportive (SPS) à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190097.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative au remplacement de deux chaudières à gaz (1982) par des chaudières à condensation au gymnase COSEC à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190098.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la réfection partielle de la couverture et des verrières de la crèche collective du Luzard à Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190099.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la la mise en accessibilité PMR de l'Hôtel de Ville de Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190100.pdf
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 relative à la mise en place d'un portail ouverture automatique pour la police municipale de Noisiel11-06-201913-06-201913-06-2019dec20190101.pdf