Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles relatif à la mission d'assistance dans le cadre d'une procédure de délégation de service du marché d'approvisionnement10-07-201812-07-201812-07-2018dec20180148.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 9 m de longueur, par la Société "STAR RENOVATION" du lundi 9 juillet au vendredi 13 juillet 2018 inclus, pour travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du président KENNEDY, à Noisiel (77186)05-07-201809-07-201809-07-2018arr20180156.pdf
Complément à la délégation de fonction aux maires-adjoints (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0108 du 21 juin 2018, portant complément à la délégation de fonction aux maires-adjoints)07-07-201809-07-201809-07-2018arr20180157.pdf
Habilitation de madame GUERRERO Prescillia aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0117 suite à une erreur materielle07-07-201809-07-201809-07-2018arr20180158.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel, à compter du 1er octobre 2018.06-07-201809-07-201809-07-2018dec20180144.pdf
Conclusion du marché public relatif aux travaux de désamiantage et déconstruction sélective de l'Ecole élémentaire Jules FERRY de Noisiel07-07-201809-07-201809-07-2018dec20180145.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services relatif à la location et l'entretien de vêtements professionnels pour les agents des services techniques de la Ville de Noisiel07-07-201809-07-201809-07-2018dec20180146.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°5591178 au taux fixe d'un montant de 700.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 201807-07-201809-07-201809-07-2018dec20180147.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 juillet 2018 au 30 septembre 2018 abroge et remplace l'ARR2018_0056 du 29 mars 201806-07-201806-07-201806-07-2018arr20180153.pdf
Interdiction d'occupation abusive des espaces publics06-07-201806-07-201806-07-2018arr20180154.pdf
Règlement de la mise à disposition des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux06-07-201806-07-201806-07-2018arr20180155.pdf
Tarification de la redevance d'occupation des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux06-07-201806-07-201806-07-2018dec20180128.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale29-06-201806-07-201806-07-2018del20180129.pdf
Modification du tableau des commissions municipales29-06-201806-07-201806-07-2018del20180130.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeuble Localisés) et du coordinateur du recensement de la population 201929-06-201806-07-201806-07-2018del20180131.pdf
Validation de l’annexe B1.7 du Compte Administratif 2017 : Liste des concours attribués à des tiers en nature ou subventions29-06-201806-07-201806-07-2018del20180132.pdf
Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201829-06-201806-07-201806-07-2018del20180133.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 201829-06-201806-07-201806-07-2018del20180134.pdf
Révision des Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement période 2006-202129-06-201806-07-201806-07-2018del20180135.pdf
Conclusion de la convention constitutive du groupement de commande pour la passation de marché et/ou accord-cadres pour l’achat de fournitures administratives et de petits équipements de bureau avec la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne et les communes de Champs sur Marne, Lognes et Torcy – Election des membres de la Commission d’Appel d’offres du groupement représentant le commune de Noisiel29-06-201806-07-201806-07-2018del20180136-2conv.pdf
Rapport 2017 portant sur les actions entreprises dans le cadre du Fonds de Soutien de la Région Ile de France (FSRIF)29-06-201806-07-201806-07-2018del20180137.pdf
Déclassement par anticipation et cession de la parcelle cadastrée AH N°154 (ex 123p) à la société « Les nouveaux constructeurs »29-06-201806-07-201806-07-2018del20180138.pdf
Elaboration du Plan Local d’urbanisme : intégration du contenu modernisé du PLU29-06-201806-07-201806-07-2018del20180139.pdf
Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU29-06-201806-07-201806-07-2018del20180140.pdf
Modification du tableau des effectifs29-06-201806-07-201806-07-2018del20180141.pdf