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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention entre les Communes de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées ou dirigées, des classes de découvertes28-09-201803-10-201803-10-2018del20180182.pdf
Convention entre les Commune de Torcy et Noisiel relative à la facturation de la restauration, des accueils périscolaires, extrascolaires et des classes de découverte28-09-201803-10-201803-10-2018del20180183.pdf
Evaluation des contrats de Ville de la CAPVM à mi-parcours28-09-201803-10-201803-10-2018del20180184.pdf
Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil28-09-201803-10-201803-10-2018del-conv20180185.pdf
Convention avec le Département pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)28-09-201803-10-201803-10-2018delconv20180186.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.MAHMOUD Mosad, du lundi 8 octobre au dimanche 14 octobre 2018 inclus, au 75 cours des Roches à Noisiel (77186)28-10-201801-10-201801-10-2018arr20180239.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelles des équipements sportifs de la Ville de Noisiel au CNFPT (Région Ile de France - Délégation de Grande Couronne)27-10-201801-10-201801-10-2018decconv20180175.pdf
Autorisation de tournage d'une émission pour la Société "99% MEDIAS" pour une journée entre le jeudi 18 octobre 2018 et le vendredi 19 octobre 2018 à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2018_0222 du 20 septembre 2018)24-09-201827-09-201827-09-2018arr20180238.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 91 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la confection d'une fouille HTA du 10 septembre 2018 au 15 octobre 2018 (abroge et remplace l'ARR2018_0198 du 03 septembre 2018)20-09-201824-09-2018arr20180224.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 218 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'ARR 2018_0012 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180225.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0011 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180226.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de voiries sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0010 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180227.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur le boulevard Salvador ALLENDE, Grande allée du 19 juin 1936, Grande allée du 12 février 1934 dans la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0036 du 12 février 201820-09-201824-09-2018arr20180228.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018; Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0009 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180229.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0008 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180230.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0033 du 112 février 201820-09-201824-09-2018arr20180231.pdf
Autorisation des travaux d'elagage sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0006 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180232.pdf
Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0014 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180233.pdf
Autorisation des travaux d'intervention d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0005 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180234.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0015 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180235.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0004 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180236.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0013 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180237.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel20-09-201824-09-201824-09-2018decconv20180170.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Gérard de NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel20-09-201824-09-201824-09-2018decconv20180171.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL NANBUDO CLUB"20-09-201824-09-201824-09-2018dec20180172.pdf