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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement devant le 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au chantier à compter du 26 novembre 2018 au 21 décembre 201823-11-201826-11-2018arr20180269.pdf
Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale circonscription de Champs sur Marne à organiser, dans le cadre du TELETHON, une course dans le Parc de Noisiel, le vendredi 7 décembre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures20-11-201826-11-201826-11-2018arr20180270.pdf
Signature d'une convention de mise à dispositon ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à 'l'Association du KYUDO DU VAL-MAUBUEE"20-11-201826-11-201826-11-2018decconv20180203.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la Société DCT, pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise chantier de 504m2 au droit du 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186) du 22 novembre 2018 au 28 février 201821-11-201822-11-201822-11-2018arr20180263.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement avenue Pierre Mendès FRANCE angle allée BEREGOVOY à Noisiel (77186) pour les fouilles manuelles et sondage =s géotechniques du 19 novembre 2018 au 30 novembre 201815-11-201822-11-2018arr20180264.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassament sur le réseau d'assainissement pour création d'un branchement assainissement au 14 square Edouard MANET à Noisiel (77186) du 26 novembre 2018 au 30 novembre 201818-11-201822-11-2018arr20180265.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le jeudi 6 décembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 268 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)20-11-201822-11-201822-11-2018arr20180266.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: groupe scolaire "Jules FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis rue Jules FERRY à Noisiel (77186)15-11-201822-11-201822-11-2018arr20180267.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Ecole maternelle de la Ferme du Buisson, sis cours du Buisson à Noisiel (77186)15-11-201822-11-201822-11-2018arr20180268.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2018/201920-11-201822-11-201822-11-2018dec20180202.pdf
Modification de l'arrêté N°ARR2015_0042 portant autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi12-11-201815-11-201815-11-2018arr20180261.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "mois sans tabac", organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et des partenaires extérieurs, le vendredi 30 novembre 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur la place du marché, à Noisiel (77186)12-11-201815-11-201815-11-2018arr20180262.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Madame Ginette LE MOAN31-10-201808-11-201808-11-2018dec20180200.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Madame Anne BARBARA08-11-201808-11-201808-11-2018dec20180201.pdf
Autorisation de montagne d'une grue à tour et de survol du domaine public rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) du 19 novembre 2018 au 20 novembre 2018 pour une durée de 10 mois.05-11-201805-11-2018arr20180260.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par Mme HUDA Cecen, du samedi 27 octobre au lundi 29 octobre 2018 inclus, Grande allée des Impressionnistes, à Noisiel (77186)23-10-201829-10-201829-10-2018arr20180257-1.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant PHO 12, 10-12 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0246 du 08/10/2018)24-10-201829-10-201829-10-2018arr20180258-1.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rond point des Quatre pavés, avenue Pierre Mendès FRANCE, cours du Château à Noisiel (77186) pour l'alimentation électrique des panneaux d'affichage du 29 octobre 2018 au 23 novembre 201826-10-201829-10-2018arr20180259.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services de télécommunications de téléphonie mobile (groupement de commandes Commune - CCAS)28-10-201829-10-201829-10-2018dec20180197.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D33 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation de spectacle "ROMEO LA FORET DES JOUETS OUBLIES"23-10-201829-10-201829-10-2018dec20180198.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2019 - Lot 1,2 et 328-10-201829-10-201829-10-2018dec20180199.pdf
Arrêté autorisant le Comité Départemental de Handball se Seine-et-Marne a organiser une manifestation sur la voie publique, le lundi 29 octobre 2018, de 12H à 18H.23-10-201826-10-201826-10-2018arr20180256.pdf
Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Départemental de Handball de Seine-et-Marne en faveur du développement de la discipline au sein de la commune de Noisiel.23-10-201826-10-201826-10-2018dec20180196.pdf
Autorisation des travaux d'élagage et d'abattage sur le bois du Boulay à Noisiel (77186) du 22 octobre 2018 au 09 novembre 2018.22-10-201825-10-2018arr20180255.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à "La Ligue Ile-de-France de Kick Boxing, Muay Thai et disciplines associées".22-10-201825-10-201825-10-2018decconv20180194.pdf