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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202002-03-202002-03-2020arr20200033.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la Société "DGB CONSTRUCTION" sur l'allée du Furet et le cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) du 02 mars 2020 au 31 octobre 202128-02-202002-03-202002-03-2020arr20200034.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 16 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour la mise aux normes PMR d'un arrêt de bus et pose du mobilier du 10 février 2020 au 13 mars 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200035.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et de réfection des allées du Parcs de Noisiel (77186) du 09 mars 2020 au 15 mai 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200036.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking du mardi 24 mars 2020 matin au mercredi 25 mars au soir, pour cause de déménagement, au 7 avenue Mendès FRANCE à Noisiel (77186)28-02-202002-03-202002-03-2020arr20200037.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la Société PANIER ET SERVICES DE PHILIPPE pour l’installation d'un étal de 15 m2 chaque jeudi du 05 mars 2020 au 05 avril 2020 inclus, place Emile MENIER, à Noisiel (77186)28-02-202002-03-202002-03-2020arr20200038.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique souterrain du 17 février 2020 au 13 mars 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200039.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la requalification et pose du mobilier du 10 février 2020 au 13 mars 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200040.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel au Comité Départemental de Seine et Marne de Tennis de table28-02-202002-03-202002-03-2020dec20200046.pdf
Aliénation d'un scooter communal immatriculé 142 ANR 77 (abroge et remplace la décision N° DEC2019_110 du 18 juin 2019)28-02-202002-03-202002-03-2020dec20200047.pdf
Aliénation d'un scooter communal immatriculé FJ105EV (abroge et remplace la décision N°DEC2019_0109 du 18 juin 2019)28-02-202002-03-202002-03-2020dec20200048.pdf
Conclusion avec la Banque Postale d'un prêt relais sur cession immobilière pour le terrain de La Malvoisine de 2.500.000 euros28-02-202028-02-202028-02-2020deccont20200045.pdf
Autorisation des travaux neufs des espaces verts sur l'ensemble du territoire de (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202027-02-202027-02-2020arr20200028.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202027-02-202027-02-2020arr20200029.pdf
Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202027-02-202027-02-2020arr20200030.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Rue Jules Ferry à Noisiel (77186) pour l'extension de réseaux électriques du 10 février 2020 au 10 avril 2020.20-02-202021-02-202021-02-2020arr20200026.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 36 Cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'ouverture d'une fouille pour branchement collectif du 03 février 2020 au 03 mars 2020.20-02-202021-02-202021-02-2020arr20200027.pdf
Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020arr20200024.pdf
Installation d'un dépose minute limité à quinze minutes sur les deux places de stationnement situées Boulevard Salvador Allendé, en face du bâtiment "A" du numéro 1 de la Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).(Abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0171 du 01 août 2018 pour création de deux places de stationnement supplémentaires Grande Allée du 12 février 1934).18-02-202020-02-202020-02-2020arr20200025.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2020/2021.17-02-202020-02-202020-02-2020dec20200040.pdf
Tarifs des classes de découverte d'une durée de 4 nuits, pour l'année 2019/2020.17-02-202020-02-202020-02-2020dec20200041.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020dec20200042.pdf
Décision modificative de la conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2020 - lot N°4.18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200043.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D09 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "NOISIEL COMEDY SHOW".18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200044.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.19.00008, portant sur des travaux d'aménagement d'un local commercial, sis 12 cours des Roches, à Noisiel.04-02-202010-02-202010-02-2020arr20200019.pdf