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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des activités de la Maison de la jeunesse12-12-201813-12-201813-12-2018dec20180237.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D38 à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La grange au bois"12-12-201813-12-201813-12-2018dec20180238.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur la Ville de Noisiel (77186) pour la mise en place de la vidéo protection du 10 décembre 2018 au 26 avril 201906-12-201810-12-2018arr20180274.pdf
Conclusion du marché public relatif à la fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques pour les services municipaux06-12-201810-12-201810-12-2018dec20180236.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL "NAMA" représentée par M.Malek MEZIANI du vendredi 7 décembre au samedi 8 décembre 2018 inclus, au 225 place Emile MENIER, à Noisiel (77186)04-12-201806-12-201806-12-2018arr20180273.pdf
arrêté autorisant le Club Rollers de l'association Familles Réunies de la Ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du Téléthon, une balade à rollers, vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 9 décembre 2018 de 10 heures à 12 heures28-11-201803-12-201803-12-2018arr20180271.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion avec la nacelle, le mercredi 5 décembre 2018, pour cause de travaux, au droit du 63/65 cours des Roches, à Noisiel (77186)30-11-201803-12-201803-12-2018arr20180272.pdf
Conclusion du marché public N°18D31 de prestations de services traiteur pour l'organisation du banquet de l'année 2019 destiné aux personnes retraitées29-11-201803-12-201803-12-2018dec20180230.pdf
Conclusion du marché public N°18D29 relatif à la fourniture de colis festifs sucré-salés de 2018 destinés aux personnes retraitées29-11-201803-12-201803-12-2018dec20180231.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D36 en coréalisation avec la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne la Vallée, dans le cadre du festival TOUT'OUIE de 2018, pour le spectacle "RAG'N BOOGIE29-11-201803-12-201803-12-2018dec20180232.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D37 relative à la veille médicale, santé et prévention au sein de la crèche familiale, de la crèche collective et du multi accueil de Noisiel29-11-201803-12-201803-12-2018dec20180233.pdf
Signature d'une convention de partenariat "STAGE ÉVÉNEMENTIEL SPORTIF / ESPACE BIEN-ETRE TELETHON"28-11-201803-12-201803-12-2018dec20180234.pdf
Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège 2018/2019 - Conseil Départemental de Seine et Marne28-11-201803-12-201803-12-2018dec20180235.pdf
Décision Modificative N°2 – Budget 201823-11-201830-11-201830-11-2018del20180204.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Décision Modificative N°2 – Budget 201823-11-201830-11-201830-11-2018del20180205.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2006/202123-11-201830-11-201830-11-2018del20180206.pdf
Admission en non valeurs23-11-201830-11-201830-11-2018del20180207.pdf
Avenant n°1 au marché public de fournitures n°2016/065 relatif à la location et l'installation d'un bâtiment modulaire pour l'accueil temporaire des élèves de l'école Jules Ferry23-11-201830-11-201830-11-2018del20180208.pdf
Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation du marché d'approvisionnement23-11-201830-11-201830-11-2018del20180209.pdf
Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public23-11-201830-11-201830-11-2018del20180210.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne pour l’année 201723-11-201830-11-201830-11-2018del20180211.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l’année 201723-11-201830-11-201830-11-2018del20180212.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population année 201923-11-201830-11-201830-11-2018del20180213.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180214.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180215.pdf