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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de montagne d'une grue à tour et de survol du domaine public rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) du 19 novembre 2018 au 20 novembre 2018 pour une durée de 10 mois.05-11-201805-11-2018arr20180260.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par Mme HUDA Cecen, du samedi 27 octobre au lundi 29 octobre 2018 inclus, Grande allée des Impressionnistes, à Noisiel (77186)23-10-201829-10-201829-10-2018arr20180257-1.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant PHO 12, 10-12 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0246 du 08/10/2018)24-10-201829-10-201829-10-2018arr20180258-1.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rond point des Quatre pavés, avenue Pierre Mendès FRANCE, cours du Château à Noisiel (77186) pour l'alimentation électrique des panneaux d'affichage du 29 octobre 2018 au 23 novembre 201826-10-201829-10-2018arr20180259.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services de télécommunications de téléphonie mobile (groupement de commandes Commune - CCAS)28-10-201829-10-201829-10-2018dec20180197.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D33 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation de spectacle "ROMEO LA FORET DES JOUETS OUBLIES"23-10-201829-10-201829-10-2018dec20180198.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2019 - Lot 1,2 et 328-10-201829-10-201829-10-2018dec20180199.pdf
Arrêté autorisant le Comité Départemental de Handball se Seine-et-Marne a organiser une manifestation sur la voie publique, le lundi 29 octobre 2018, de 12H à 18H.23-10-201826-10-201826-10-2018arr20180256.pdf
Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Départemental de Handball de Seine-et-Marne en faveur du développement de la discipline au sein de la commune de Noisiel.23-10-201826-10-201826-10-2018dec20180196.pdf
Autorisation des travaux d'élagage et d'abattage sur le bois du Boulay à Noisiel (77186) du 22 octobre 2018 au 09 novembre 2018.22-10-201825-10-2018arr20180255.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à "La Ligue Ile-de-France de Kick Boxing, Muay Thai et disciplines associées".22-10-201825-10-201825-10-2018decconv20180194.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sport de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du personnel" de la ville de Noisiel.22-10-201825-10-201825-10-2018decconv20180195.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00011, portant sur le remplacement du système de sécurité incendie de la résidence autonomie LA PERGOLA, sis 1 cours du Château à Noisiel18-10-201822-10-201822-10-2018arr20180254.pdf
Demande de subvention pour 2018 auprès du département de Seine et Marne pour le lieu d'accueil Enfants-Parents, GRAIN DE SEL.18-10-201822-10-201822-10-2018decav20180193.pdf
Arrêté autorisant le service des sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'inspection de l'Education Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le Parc de Noisiel, le mardi 16 octobre 2018 de 8 heures 30 à 17 heures ou en cas d'intemperies le vendredi 19 octobre 2018 de 8 heures 30 à 17 heures (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0248 du 11 octobre 2018)12-10-201812-10-201812-10-2018arr20180253.pdf
Arrêté autorisant le Collège "LE LUZARD" à organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le jeudi 18 octobre 2018, de 10h à 17h08-10-201811-10-201811-10-2018arr20180247.pdf
Arrêté autorisant le service des sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'Inspection de l’Éducation Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le parc de Noisiel, le mardi 16 octobre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures ou en cas d’intempéries le vendredi 19 octobre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures08-10-201811-10-201811-10-2018arr20180248.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2018 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par SNC LNC THETA PROMOTION, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186), du lundi 25 septembre 2017 au mardi 24 septembre 1019 inclus10-10-201811-10-201811-10-2018arr20180249.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2018 pour l'occupation du domaine public pour la pose d'une cabane de chantier par l'entreprise DROUET SAS, à compter du lundi 10 juillet 2017, pour une durée de 18 mois, sur l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186)10-10-201811-10-201811-10-2018arr20180250.pdf
Arrêté prescrivant la mise à enquête publique portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme11-10-201811-10-201811-10-2018arr20180251.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 1er juillet 2018 au 30 octobre 2018 inclus11-10-201811-10-201811-10-2018arr20180252.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Jean TASSIN08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180188.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Jacques FRANCHET08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180189.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Alain LATEB08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180190.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Yvon PHILIPPETS08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180191.pdf