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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le 2 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186)29-01-201931-01-201931-01-2019arr20190009.pdf
Conclusion avec la banque postale d'un contrat de ligne de trésorerie N°2019900090B0000131-01-201931-01-201931-01-2019dec20190005.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D02 relatif à la maintenance du matériel et logiciel GVE, GEO VERBALISATION ELECTRIQUE pour la Police Municipale, avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190006.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D03 relatif à la maintenance des PROGICIELS MUNICIPOL (Gestion de la Police Municipale) et CANIS (Gestion des animaux dangereux), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190007.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D04 relatif à la maintenance du PROGICIEL MUNICIPOL MOBILE (Gestion terrain de la Police Municipale), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190008.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centres de vacances été 2019 - Lots 1 à 631-01-201931-01-201931-01-2019dec20190009.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 10 square Edouard MANET à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux TELECOM ORANGE sous trottoir et chaussée du 28 janvier 2019 au 05 février 201925-01-201928-01-201928-01-2019arr20190007.pdf
Arrêté portant fermeture des terrains des Totems, de la Malvoisine et de la remise aux Fraises, du vendredi 25 janvier au lundi 28 janvier 2019 inclus.24-01-201928-01-201928-01-2019arr20190008.pdf
Délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, contractuelle, responsable de la Direction des Fiances et Marchés Publics16-01-201917-01-201917-01-2019arr20190005.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. MAAMES, du 21 au 22 janvier 2019 inclus au 153 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)15-01-201917-01-201917-01-2019arr20190006.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal.(abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0284 du 28 décembre 2018).10-01-201914-01-201914-01-2019arr20190002.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal.(abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0285 du 28 décembre 2018).10-01-201914-01-201914-01-2019arr20190003.pdf
Délégation de signature à Madame Charlie MAILLOT, contractuelle Responsable de la Direction des Ressources Humaines.11-01-201914-01-201914-01-2019arr20190004.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 1er janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019 inclus07-01-201910-01-201910-01-2019arr20190001.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de mini-séjours 2019 - Lot 1,2,3,4 et 607-01-201910-01-201910-01-2019dec20190002.pdf
Signature de la convention établissant les modalités d'occupation d'une partie d'un terrain du domaine privé de la Commune de Noisiel, sis 14 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186)07-01-201910-01-201910-01-2019decconv20190003.pdf
Conclusion du marché public N°19D01 de services de bande passante entreprise09-01-201910-01-201910-01-2019dec20190004.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2018/012 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2019 - Lot 103-01-201907-01-201907-01-2019dec20190001.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mercredi 9 janvier 2019, pour cause de déménagement, au droit du 14 avenue Pierre Mendes France, à Noisiel (77186).31-12-201803-01-201903-01-2019arr20180291.pdf
Complément de délégation de fonction à Monsieur Sithal TIENG 1er Maire-Adjoint.28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180277.pdf
Complément de délégation de fonction à Madame Corinne TROQUIER 4ème Maire-Adjoint.28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180278.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, Attaché principal titulaire, Directeur Général des Service (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_089).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180279.pdf
Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, Attaché Titulaire, Directeur Général Adjoints des Services (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_090 du 04 juin 2018).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180280.pdf
Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, Attaché territorial titulaire, Responsable du service de l'Administration Générale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0195 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180281.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0196 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180282.pdf