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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Nomination du mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles10-12-201912-12-201912-12-2019arr20190225.pdf
Extension des natures de dépenses et de modes de règlement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie d'avance fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles10-12-201912-12-201912-12-2019dec20190205.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 7-8 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur chaussée + trottoir du 16 décembre 2019 au 10 janvier 202005-12-201909-12-2019arr20190222.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson à Noisiel (77186) pour l'ouverture de fouille du 23 décembre 2019 au 24 janvier 202005-12-201909-12-2019arr20190223.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Restaurant "DEL ARTE" : 15 rue de la Mare blanche à Noisiel (77186)05-12-201909-12-201909-12-2019arr20190224.pdf
Autorisation des travaux de terrassement allée Buissonnière à Noisiel (77186) pour la pose d'une clôture avec alimentation électrique et réfection partielle de la signalisation du 02 décembre 2019 au 06 mars 202002-12-201905-12-201905-12-2019arr20190220.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la journée de mobilisation en soutien à la MJC, organisée pat la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 7 décembre 2019 de 13h à 23h, sur le parvis extérieur devant la MJC28-11-201905-12-201905-12-2019arr20190221.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, du lundi 02 décembre 2019 au mardi 03 décembre 2019 inclus, pour cause de déménagement, au droit du 66 Cours des Roches, à Noisiel (77186).29-11-201929-11-201929-11-2019arr20190219.pdf
Conclusion avec le Crédit Agricole d'un prêt relais sur vente foncière - Projet MALVOISINE - de 1.947.600,00 euros28-11-201929-11-201929-11-2019dec20190204.pdf
Autorisation d’occupation de l'espace public, dans le cadre de la campagne de sensibilisation à la vaccination contre les virus grippaux saisonniers, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le 20 décembre 201923-11-201928-11-201928-11-2019arr20190218.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la réalisation d'une aire de jeux située Esplanade François MITTERRAND25-11-201928-11-201928-11-2019dec20190203.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour le Société PANIERS ET SERVICES DE PHILIPPE pour l'installation d'un étal de 15M2 chaque jeudi du 28 novembre 2019 au 26 décembre 2019 inclus, place Emile MENIER, à Noisiel (77186)22-11-201925-11-201925-11-2019arr20190217.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D23 relatif au contrat de coréalisation du spectacle "TANGO SECRET" avec la Ferme du Buisson22-11-201925-11-201925-11-2019dec20190201.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjour classes de découverte 202021-11-201925-11-201925-11-2019dec20190202.pdf
Concession pour l'exploitation des marchés d’approvisionnement15-11-201922-11-201922-11-2019del-annexes20190181.pdf
Détermination de la liste des dimanches sur lesquels portera la dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l'année 202015-11-201922-11-201922-11-2019del20190182.pdf
Décision Modificative n° 2 du Budget 201915-11-201922-11-201922-11-2019del20190183.pdf
Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement 2006/202115-11-201922-11-201922-11-2019del20190184.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges15-11-201922-11-201922-11-2019del20190185.pdf
Admissions en non valeur15-11-201922-11-201922-11-2019del20190186.pdf
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Décision Modificative n°2 du Budget 201915-11-201922-11-201922-11-2019del20190187.pdf
Liste des dépenses payables sans ordonnancement et sans ordonnancement préalable et payées avant service fait15-11-201922-11-201922-11-2019del20190188.pdf
Garantie d’emprunt – Réitération de la garantie d'emprunt pour un allongement de la durée de remboursement15-11-201922-11-201922-11-2019del20190189.pdf
Signature du protocole d'accord transactionnel entre la Commune de Noisiel et la Société WEYA15-11-201922-11-201922-11-2019del20190190.pdf
Marché public de services de restauration collective (Groupement de commandes Commune-CCAS)15-11-201922-11-201922-11-2019del20190191.pdf