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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation du marché d'approvisionnement23-11-201830-11-201830-11-2018del20180209.pdf
Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public23-11-201830-11-201830-11-2018del20180210.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne pour l’année 201723-11-201830-11-201830-11-2018del20180211.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l’année 201723-11-201830-11-201830-11-2018del20180212.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population année 201923-11-201830-11-201830-11-2018del20180213.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180214.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180215.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180216.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180217.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180218.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180219.pdf
Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable de la Direction des Finances et Marchés Publics sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N°84-53 du 26 janvier 198423-11-201830-11-201830-11-2018del20180220.pdf
Modification du tableau des effectifs23-11-201830-11-201830-11-2018del20180221.pdf
Rétrocession à la Commune de la maison de quartier de la Ferme du Buisson23-11-201830-11-201830-11-2018del20180222.pdf
Rétrocession à la Commune de l’école élémentaire de la Ferme du buisson23-11-201830-11-201830-11-2018del20180223.pdf
Cession de la parcelle cadastrée section AH N°154 (ex 123p) à la SNC LNC THETA PROMOTION suite à sa désaffectation et son déclassement23-11-201830-11-201830-11-2018del20180224.pdf
Octroi d’une subvention au Syndicat des Copropriétaires du cours des Roches dans le cadre de la résidentialisation des Squares Alain et Politzer23-11-201830-11-201830-11-2018del20180225.pdf
Convention entre la Scène Nationale de la Ferme du Buisson et la Commune de Noisiel dans le cadre du projet « SORTIR !»23-11-201830-11-201830-11-2018del20180226.pdf
Convention d’objectifs et financement entre la Commune de Noisiel et la CAF relative aux établissements d’accueil de jeunes enfants 0-6 ans, la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil – année 2019 à 202123-11-201830-11-201830-11-2018delconv20180227.pdf
Convention d’objectifs et financement entre la Caisse d’Allocations Familiale de Seine et Marne et la Commune de Noisiel23-11-201830-11-201830-11-2018del20180228.pdf
Attribution d’une subvention exceptionnelle – Affectation de provisions votées au budget primitif 2018 – Associations sportives23-11-201830-11-201830-11-2018del20180229.pdf
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement devant le 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au chantier à compter du 26 novembre 2018 au 21 décembre 201823-11-201826-11-2018arr20180269.pdf
Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale circonscription de Champs sur Marne à organiser, dans le cadre du TELETHON, une course dans le Parc de Noisiel, le vendredi 7 décembre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures20-11-201826-11-201826-11-2018arr20180270.pdf
Signature d'une convention de mise à dispositon ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à 'l'Association du KYUDO DU VAL-MAUBUEE"20-11-201826-11-201826-11-2018decconv20180203.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la Société DCT, pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise chantier de 504m2 au droit du 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186) du 22 novembre 2018 au 28 février 201821-11-201822-11-201822-11-2018arr20180263.pdf