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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190021.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190022.pdf
Autorisation des travaux d'entretien sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190023.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190024.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190025.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et de nettoyage et de remise en état sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190026.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190027.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence d'inspection télévisée sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190028.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée Jean Paul SARTRE (Gare RER) à Noisiel (77186) pour des travaux de reprise en sous oeuvre du 11 février 2019 au 16 février 201908-02-201911-02-2019arr20190029.pdf
Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière08-02-201911-02-201911-02-2019arr20190030.pdf
Exhumation administrative de 15 concessions arrivées à leur terme, situées dans le cimetière nouveau et transfert vers le nouvel ossuaire N°411-02-201911-02-201911-02-2019arr20190031.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Magasin SUPER U, sis 6 allée Buissonnière à Noisiel02-02-201907-02-201907-02-2019arr20190013.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de mini-séjours 2019 - Lot 506-02-201907-02-201907-02-2019dec20190010.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de fournitures et services N°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190011.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D30 relatif à la mission d'assistance et de conseil pour la passation d'un marché public d'assurance pour la commune et le Centre d'Action Sociale de Noisiel06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190012.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)31-01-201904-02-201904-02-2019arr20190011.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.18.00012, portant sur des travaux d'aménagement d'un bâtiment existant pour l'implantation d'un service d'accueil familial départemental, sis 37/39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel.31-01-201904-02-201904-02-2019arr20190012.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, de la Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 1 février au lundi 4 février 2019 inclus01-02-201901-02-201901-02-2019arr20190010.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le 2 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186)29-01-201931-01-201931-01-2019arr20190009.pdf
Conclusion avec la banque postale d'un contrat de ligne de trésorerie N°2019900090B0000131-01-201931-01-201931-01-2019dec20190005.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D02 relatif à la maintenance du matériel et logiciel GVE, GEO VERBALISATION ELECTRIQUE pour la Police Municipale, avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190006.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D03 relatif à la maintenance des PROGICIELS MUNICIPOL (Gestion de la Police Municipale) et CANIS (Gestion des animaux dangereux), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190007.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D04 relatif à la maintenance du PROGICIEL MUNICIPOL MOBILE (Gestion terrain de la Police Municipale), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190008.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centres de vacances été 2019 - Lots 1 à 631-01-201931-01-201931-01-2019dec20190009.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 10 square Edouard MANET à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux TELECOM ORANGE sous trottoir et chaussée du 28 janvier 2019 au 05 février 201925-01-201928-01-201928-01-2019arr20190007.pdf