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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L02; Auditorium "JEAN COCTEAU", sis 14 allée Boris VIAN - 31 bis cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190042.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par Farid MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186), (abroge et remplace l'arrêté ARR2019_0011 du 04/02/2019)22-02-201928-02-201928-02-2019arr20190043-1.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.Farid MAAMES, du 21 au 22 janvier 2019 inclus au 153 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186), (abroge et remplace l'arrêté ARR2019_0006 du 17/01/2019)22-02-201928-02-201928-02-2019arr20190044.pdf
Numérotation d'un collectif "CENTRAL GARDEN" réalisé par le SNC LNC THETA PROMOTION, au 91/93 cours des Roches à Noisiel (77186)21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190045.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. Farid MAAMES, le 1er mars 2019 entre le 5 et 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)27-02-201928-02-201928-02-2019arr20190046.pdf
Acceptation du don de diverses documents d'archives et de pièces de collection proposé par Monsieur Marc VALENTIN20-02-201928-02-201928-02-2019dec20190030.pdf
Acceptation du don d'un certain nombre d'ouvrages de collection du XIXe siècle proposé par Monsieur Claude BARBARA20-02-201928-02-201928-02-2019dec20190031.pdf
Conclusion du marché public de services N°2019D09 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau radio PM Police Municipale, avec la Société DESMAREZ21-02-201928-02-201928-02-2019dec20190032.pdf
Conclusion du marché public de services N°2019D08 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau radio PCS (Plan Communal de Sauvegarde) de la Police Municipale, avec la Société DESMAREZ21-02-201928-02-201928-02-2019dec20190033.pdf
Tarifs de la redevance d'occupation de la voirie (abroge et remplace la décision DEC2018_0122 du 25 juin 2018)22-02-201928-02-201928-02-2019dec20190034.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'Association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 1er mars 2019 de 12h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel(77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190036.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mercredi 27 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 41 square des Flandres, à Noisiel (77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190037.pdf
Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019arr20190035.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019dec20190029.pdf
Autorisation de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour l'intervention sur plusieurs chambres souterraines sur trottoir du 25 février 2019 au 26 février 201918-02-201921-02-2019arr20190034.pdf
Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2019D10 relatif à la fourniture de prestations internet par ADSL et par fibre optique15-02-201921-02-201921-02-2019dec20190028.pdf
Conclusion du marché de fournitures relatif à la location longue durée de quatre véhicules automobiles15-02-201918-02-201918-02-2019dec20190027.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 26 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)12-02-201914-02-201914-02-2019arr20190032.pdf
Arrêté portant sur l'organisation de l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 01 avril 2019 et le 05 juillet 201913-02-201914-02-201914-02-2019arr20190033.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2019/202012-02-201914-02-201914-02-2019dec20190013.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D06 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190014.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D07 relatif à l'animation de séance d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190015.pdf
Coopération décentralisée avec la commune de Bembéréké (BENIN) – Autorisation relative à l’envoi d’une délégation à Bembéréké – Prise en charge par la commune de Noisiel des frais liés au déplacement de cette délégation08-02-201914-02-201914-02-2019del20190016.pdf
Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201908-02-201914-02-201914-02-2019del20190017.pdf
Avenant N°1 au marché public de services N°2015/035 relatif à la restauration collective ( groupement de commande commune – CCAS )08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190018.pdf