Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport d'activités et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 201927-11-202003-12-202003-12-2020del20200198.pdf
Protocole de collaboration locale entre la commune de Noisiel, le Département, l'association Empreintes et les bailleurs sociaux27-11-202003-12-202003-12-2020delconv20200199.pdf
Renouvellement de la convention entre le département et la commune concernant les établissements d'accueil de jeunes enfants27-11-202003-12-202003-12-2020del20200200.pdf
Convention d’objectif et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective dans le cadre du fond de modernisation des EAJE27-11-202003-12-202003-12-2020del20200201.pdf
Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local d'urbanisme à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne27-11-202003-12-202003-12-2020del20200202.pdf
Désaffectation, déclassement et cession à la SCI COULY du local commercial sis 6 allée Boris Vian, cadastré AI 8427-11-202003-12-202003-12-2020del20200203.pdf
Cession du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la halle de marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 15327-11-202003-12-202003-12-2020del20200204.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-Courts, le samedi 05 décembre 2020.30-11-202002-12-202002-12-2020arr20200238.pdf
Autorisation de mise en place d'une circulation alternée allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le démontage d'une grue à tour du mercredi 02 décembre 2020 au jeudi 03 décembre 202024-11-202026-11-202026-11-2020arr20200237.pdf
Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fête et cérémonie, relations publiques et protocole23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200234.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l'implantation d'un barnum de 9 M2 dans le cadre de dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 23 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire, au droit du 35 cours des roches, devant la Pharmacie des Roches, à Noisiel (77186)23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200235.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le jeudi 26 novembre 2020 de 8h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 68 cours des Roches à NoIsiel (77186)19-11-202023-11-202023-11-2020arr20200236.pdf
Convention entre l'état et la Commune de Noisiel relative à une aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement12-11-202023-11-202023-11-2020dec20200182.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, pour une emprise totale de 27 m2, soit deux places de stationnement, sur l'accès au centre de loisirs du Verger face à l'entrée du square du verger à Noisiel, le lundi 23 novembre 2020 de 14h à 18h, pour cause de déménagement.18-11-202019-11-202019-11-2020arr20200233.pdf
Conclusion du marché" public de service N°20D28 relatif à la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale.13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200179.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et la maintenance du portail internet de la Commune de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200180.pdf
Conclusion du marché public de fourniture relatif à la location avec option d'achat (LOA) et maintenance d'équipement bureautiques: photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression.12-11-202016-11-202016-11-2020dec20200181.pdf
Autorisation de levée de la limitation de tonnage à 3,5 tonnes de la route RD10P, place Gaston MENIER et boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 16 au 20 novembre 202012-11-202013-11-202013-11-2020arr20200232.pdf
Aliénation du véhicule communal immatriculé AK-977-GQ10-11-202012-11-202012-11-2020dec20200178.pdf
Implantation d'un barnum de 6 m2 dans le cadre du dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 09 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'été d'urgence sanitaire , au droit du 85 cours des Roches, devant la pharmacie de la gare, à Noisiel (77186)07-11-202009-11-202009-11-2020arr20200231.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 rue du Bois de la Grange à LOGNES (77185)02-11-202005-11-202005-11-2020arr20200230.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des équipements sportifs, stades et gymnases de la Ville de Noisiel à compter du 30 octobre 2020.03-11-202003-11-202003-11-2020arr20200229.pdf
Neutralisation de la circulation allée Pierre Joseph PROUDHON à Noisiel (77186) dans les deux sens du 29 octobre 2020 au 19 novembre 2020 (sauf week-end et jours fériés) pour la dépose des jardinières du bâtiment N°1 allée Charles FOURIER29-10-202002-11-202002-11-2020arr20200227.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 06 cours des Roches à Noisiel (77186) du 09 novembre 2020 au 04 janvier 2022 pour une durée de 14 mois30-10-202002-11-202002-11-2020arr20200228.pdf
Convention de mise à disposition du minibus FIAT DUCATO de la Commune de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL FOOT ACADEMY"27-10-202002-11-202002-11-2020decconv20200176.pdf