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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention pour l'aménagement et les droits d'usage et de passage sur le parking de l'EPAMarne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210123.pdf
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU28-06-202101-07-202101-07-2021del20210124.pdf
Signature d'un bail emphytéotique avec l'EPAMARNE sur la parcelle cadastrée AK 167 en vue de la relocalisation de l'école maternelle de l'allée des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210125.pdf
Rétrocession des parcelles AK 159 et AK 161 correspondant au terrain d'assiette de l'aire de jeux de l'Allée-des-Bois et de ses abords28-06-202101-07-202101-07-2021del20210126.pdf
Rétrocession par l'EPAMARNE de la parcelle cadastrée BC 23 sise avenue Louis Pasteur28-06-202101-07-202101-07-2021del20210127.pdf
Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ACTEE2 permettant le financement à 50% d'audits énergétiques visant à répondre aux objectifs de réduction de consommation d'énergie des bâtiments prescrits par la loi ELAN et le décret tertiaire28-06-202101-07-202101-07-2021del20210128.pdf
Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210129.pdf
Organisation du voyage d'une délégation d'élus dans le cadre du jumelage avec la ville de Porec en Croatie28-06-202101-07-202101-07-2021del20210130.pdf
Attribution d'un avoir pour les adhérents du Pôle Culturel Municipal 2020/2021 lié au contexte sanitaire de la COVID-1928-06-202101-07-202101-07-2021del20210131.pdf
Renouvellement de la convention de partenariat avec le commissariat de Noisiel pour la mise en place de permanences de prévention avec le délégué à la cohésion police population28-06-202101-07-202101-07-2021del-conv20210132.pdf
Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et l'association UNIS-CITE pour la mise en place d'ateliers et séances "ciné-débat"28-06-202101-07-202101-07-2021del20210133.pdf
Labellisation de l'INJ28-06-202101-07-202101-07-2021del20210134.pdf
Refonte de la réglementation relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires28-06-202101-07-202101-07-2021del20210135.pdf
Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire Pour Élection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210136.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°71, cimetière nouveau, emplacement N°12524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210164.pdf
Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210165.pdf
Nomination du coordinateur communal du recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210166.pdf
Délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0113 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er Maire-adjoint)24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210167.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l’association TOUCHES PAR LE STYLE24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210168.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’association secteur pastoral du val Maubuée24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210169.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'association SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS - Antenne de Noisiel24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210170.pdf
autorisation de travaux de terrassement et enfouissement au cours des roches, allée Roland BARTHES et allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9ml de réseau gaz sur le trottoir du 05 juillet 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210171.pdf