Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement avenue Pierre Menès FRANCE à Noisiel (77186) pour l’enfouissement d'un réseau de chaleur urbain du 29 juin 2020 au 24 juillet 202018-06-202022-06-202022-06-2020arr20200108.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement sur le cours des Roches pour le devoiment du réseau NUMERICABLE / SFR du 15 juin 2020 au 24 juillet 2020 et d'un emplacement de 20 M2 pur zone de stockage rue Roland BARTHES et la neutralisation de 3 places de stationnement au droit du 60 cours des Roches à Noisiel (77186)22-06-202022-06-202022-06-2020arr20200109.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 202018-06-202022-06-202022-06-2020dec20200070.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202018-06-202022-06-202022-06-2020dec20200071.pdf
Autorisation pou occupation du domaine public pour l'installation d'un camion restaurant, les samedis et dimanche, sur le parvis situé à l'intersection de l'allée des bois et du cours du château, face à la grille d'honneur du parc de Noisiel, à Noisiel (771786).18-06-202019-06-202019-06-2020arr20200102.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement du n°19 au n°50 Cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'aménagement de la chaussée et des trottoirs du 22 juin 2020 au 04 octobre 2021.18-06-202019-06-202019-06-2020arr20200103.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 9 Villa Edouard Manet à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreau du 22 juin 2020 au 24 juillet 2020.18-06-202019-06-202019-06-2020arr20200104.pdf
Délégation de fonction à Claudine ROTOMBE, conseillère municipale15-06-202018-06-202018-06-2020arr20200101.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués au professeurs des écoles pour l'année scolaire 2020/202115-06-202018-06-202018-06-2020dec20200069.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, le mercredi 17 et jeudi 18 juin 2020, pour cause de déménagement au 7 avenue Pierre Mendès FRANCE, à Noisiel (77186)12-06-202015-06-202015-06-2020arr20200099.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement avenue Louis PASTEUR à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreau du 22 juin 2020 au 24 juillet 202012-06-202015-06-202015-06-2020arr20200100.pdf
Autorisation de prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement square Jacques MENIER et rue du Commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186) pour l’enfouissement du réseau basse tension aérien du 06 juin 2020 au 06 juillet 202012-06-202012-06-202012-06-2020arr20200098.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.NICHELINI, du mardi 16 juin 2020 au jeudi 18 juin inclus, au droit du 42 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)09-06-202011-06-202011-06-2020arr20200097.pdf
Demande de subvention auprès de la DRAC Île de France au titre des actions Ville d'Art et d'Histoire 202006-06-202009-06-202009-06-2020dec20200066.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de techniques de l'information et de la communication N°2020/003 relatif à la fourniture de prestations de services d'accès internet.06-06-202009-06-202009-06-2020dec20200067.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la réfection partielle de toiture de la crèche collective du Luzard06-06-202009-06-202009-06-2020dec20200068.pdf
Autorisation d'interdire le stationnement sur les 2 places de parking situées au 6-8 cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la mise en place d'une ligne aérienne électrique provisoire du 08 juin au 11 juin 202004-06-202005-06-202005-06-2020arr20200094.pdf
Autorisation de travaux d'enfouissement et de terrassement rue Jules FERRY à Noisiel (77186) pour l'extension du réseau gaz du 08 juin 2020 au 10 juillet 202004-06-202005-06-202005-06-2020arr20200095.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de café BRASSERIE DU LUZARD, au 43 cours Roches, à Noisiel (77186)04-06-202005-06-202005-06-2020arr20200096.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du plan "VAGUE DE CHALEUR"02-06-202004-06-202004-06-2020arr20200093.pdf
Complément à la délégation de fonction aux Maires-adjoints29-05-202001-06-202001-06-2020arr20200092.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'entretien préventif et collectif des installation et équipement concourant aux moyens de secours contre l'incendie dans les bâtiments de la Ville et Centre Communal d'action Sociale (CCAS) - Lot 1 et 225-05-202028-05-202028-05-2020dec20200065.pdf
Délégation de signature à Madame Anne BARBARA, attachée de conservation du Patrimoine titulaire, responsable du service Patrimoine24-05-202025-05-202025-05-2020arr20200075.pdf
Délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, attachée stagiaire, responsable de la Direction des Finances et >Marchés Publics24-05-202025-05-202025-05-2020arr20200076.pdf
Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée territoriale titulaire, responsable du service de l'Administration Générale24-05-202025-05-202025-05-2020arr20200077.pdf