Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 290 rue Henri MENIER à Noisiel (77186) pour l'aménagement d'un bateau du 17 mai 2021 au 21 mai 202106-05-202110-05-202110-05-2021arr20210111.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 51 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 25 au 28 mai 202106-05-202110-05-202110-05-2021arr20210112.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat : AT N° 077.337.21.00002, portant sur des travaux d'aménagement d'un bâtiment dit atrium, sis 7 avenue Pierre CARLE à Noisiel05-05-202110-05-202110-05-2021arr20210113.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de parking, le mardi 11 mai 2021 de 8h à 12h, pour cause de déménagement, au droit du 13 square Jacques MENIER à Noisiel (77186)06-05-202110-05-202110-05-2021arr20210114.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel06-05-202110-05-202110-05-2021dec20210075.pdf
Remplacement d'un administrateur nommé siégeant au Conseil d'Administration du centre Communal d'Action Sociale30-04-202106-05-202106-05-2021arr20210107.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 27 avril 2021 au 31 décembre 202130-04-202106-05-202106-05-2021arr20210108.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de mise en sécurité de la toiture au 8 rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186) du 15 mai 2021 au 16 mai 202130-04-202106-05-202106-05-2021arr20210109.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°701, cimetière extension 1, emplacement N°7603-05-202103-05-202103-05-2021arr20210105.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°702, cimetière 1, emplacement N°9103-05-202103-05-202103-05-2021arr20210106.pdf
Conclusion du marché public de fourniture N°21D12 relatif à l'acquisition des billets d'avion pour les agents bénéficiant de congés bonifiés avec la Société AIR FRANCE20-04-202103-05-202103-05-2021dec20210074.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur le territoire de Noisiel (77186) du 27 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210091.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur le territoire de Noisiel (77186) du 27 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210092.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur le territoire de Noisiel (77186) du 27 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210093.pdf
Autorisation des travaux d'urgence sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 23 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210094.pdf
Autorisation des travaux d'interventions de curage en ITV sur le territoire de Noisiel (77186) du 23 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210095.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgences d'inspection télévisée sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de Noisiel (77186) du 23 avril 2021 au 31 décembre 202129-04-202129-04-202129-04-2021arr20210096.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur le territoire de Noisiel (77186) du 23 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210097.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence de génie civil sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur le territoire de Noisiel (77186) du 23 avril 2021 au 31 décembre 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210098.pdf
Autorisation permanente de circulation et de travaux de remplacement ou création de mobiliers urbains sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 2 mai 2021 au 30 juillet 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210099.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 10 mai 2021 au 24 décembre 2021 pour une durée de 8 mois27-04-202129-04-202129-04-2021arr20210100.pdf
Autorisation d'intervention de travaux sur chambre intermédiaire cours du Luzard à Noisiel (77186) pour le dépannage d'une ligne ADSL le 30 avril 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210101.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée Léon BLUM à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 03 au 14 mai 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210102.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement du rond point Salvador ALLENDE au cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 03 mai 2021 au 05 juillet 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210103.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 03 mai 2021 au 14 juin 202127-04-202129-04-202129-04-2021arr20210104.pdf