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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de la prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement sur l'allée des Bois à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 22 octobre 2021 au 30 novembre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210303.pdf
Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) du 25 octobre 2021 au 30 octobre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210304.pdf
Autorisation de travaux pour la réalisation d'un trou de sondage au 91 cours des Roches à Noisiel (77186) en vue de la création d'un branchement gaz entre le 25 octobre et le 15 novembre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210305.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arr20210306.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arrconv20210307.pdf
AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA SOCIÉTÉ « BOUYGUES BÂTIMENT IDF » ET L’INSTALLATION D’UNE CLÔTURE PROVISOIRE DE CHANTIER AU DROIT DU 35 GRANDE ALLÉE DU 12 FÉVRIER 1934 A NOISIEL (77186) DU 15 AVRIL 2021 AU 15 FÉVRIER 202222-10-202122-10-202122-10-2021arr20210310.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arrconv20210311.pdf
CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 298, Cimetière Nouveau, Emplacement n° 28522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210312.pdf
CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 308, Cimetière Nouveau, Emplacement n°29522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210313.pdf
Délégation temporaire de la fonction d'officier d'état-civil à Mme Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale, pour la célébration de mariages le samedi 30 octobre19-10-202119-10-202119-10-2021arr20210298.pdf
Interdiction de circulation et stationnement rue Marcelin Berthelot dans le cadre des travaux de terrassement de la butte du 20 octobre au 3 décembre 2021 (depuis allée des Chevreuils jusqu'à la résidence ADOMA)19-10-202119-10-202119-10-2021arr20210299.pdf
Autorisation de neutralisation de 7 places de stationnement avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour le marquage des places de stationnement du 14 au 15 octobre 2021.19-10-202119-10-202119-10-2021arr20210300.pdf
Versement d'une indemnité à trois agents de la police municipale suite à outrage19-10-202119-10-202119-10-2021dec20210165.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel au Comité Départemental de HANDBALL de Seine et Marne07-10-202111-10-202111-10-2021arrconv20210295.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°90, cimetière ancien, emplacement N°42507-10-202111-10-202111-10-2021arr20210296.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°501, cimetière nouveau, emplacement N°18107-10-202111-10-202111-10-2021arr20210297.pdf
Fixation du tarif "ACCUEIL D'URGENCE" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 10 octobre 202107-10-202111-10-202111-10-2021dec20210164.pdf
Autorisation de travaux de sondage sur bateau et espaces verts à des fins d'expertise judiciaire au 03 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) entre le 06 octobre et le 27 octobre 202107-10-202108-10-202108-10-2021arr20210293.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour l'extension du réseau électrique cours des Roches pour le compte d'ENEDIS à Noisiel (77186) entre le 11 octobre et le 9 novembre 202107-10-202108-10-202108-10-2021arr20210294.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association CIRCUITS COURTS05-10-202107-10-202107-10-2021arrconv20210292.pdf
arrêté autorisant l'occupation du domaine public routier par SFR FIBRE SA sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186)01-10-202104-10-202104-10-2021arr20210291.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210148.pdf
Subventions exceptionnelles aux victimes du séisme en Haïti et aux victimes d'incendies en Algérie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210149.pdf
Marché public alloti relatif à la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de plomberie, de menuiserie et de peinture (groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)24-09-202130-09-202130-09-2021del20210150.pdf
Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation24-09-202130-09-202130-09-2021del20210151.pdf