Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de services N°2018/016 relatif à l'entretien étendu, la maintenance et aux travaux de mise en sécurité des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs PMR dans les bâtiments communaux de la Ville et du centre communal d'action sociale (CCAS) de Noisiel, passé avec la Société A2A04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210034.pdf
Versement d'une indemnité au six agents de la Police Municipale suite à outrage04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210035.pdf
Délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9ème adjoint au Maire (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0143 du 16 juillet 2020 portant délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipal).02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210013.pdf
Délégation de fonction à Mieri MAYOULOU NIAMBA, 8ème Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0114 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Mieri MAYOULOU NIAMBA, 9ème Maire-adjoint)02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210014.pdf
Délégation de fonction à Magaly SABOUNDJIAN, 7ème adjointe au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0115 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Magaly SABOUNDJIAN, 8ème Maire-adjointe)02-02-202105-02-202105-02-2021arr20210015.pdf
Élection d'un adjoint au maire29-01-202105-02-202105-02-2021del20210015.pdf
Validation de la renonciation aux recettes du loyer de novembre pour le commerce Heda Deco29-01-202105-02-202105-02-2021del20210016.pdf
Taux d'imposition 2021 des taxes foncières29-01-202105-02-202105-02-2021del20210017.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement29-01-202105-02-202105-02-2021del20210018.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202129-01-202105-02-202105-02-2021del20210019.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges29-01-202105-02-202105-02-2021del20210020.pdf
Adoption du budget primitif 202129-01-202105-02-202105-02-2021delbp20210021.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du secteur de la concertation avec les habitants et des activités commerciales sur le fondement de l'article 3-3,2° de la Loi N°84-53 du 26 janvier 198429-01-202105-02-202105-02-2021del20210022.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour29-01-202105-02-202105-02-2021del20210023.pdf
Convention avec le centre de gestion relative à la mise en œuvre des missions optionnelles du centre de gestion de Seine-et-Marne (formation - expertise - conseil - inspection - ergonome)29-01-202105-02-202105-02-2021del20210024.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 201929-01-202105-02-202105-02-2021del20210025.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'année 201929-01-202105-02-202105-02-2021del20210026.pdf
Délégation du droit de préemption urbain à la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur le secteur "cœur de projet" du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard29-01-202105-02-202105-02-2021del20210027.pdf
Signature du protocole foncier et travaux en vue de la suppression et de la clôture de la ZAC Champs-Noisiel-Torcy (CNT)29-01-202105-02-202105-02-2021del20210028.pdf
Convention avec l'association Djamma Djigui pour la mise en place de permanences au sein de l'espace famille de la MEF29-01-202105-02-202105-02-2021delconv20210029.pdf
Actions éducatives innovantes - Ecoles maternelles de l'Allée des Bois, de la Ferme du Buisson et des Noyers.29-01-202105-02-202105-02-2021del20210030.pdf
Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement29-01-202105-02-202105-02-2021del-conv20210031.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9621751020A02-02-202104-02-202104-02-2021deccont20210013.pdf
Déclaration sans suite de la procédure de marché public de services relative à l'organisation de séjours classes de découverte 202101-02-202104-02-202104-02-2021dec20210014.pdf
Autorisation des travaux de création d'un branchement basse tension allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 1er février au 28 février 202128-01-202101-02-202101-02-2021arr20210012.pdf