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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de Noisiel (7186) du 1er mars 2021 au 31 décembre 202105-03-202108-03-202108-03-2021arr20210039.pdf
Retrait de délégation de signature à Monsieur Olivier DUMONT05-03-202108-03-202108-03-2021arr20210040.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2019/025 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY - Lot N°8: voirie réseaux divers - espaces verts, passé avec la Société RVTP22-02-202125-02-202125-02-2021dec20210040.pdf
Acceptation du don d'un lot d'archives liées à l'histoire de Noisiel et du Chocolat-Menier proposé par Monsieur Léon VALLEE23-02-202125-02-202125-02-2021dec20210041.pdf
Convention de mandat avec Seine et Marne Attractivité 2011-2022 pour les visites guidées proposées par la Ville de Noisiel25-02-202125-02-202125-02-2021dec20210042.pdf
Autorisation permanente des travaux de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210026.pdf
Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210027.pdf
Autorisation des travaux neufs des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210028.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210029.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210030.pdf
Autorisation des travaux d'interventions ponctuelles d'entretien de la voirie sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 22 février 2021 au 31 décembre 202119-02-202122-02-202122-02-2021arr20210031.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mercredi 13 janvier 2021 de 7H à 18H, pour cause de déménagement, au droit du 2 Cours du Buisson NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l'arrêté n°2021-004 du 11 janvier 2021).12-02-202118-02-202118-02-2021arr20210025.pdf
Conventions de formation préalable à l'armement et de formation d'entrainement des agents de police municipale12-02-202116-02-202116-02-2021dec20210039.pdf
Complément à la délégation de fonction aux adjoints au Maire (remplace et abroge l'arrêté n° ARR2020_0092 portant "complément à la délégation de fonction aux Maires-adjoints" en date du 29 mai 2020).12-02-202115-02-202115-02-2021arr20210022.pdf
Autorisation des travaux d'ouverture de fouille pour changement du coffret électrique Villa du Maine à Noisiel (77186) du 17 février au 05 mars 2021.12-02-202115-02-202115-02-2021arr20210023.pdf
Conclusion du marché public de services n°21D07 relatif à l'entretien des installations de cuisson et réfrigération, avec la société IDFC.11-02-202115-02-202115-02-2021dec20210037.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de fourniture n°2016/077 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée.12-02-202115-02-202115-02-2021dec20210038.pdf
Réception des travaux référencés AT N°077.337.18.00005 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Lycée Gérard de Nerval LO1. Enseignement, sis 89 cours des Roches à Noisiel (77186)04-02-202111-02-202111-02-2021arr20210018.pdf
Réception des travaux référencés AT N°077.337.18.00005 et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Lycée Gérard de Nerval, LO2. Restaurant scolaire, sis 89 cours des Roches à Noisiel (77186)04-02-202111-02-202111-02-2021arr20210019.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement, recevant du public : Collège La Maillière, sis 2 place Marcel PAGNOL à Noisiel (77186) et à Lognes (77185)11-02-202111-02-202111-02-2021arr20210020.pdf
Tarifs des séjours été 202106-02-202111-02-202111-02-2021dec20210036.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allées Simone de BEAUVOIR, Boris VIAN et Albert CAMUS à Noisiel (771869) pour la pose d'un réseau de chaleur du 08 février 2021 au 15 mars 202104-02-202108-02-202108-02-2021arr20210016.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement allée des Noyers et cours des Roches à Noisiel (77186) pour le raccordement du groupe scolaire des Noyers au réseau de chaleur du 15 au 28 février 202104-02-202108-02-202108-02-2021arr20210017.pdf
Conclusion du marché public des services N°21D08 relatif à la maintenance et au support téléphonique du logiciel I-PARAPHEUR avec la Société LIBRICIEL SCOP04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210032.pdf
Conclusion du marché public de services N°21D09 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la Société AFI04-02-202108-02-202108-02-2021dec20210033.pdf