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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0268Autorisation des travaux de renouvellement d'une conduite de gaz sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186), du 25 septembre au 21 octobre 202306-09-202307-09-202307-09-2023arr20230268.pdf
ARR2023_0270Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)05-09-202307-09-202307-09-2023arr20230270.pdf
ARR2023_0272Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)05-09-202307-09-202307-09-2023arr20230272.pdf
ARR2023_0275Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)05-09-202307-09-202307-09-2023arr20230275.pdf
ARR2023_0277Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°367, Cimetière Nouveau, Emplacement n°26006-09-202307-09-202307-09-2023arr20230277.pdf
ARR2023_0265Autorisation de grutage de matériels au droit du 6, allée Teilhard de Chardin à Noisiel (77186), pour le raccordement au réseau de chaleur de la Chambre Régionale des Comptes , le 11 septembre 2023.06-09-202307-09-202307-09-2023arr20230265.pdf
ARR2023_0267Autorisation de travaux d'extension du réseau électrique pour le compte d’ENEDIS sur la promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), du 18 septembre au 13 octobre 202305-09-202307-09-202307-09-2023arr20230267.pdf
ARR2023_0269Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)05-09-202307-09-202307-09-2023arr20230269.pdf
ARR2023_0271Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)05-09-202307-09-202307-09-2023arr20230271.pdf
ARR2023_0273Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)05-09-202307-09-202307-09-2023arr20230273.pdf
ARR2023_0264Autorisation des travaux de création d'un branchement d'eau pluviale sous trottoir pour le 6, Cours du Buisson, au droit de l'espace vert du giratoire "de la Ferme du Buisson" et l'angle de l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 11 et le 15 septembre 202331-08-202304-09-202304-09-2023arr20230264.pdf
ARR2023_0266Autorisation de stationnement sur le parvis de la gare de Noisiel (77186), pour l'installation d'un camion de l'Office du Tourisme de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne les mercredis 6 et 20 septembre, 4 et 18 octobre et 15 novembre 2023 de 14h à 17h31-08-202304-09-202304-09-2023arr20230266.pdf
DEC2023_0113Tarification de la redevance d'occupation des salles communales et des équipements sportifs communaux (abroge et remplace la décision n°DEC2023_0108 du 3 août 2023 portant tarification de la redevance d’occupation des salles communales et des espaces sportifs communaux)01-09-202301-09-202301-09-2023dec20230113.pdf
ARR2023_0263Réglement de la mise à disposition des salles communales et des espaces sportifs communaux (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0155 du 6 juillet 2018 portant réglement de la mise à disposition des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux)31-08-202301-09-202301-09-2023arr20230263.pdf
ARR2023_0260Autorisation de travaux de raccordement de la Chambre Régionale des Comptes au réseau de chaleur sur l'Allée Teilhard de Chardin à Noisiel (77186) du 04 au 09 septembre 202325-08-202328-08-202328-08-2023arr20230260.pdf
ARR2023_0262Autorisation des travaux de création de boites de jonction pour mise en conformité des branchements d'Eaux Pluviales et d'Eaux Usées sur trottoir de la résidence du Domaine du Parc au 20 Cours des deux Parcs à Noisiel entre le 31 août et le 01 septembre 2023.25-08-202328-08-202328-08-2023arr20230262.pdf
ARR2023_0261Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°753, Cimetière Extension 1, Emplacement n°12825-08-202325-08-202325-08-2023arr20230261.pdf
ARR2023_0257Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 01 septembre au 31 décembre 2023 inclus.21-08-202324-08-202324-08-2023arr20230257.pdf
ARR2023_0259Autorisation de travaux de réhabilitation de plusieurs chambres du réseau ORANGE sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), dans la période du 01 septembre au 31 décembre 2023.21-08-202324-08-202324-08-2023arr20230259.pdf
ARR2023_0258Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de ravalement de façade du 2 au 8, Allée Voltaire à NOISIEL du 11 septembre au 31 décembre 2023 inclus.21-08-202324-08-202324-08-2023arr20230258.pdf
ARR2023_0255Autorisation d'organiser la fête du quartier des Totems sur le domaine public, le samedi 23 septembre 2023, de 11h00 à 22h00, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186).17-08-202321-08-202321-08-2023arr20230255.pdf
ARR2023_0256Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 07 septembre, 05 octobre de 14h15 à 16h30 et 02 novembre 2023 de 16h à 18h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende, au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille, à NOISIEL (77186).17-08-202321-08-202321-08-2023arr20230256.pdf
ARR2023_0254Arrêté portant sur l’interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur l'étang des pêcheurs, des plans d’eau Écluse et Beauregard.10-08-202314-08-202314-08-2023arr20230254.pdf
ARR2023_0252Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mardi 15 août 2023 de 9h00 à 18h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 60 cours des Roches Noisiel (77186).07-08-202310-08-202310-08-2023arr20230252.pdf
DEC2023_0112Avenant n° 1 à la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles.07-08-202310-08-202310-08-2023dec20230112.pdf