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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0098Délibération relative à la mise en œuvre des astreintes autres que techniques24-06-201630-06-201630-06-2016del20160098.pdf
DEL2016_0099Mise en place d’un emploi de vacataire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160099.pdf
DEL2016_0100Convention avec le Centre de Gestion de la Seine et Marne relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle carrière24-06-201630-06-201630-06-2016del20160100.pdf
DEL2016_0101Rétrocession par l’Association Syndicale Libre « Le Bois de la Maillière » au profit de la Commune, des allées Jacques DUCLOS, Max DORMOY, Ambroise CROIZAT, Jean-Baptiste LEBAS, Léo LAGRANGE, Benoit FRACHON et Léon JOUHAUX – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AE N°308 pour 4.529 M224-06-201630-06-201630-06-2016del20160101.pdf
DEL2016_0102Avis de la Commune sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Champs-sur-Marne24-06-201630-06-201630-06-2016del20160102.pdf
DEL2016_0103Convention de mise à disposition de locaux au sein de la maison de l’Enfance et de la Famille au profit du Département pour les activités de PMI24-06-201630-06-201630-06-2016delconvav20160103.pdf
DEL2016_0104Convention entre l’Etat et la Ville de Noisiel, service d’enregistrement de la demande de logement social concernant les conditions et modalités de fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social24-06-201630-06-201630-06-2016del20160104.pdf
DEL2016_0105Conventions de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil24-06-201630-06-201630-06-2016del20160105.pdf
DEL2016_0106Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association FRANCO-FORMOSANE24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160106.pdf
DEL2016_0107Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Ecole de Cambodgien de Marne-la-Vallée24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160107.pdf
DEL2016_0108Convention entre la Commune de Noisiel et la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne relative à l’intervention d’un musicien intervenant en milieu scolaire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160108.pdf
DEL2016_0109Convention entre la Commune de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, des TAP24-06-201630-06-201630-06-2016del20160109.pdf
DEC2016_0110Reprise intégrale de l'acte constitutif et des quatre avenants relatifs à la régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160110.pdf
DEC2016_0111Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160111.pdf
DEC2016_0112Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/026 de mission d’assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent titulaire de la Ville24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160112.pdf
DEC2016_0113Tarification des mini-séjours été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160113.pdf
ARR2016_0133Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160133.pdf
ARR2016_0134Désignation des membres de la Commission Communale d'Accessibilité24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160134.pdf
ARR2016_0135Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, attaché titulaire, responsable du service de l’Administration Générale27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160135.pdf
ARR2016_0136Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, attaché territorial titulaire, responsable de la Direction des Ressources Humaines27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160136.pdf
ARR2016_0137Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", mercredi 13 juillet 2016, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château28-06-201630-06-201630-06-2016arr20160137.pdf
ARR2016_0138Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 17 juillet 2016 au 24 juillet 2016 inclus, du 1er août 2016 au 22 août 2016 inclus29-06-201630-06-201630-06-2016arr20160138.pdf
ARR2016_0139Nomination des mandataires des oous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-2016arr20160139.pdf
DEC2016_0087Conclusion de l'avenant N°1 de transfert aux marchés publics N°2012/27-03, N°2012/27-05, N°2012/27-06 et N°2012/27-07 relatifs à la fourniture de vêtements et accessoires pour les agents de la Police Municipale24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160087.pdf
DEC2016_0088Conclusion du marché public de travaux N°2016/013 relatif à la réalisation d'une étanchette multicouche sur la toiture du bâtiment industrialisé "DANSE" de l'école maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160088.pdf