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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2016_0119Redevance mensuelle des logements attribués au professeurs des écoles pour l'année scolaire 2016/201711-07-201615-07-201615-07-2016dec20160119.pdf
ARR2016_0143Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186)07-07-201611-07-201611-07-2016arr20160143.pdf
DEC2016_0115Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201605-07-201607-07-201607-07-2016dec20160115.pdf
DEC2016_0116Conclusion du marché public de prestations intellectuelle N°2016/027 de mission d'assistance et de représentation en justice devant la Cour Administrative d'Appel de Paris06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160116.pdf
DEC2016_0117Conclusion du marché public de services N°2016/028 de maintenance des terminaux de paiement électrique de la régie centralisée de recettes avec la Société JDC06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160117.pdf
DEC2016_0114Signature d'une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de de Noisiel à l'association "OUMA".28-06-201604-07-201604-07-2016dec20160114.pdf
ARR2016_0142Autorisation des travaux de terrassement pour le raccordement de fibre dur la chaussée place Emile MENIER à Noisiel du 11 juillet 2016 au 12 juillet 201630-06-201604-07-2016arr20160142.pdf
ARR2016_0140Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de six (6) mètres de long environ sur huit (8) mètres de haut, par les établissements MADEROU, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 29 juillet 2016 inclus, pour des travaux de ravalement, pour le compte de Monsieur et Madame KERFERS, 95 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160140.pdf
ARR2016_0141Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion semi-remorque de dix huit (18) mètres de long, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 08 juillet 2016 inclus, de 08h00 à 16h00, pour le GROUPE ARPEJ, dans le cadre de l’aménagement de la résidence pour étudiants et apprentis, 1 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160141.pdf
DEL2016_0089Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201624-06-201630-06-201630-06-2016del20160089.pdf
DEL2016_0090Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202024-06-201630-06-201630-06-2016del20160090.pdf
DEL2016_0091Rapport 2015 portant sur les actions entreprises dans le cadre du F.S.R.I.F24-06-201630-06-201630-06-2016del20160091.pdf
DEL2016_0092Conclusion avec l’Etat d’un Contrat porteur "CB PRO" pour le Régisseur titulaire et le Mandataire suppléant de la Régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016del20160092.pdf
DEL2016_0093Conclusion avec la Communauté d'Agglomération Paris -Vallée de la Marne de l'Avenant n°1 à la Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de pôle de Noisiel (réaménagement global du pôle d'échanges multimodal de la gare de Noisiel).24-06-201630-06-201630-06-2016del20160093.pdf
DEL2016_0094Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l’examen de la gestion de la Commune de Noisiel des exercices 2010 et suivants24-06-201630-06-201630-06-2016del20160094.pdf
DEL2016_0095Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeuble Localisés) et du coordonateur du recensement de la population 201724-06-201630-06-201630-06-2016del20160095.pdf
DEL2016_0096Modification du tableau des Commissions Municipales24-06-201630-06-201630-06-2016del20160096.pdf
DEL2016_0097Modification du tableau des effectifs24-06-201630-06-201630-06-2016del20160097.pdf
DEL2016_0098Délibération relative à la mise en œuvre des astreintes autres que techniques24-06-201630-06-201630-06-2016del20160098.pdf
DEL2016_0099Mise en place d’un emploi de vacataire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160099.pdf
DEL2016_0100Convention avec le Centre de Gestion de la Seine et Marne relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle carrière24-06-201630-06-201630-06-2016del20160100.pdf
DEL2016_0101Rétrocession par l’Association Syndicale Libre « Le Bois de la Maillière » au profit de la Commune, des allées Jacques DUCLOS, Max DORMOY, Ambroise CROIZAT, Jean-Baptiste LEBAS, Léo LAGRANGE, Benoit FRACHON et Léon JOUHAUX – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AE N°308 pour 4.529 M224-06-201630-06-201630-06-2016del20160101.pdf
DEL2016_0102Avis de la Commune sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Champs-sur-Marne24-06-201630-06-201630-06-2016del20160102.pdf
DEL2016_0103Convention de mise à disposition de locaux au sein de la maison de l’Enfance et de la Famille au profit du Département pour les activités de PMI24-06-201630-06-201630-06-2016delconvav20160103.pdf
DEL2016_0104Convention entre l’Etat et la Ville de Noisiel, service d’enregistrement de la demande de logement social concernant les conditions et modalités de fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social24-06-201630-06-201630-06-2016del20160104.pdf