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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2015_0062Conclusion du marché public de services N°2015/017 relatif aux maintenance et assistance des matériels OCTIME: 6 badgeuses OCT COM avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150062.pdf
ARR2015_0049Délégation de signature à Madame Servane GAUTIER, Rédacteur Principal de 2ème classe, Instructrice du Droit des Sols rattachée au Service Urbanisme / Politique de la Ville.03-04-201509-04-201509-04-2015arr20150049.pdf
DEC2015_0061Conclusion du marché public de services N°2015/016 relatif aux maintenance, télémaintenance et assistance du progiciel OCTIME avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150061.pdf
ARR2015_0047Arrêté réglementant la circulation le samedi 11 avril 2015 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture/Animation de la Mairie de NOISIEL03-04-201507-04-201507-04-2015arr20150047.pdf
DEL2015_0046Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150046.pdf
DEL2015_0048Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la Commune pour l’année 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150048.pdf
DEL2015_0050Taux d’imposition 2015 de la taxe d’habitation et des taxes foncières27-03-201503-04-201503-04-2015del20150050.pdf
DEL2015_0052Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour le période 2006/201827-03-201503-04-201503-04-2015del20150052.pdf
DEL2015_0054Construction d’un bâtiment modulaire à l’Ecole maternelle de l’Allée des Bois : approbation du plan de financement prévisionnel et autorisations données au Maire de solliciter toutes demandes de subventions et de déposer la demande de permis de construire au nom de la Commune27-03-201503-04-201503-04-2015del20150054.pdf
DEL2015_0056Signature d’un bail emphytéotique modifié entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14827-03-201503-04-201503-04-2015del20150056.pdf
DEL2015_0058Modification du règlement de la participation forfaitaire de la Ville pour certains travaux de ravalement conformes au Plan d’Occupation des Sols de la Commune dans le secteur de la cité MENIER (Secteur UA)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150058.pdf
DEL2015_0060Renouvellement de la convention liant l’Association M.J.C / Maison Pour Tous et la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150060.pdf
DEL2015_0045Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150045.pdf
DEL2015_0047Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150047.pdf
DEL2015_0049Adoption du Budget Primitif 201527-03-201503-04-201503-04-2015del20150049.pdf
DEL2015_0051Attribution de Subventions dans le cadre du Budget Primitif 201527-03-201503-04-201503-04-2015del20150051.pdf
DEL2015_0053Installation de tableaux numériques interactifs dans les écoles et renouvellement d’une partie du parc informatique des écoles : plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre de la réserve parlementaire27-03-201503-04-201503-04-2015del20150053.pdf
DEL2015_0055Signature d’une convention de mise à disposition temporaire du local Trois Moulins Habitat situé 2, Carré du Cerf au profit de la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150055.pdf
DEL2015_0057Signature d’un bail emphytéotique modifié bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association culturelle Franco Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14727-03-201503-04-201503-04-2015del20150057.pdf
DEL2015_0059Rétrocession par la copropriété « Le Village des Amandiers » au profit de la Commune, de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des allées Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène (parcelle cadastrée AD N°11p)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150059.pdf
ARR2015_0045Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement square du Verger, square des Clos Verts, 1 Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour la pose de compteur électrique du 30 mars 2015 au 24 avril 201526-03-201530-03-2015arr20150045.pdf
DEC2015_0044Conclusion du marché public de services alloti N°2014/084 relatif à l'organisation des mini-séjours été 201523-03-201526-03-201526-03-2015dec20150044.pdf
DEC2015_0043Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2013/13 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du logiciel I-PARAPHEUR.20-03-201523-03-201523-03-2015dec20150043.pdf
ARR2015_0044Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL AQO, au droit du 7, rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), du lundi 23 au mardi 24 mars 2015 inclus.20-03-201523-03-2015arr20150044.pdf
ARR2015_0043Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SOCATEB, du mardi 07 avril 2015 au jeudi 14 mai 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 4 cours des Roches , à Noisiel (77186)16-03-201519-03-201519-03-2015arr20150043.pdf