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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0177Convention de participation financière pour les accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées ainsi que les classes de découvertes liant les Communes de Torcy et de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015del20150177.pdf
DEC2015_0164Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2015/052 relatif au renouvellement de licence de filtrage d'URL pour solution OLFEO25-09-201528-09-201528-09-2015dec20150164.pdf
ARR2015_0158Autorisation des travaux de sondages géologiques, square Jacques MENIER à Noisiel (77186) du 25 septembre 2015 au 16 octobre 201525-09-201528-09-2015arr20150158.pdf
ARR2015_0157Autorisation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 28 septembre 2015 au 01 mai 201623-09-201524-09-2015arr20150157.pdf
ARR2015_0156Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 métrés de long sur 4 mètres de large, par la Société BECI BTP, du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015 inclus, pour la pose d'un bardage bois, 5 avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186)17-09-201524-09-201524-09-2015arr20150156.pdf
DEC2015_0163Conclusion du marché public de services N°2015/029 relatif aux prestations de services de téléphonie fixe21-09-201524-09-201524-09-2015dec20150163.pdf
ARR2015_0155Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2015 au 04 octobre 2015 inclus22-09-201524-09-201524-09-2015arr20150155.pdf
DEC2015_0162Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°3 / cloison - doublage - menuiserie intérieures - faux plafonds.17-09-201521-09-201521-09-2015decav20150162.pdf
ARR2015_0154Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 21 septembre 2015 au 10 octobre 201517-09-201521-09-201521-09-2015arr20150154.pdf
ARR2015_0153Arrêté autorisation l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'association "Plessis Trévise Cycliste" le dimanche 11 octobre 2015, sur la Commune de Noisiel.14-09-201517-09-201517-09-2015arr20150153.pdf
ARR2015_0152Arrêté portant interdiction de stationner place Emile MENIER face à l'ancien réfectoire, le vendredi 18 septembre 2015 de 14h00 à 22h0011-09-201514-09-201514-09-2015arr20150152.pdf
ARR2015_0151Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.15.00005, portant sur la création d'un bâtiment modulaire pour l'école maternelle de l'allée des Bois, ERP de type R 5ème catégorie, sis allée du Cor à Noisiel (77186).07-09-201510-09-201510-09-2015arr20150151.pdf
DEC2015_0161Conclusion de l'avenant N°1 de transfert au marché public N°2013/114 relatif à la fourniture à la pompe de carburants au moyen de cartes accréditives08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150161.pdf
ARR2015_0150Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 15 septembre 2015 au jeudi 15 septembre 2016 inclus04-09-201510-09-201510-09-2015arr20150150.pdf
DEC2015_0160Conclusion du marché public de travaux N°2015/032 relatif à l'individualisation du chauffage à eau chaude du logement du gardien du centre Technique Municipal de la Ville de Noisiel08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150160.pdf
ARR2015_0149Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le branchement EP, avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) du 14 septembre 2015 au 18 septembre 2015.04-09-201507-09-2015arr20150149.pdf
DEC2015_0159Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires31-08-201503-09-201503-09-2015decconv20150159.pdf
DEC2015_0158Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE31-08-201503-09-201503-09-2015decconv20150158.pdf
ARR2015_0148Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 place Emile Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 07 septembre 2015 au 02 octobre 201528-08-201503-09-201503-09-2015arr20150148.pdf
DEC2015_0157Conclusion des marchés publics de services relatifs à la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201628-08-201501-09-201501-09-2015dec20150157.pdf
DEC2015_0156Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2015/001 relatif à la construction d'un bâtiment modulaire préfabriqué à la maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel27-08-201501-09-201501-09-2015dec20150156.pdf
DEC2015_0145Signature d'une convention de mise à disposition du gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques(établissement situé à Noisiel) au profit du lycée René Cassin en partenariat avec la ville de Noisiel.25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150145.pdf
DEC2015_0147Signature d'une convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs entre la ville de Noisiel et l'Ecole Nationale des Fiances Publiques (établissement situé à Noisiel).25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150147.pdf
DEC2015_0149Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150149.pdf
DEC2015_0151Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150151.pdf