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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0114Avis sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne et Chantereine », « Marne-la-Vallée - Val-Maubuée » et « Brie Francilienne »26-06-201501-07-201501-07-2015del20150114.pdf
DEC2015_0112Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2015/201625-06-201529-06-201529-06-2015dec20151112.pdf
ARR2015_0107Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 13 juillet 2015 au 07 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150107.pdf
ARR2015_0109Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 14 août 2015 au 18 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150109.pdf
DEC2015_0113Conclusion du marché public de fournitures N°2015/024 relatif à l'acquisition d'une tondeuse autoportée frontale25-06-201529-06-201529-06-2015dec20150113.pdf
ARR2015_0106Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour la Fête de la Ludothèque, organisé par la MJC-MPT de Noisiel le samedi 4 juillet 2015, de 10 heures à 22 heures 30, entre la Ludothèque et l'école maternelle de l'allée des Bois, Grande allée du Cor, à Noisiel (77186)25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150106.pdf
ARR2015_0108Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 08 août 2015 au 13 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150108.pdf
ARR2015_0110Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 19 août 2015 au 23 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150110.pdf
ARR2015_0100Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 75 cours des Roches à Noisiel (77186) du 29 juin au 03 juillet 201524-06-201525-06-2015arr20150100.pdf
ARR2015_0102Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée des Bois à Noisiel (77186) pour un raccordement électrique du 25 juin 2015 au 16 juillet 201519-06-201525-06-2015arr20150102.pdf
DEC2015_0104Régie centralisée de recettes (reprise intégrale)24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150104.pdf
DEC2015_0108Institution de sus-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201524-06-201525-06-201525-06-2015dec20150108.pdf
DEC2015_0111Conclusion du marché public de services N°2015/031 relatif à la maintenance - support réglementaire du logiciel "I-DELIBRE" avec ADULLACT PROJET22-06-201525-06-201525-06-2015dec20150111.pdf
ARR2015_0104Nomination de Ouarda EL FALLEH en qualité de mandataire temporaire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du Bois de La Grange24-06-201525-06-2015arr20150104.pdf
ARR2015_0101Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un concert dans le cadre de la Fête de la musique, organisé par le CRD du Val Maubuée, le jeudi 25 juin 2015, de 17h00 à 21h00, esplanade du RER à Noisiel (77186)24-06-201525-06-201525-06-2015arr20150101.pdf
DEC2015_0103Clôture des sous-régies centralisées de recettes des milieux ouverts des 2 Parcs et des Tilleuls24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150103.pdf
DEC2015_0105Sous-régie centralisée de recettes temporaire pour le secteur médecine sportive (reprise intégrale)24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150105.pdf
DEC2015_0110Modification de la décision N°DEC2015_0041 portant tarifs des séjours enfance été 201524-06-201525-06-201525-06-2015dec20150110.pdf
ARR2015_0103Nomination de Mesdames Sophie FERNANDES et Sonny KE en qualité de mandataires temporaires de la sous-régie centralisée de recettes temporaire - secteur médecine sportive24-06-201525-06-2015arr20150103.pdf
ARR2015_0105Nomination des mandataires des sous-règies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201524-06-201525-06-2015arr20150105.pdf
ARR2015_0098Arrêté d'ouverture de l'établissement recevant du public - restaurant "CHEZ CHAU", sis 97-99 cours des Roches à Noisiel (77186)18-06-201522-06-201522-06-2015arr20150098.pdf
ARR2015_0099Arrêté d'ouverture provisoire de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "MAKTABA BUKHARI & MUSLIM", sis 65 cours des Roches à Noisiel (77186)18-06-201522-06-201522-06-2015arr20150099.pdf
ARR2015_0096Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de danse Hip-Hop e danse africaine organisé par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 20 juin 2015, de 9 heures à 22 heures , sur le parvis, devant le 34 cours des Roches à Noisiel (77186)19-06-201519-06-201519-06-2015arr20150096.pdf
ARR2015_0097Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un concert dans le cadre de la Fête de la Musique, organise par le CDR du Val Maubuée, le lundi 22 juin 2015, de 17h00 à 21h00, esplanade du RER à Noisiel (77186)19-06-201519-06-201519-06-2015arr20150097.pdf
DEC2015_0099Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 20 juin 2015 à des administrés en raison de l'annulation de leur manifestation suite à divers problèmes personnels.16-06-201518-06-201518-06-2015dec20150099.pdf