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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0205Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal09-12-201411-12-201411-12-2014arr20140205.pdf
ARR2014_0207arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM56 sise proximité de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-12-201411-12-201411-12-2014arr20140207.pdf
ARR2014_0202Autorisation de réserver 4 places de stationnement, les jeudis 4 et 11 décembre 2014, de 07h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, au droit de la Grande Allée Léon Blum, à Noisiel (77186)02-12-201408-12-2014arr20140202.pdf
ARR2014_0204Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture provisoire sur l'arrière du bâtiment du centre de Formation de la RATP sur l'allée du Stade des totems et la neutralisation de 3 places de stationnement allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 15 décembre 2014 au 29 mai 2015.05-12-201408-12-2014arr20140204.pdf
DEC2014_0258Conclusion du marché public de services N°2014/078 "Ateliers Athlétique" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec l'Association Marne la Vallée Athlétisme de Lognes02-12-201408-12-201408-12-2014dec20140258.pdf
DEC2014_0260Conclusion du marché public de services N°204/082 relatif à la "Blanchisserie du Linge des Centres de Loisirs de la Ville" avec l'E.S.A.T - La Grange au Bois05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140260.pdf
DEC2014_0262Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 201505-12-201408-12-201408-12-2014dec20140262.pdf
ARR2014_0203Arrêté autorisant l'Association Noisiel-Lognes Athlétisme à organiser, le dimanche 11 janvier 2015, les championnats départementaux de cross-country au parc de Noisiel02-12-201408-12-201408-12-2014arr20140203.pdf
DEC2014_0257Acceptation d'un don d'objets de collection de Mme LE NOAN la présente décision abroge et remplace la décision N°DEC2014_0227 du 07 novembre 201402-12-201408-12-201408-12-2014dec20140257.pdf
DEC2014_0259Conclusion du marché public de service N°2014/018 relatif à la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité anti-intrusion des bâtiments de la Ville de Noisiel05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140259.pdf
DEC2014_0261Conclusion du marché public de services N°204/077 relatif à la maintenance des Progiciels CANIS et MUNICIPOL avec la Société LOGITUD SOLUTIONS05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140261.pdf
ARR2014_0201Arrêté autorisant l'Inspection de l(Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le parc de Noisiel, le vendredi 5 décembre 2014 de 9 heures 30 à 15 heures 4502-12-201404-12-201404-12-2014arr20140201.pdf
DEC2014_0252Complément à décision N°2014-0067 portant tarifs des classes de découverte à compter du 1er septembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140252.pdf
DEC2014_0254Conclusion du marché public des services N°2014/074 relatif au spectacles de Noël 2014 "Comment ça va la terre" et la 'Cour d'Eole" destinés aux enfants de écoles maternelles et élémentaires27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140254.pdf
DEC2014_0256Conclusion du marché de services N°2014/075 relatif à la mise en place de la réalisation d'un stage BAFA approfondissement en externat en discontinu - décembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140256.pdf
DEC2014_0253Conclusion du marché public de travaux N°2014/049-05 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison pour Tous des 2 parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°527-11-201401-12-201401-12-2014dec20140253.pdf
DEC2014_0255Conclusion du marché public de services N°2014/076 - Assistance et maintenance technique du système KEEPSET du Tennis Club de Noisiel avec BODET SOFTWARE27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140255.pdf
DEL2014_0233Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201427-11-201427-11-2014del20140233.pdf
DEL2014_0235Avenant N°1 à la convention avec la Préfecture de Seine et Marne concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140235.pdf
DEL2014_0237Décision Modificative N°2 - Budget 201424-11-201427-11-201427-11-2014del20140237.pdf
DEL2014_0239Admissions en non valeur24-11-201427-11-201427-11-2014del20140239.pdf
DEL2014_0241Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Participation à une compétition internationale24-11-201427-11-201427-11-2014del20140241.pdf
DEL2014_0243Actions éducatives innovantes: Ecoles élémentaires des Tilleuls et Jules Ferry; Ecole maternelle de la Ferme du Buisson24-11-201427-11-201427-11-2014del20140243.pdf
DEL2014_0245Cession par la Commune de l'immeuble sis 2 allée Jean-Paul Sartre / 21 allée Denis Diderot24-11-201427-11-201427-11-2014del20140245.pdf
DEL2014_0247Rétrocession par l'Association Syndicale Libre "le Bois de la Maillière" au profit de la Commune, des allée Jacques Duclos, Max Dormoy, Amboise Croizat, Jean-Baptiste Lebas, Léo Lagrange, Benoît Frachon et Léon Jouhaux (parcelles cadastrées AE N°108p et 117p)24-11-201427-11-201427-11-2014del20140247.pdf