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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0159Conclusion d'une convention temporaire du terrain situé place du Bois de la Grange11-07-201417-07-201417-07-2014decconv20140159.pdf
ARR2014_0138Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 26 juillet 2014 au 24 août 2014 inclus08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140138.pdf
ARR2014_0140Autorisation de neutralisation de 4 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au regard d'assainissement le jeudi 17 juillet 201409-07-201410-07-201410-07-2014arr20140140.pdf
ARR2014_0137Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 12 juillet 2014 au 20 juillet 2014 inclus07-07-201410-07-201410-07-2014arr20140137.pdf
ARR2014_0139Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose de cabanes de chantier par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus.08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140139.pdf
DEC2014_0158Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 201408-07-201410-07-201410-07-2014dec20140158.pdf
DEC2014_0155Conclusion du marché public de travaux N°2014/007 relatif à la réfection et à la mise aux normes électriques de l'armoire générale et des armoires divisionnaires du Centre de Loisirs primaire des Noyers04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140155.pdf
DEC2014_0157Conclusion du marché public de services N°2014/030 "contrôle technique annuel des aires de jeux et des équipements sportifs de la Ville de Noisiel"04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140157.pdf
DEC2014_0156Conclusion de marché public de services N°2014/040 relatif à la sortie des enfants de la crèche familiale à la Ferme pédagogique avec l'Association FERMEMBUL04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140156.pdf
DEC2014_0154institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201401-07-201403-07-201403-07-2014dec20140154.pdf
ARR2014_0131Délimitation du périmètre et réglementation du marché d'approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)30-06-201403-07-201403-07-2014arr20140131.pdf
ARR2014_0133Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 16 juillet 201427-06-201403-07-2014arr20140133.pdf
ARR2014_0135Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 13 aout 201427-06-201403-07-2014arr20140135.pdf
ARR2014_0130Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201401-07-201403-07-201403-07-2014arr20140130.pdf
ARR2014_0132Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 9 juillet 201427-06-201403-07-201403-07-2014arr20140132.pdf
ARR2014_0134Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 23 juillet 201427-06-201403-07-2014arr20140134.pdf
ARR2014_0136Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4" le dimanche 13 juillet 2014 à partir de 23 heures 30, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château01-07-201403-07-201403-07-2014arr20140136.pdf
DEL2014_0144Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d'un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l'Association Noisiel Jeunes27-06-201402-07-201402-07-2014del20140144.pdf
DEL2014_0146Modification du tableau des effectifs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140146.pdf
DEL2014_0148Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel ayant pour objet la mise en place d'actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants27-06-201402-07-201402-07-2014del20140148.pdf
DEL2014_0150Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'association Franco-Formosane27-06-201402-07-201402-07-2014del20140150.pdf
DEL2014_0152Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège du Luzard27-06-201402-07-201402-07-2014del20140152.pdf
DEL2014_0140Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y es t rattaché27-06-201402-07-201402-07-2014del20140140.pdf
DEL2014_0142Désignation des Commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)par la Direction Générale des Finances Publiques27-06-201402-07-201402-07-2014del20140142.pdf
DEL2014_0126Approbation du Compte de gestion de l'Exercice 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140126.pdf