Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0204Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140204b.pdf
DEL2014_0206Modification des compétences de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée - ajout de la compétence santé26-09-201430-09-201430-09-2014del20140206b.pdf
DEL2014_0208Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140208b.pdf
DEL2014_0210Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel, pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil26-09-201430-09-201430-09-2014del20140210b.pdf
DEL2014_0212Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Culture du cœur de Seine et Marne26-09-201430-09-201430-09-2014delconv20140212b.pdf
DEL2014_0205Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140205b.pdf
DEL2014_0207Désignation d'un délégué de la Commune au sein du Conseil d'Administration de l'Association du club de prévention de Marne la Vallée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140207b.pdf
DEL2014_0209Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la Commune et la Direction Territoriale de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration de Melun26-09-201430-09-201430-09-2014del20140209b.pdf
DEL2014_0211Convention avec le département pour l'adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)26-09-201430-09-201430-09-2014del20140211b.pdf
DEL2014_0213Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat26-09-201430-09-201430-09-2014del20140213b.pdf
DEC2014_0202Conclusion du marché public de services n°2014/056 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140202.pdf
DEC2014_0201Conclusion du marché public de services n°2014/058 relatif au spectacle "Ego le cachalot"25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140201.pdf
DEC2014_0203Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2014/063 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent contractuel de droit public de la Ville26-09-201429-09-201429-09-2014dec20140203.pdf
ARR2014_0178Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2014 au 05 octobre inclus 201425-09-201425-09-201425-09-2014arr20140178.pdf
ARR2014_0180Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de cirque vivant, organisé par la Ferme du Buisson à Noisiel, le jeudi 25 septembre 2014, de 14h00 à 22h00, place Gaston DEFFERRE à Noisiel, 77186.19-09-201425-09-201425-09-2014arr20140180.pdf
DEC2014_0200Conclusion du marché public de services N°2014/059 relatif au spectacle "DICK ANNEGARN-VELO TOUR"24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140200.pdf
ARR2014_0177Autorisation de stationnement d'un camion de vente de plat à emporter, le dimanche 19 octobre 2014, de 14h00 à 18h00, 34 cours des Roches, face à l'auditorium, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-201425-09-2014arr20140177.pdf
ARR2014_0179Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 50M3, l'après midi du mercredi 24 septembre 2014 et le matin du jeudi 25 septembre 2014, 14 promenade François RABELAIS, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-2014arr20140179.pdf
DEC2014_0199Conclusion du marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la maison Pour Tous des 2 Parcs de la Ville de Noisiel24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140199.pdf
ARR2014_0176Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe GAMBETTA ILE DE FRANCE, cours du Buisson à Noisiel(77186), du lundi 15 septembre 2014 au lundi 14 septembre 2015 inclus.17-09-201422-09-201422-09-2014arr20140176.pdf
ARR2014_0175Arrêté réglementant la circulation à l'occasion d'une déambulation exceptionnelle d'animaux sur la Commune de Noisiel dans le cadre des Journées du Patrimoine, le samedi 20 septembre 201417-09-201418-09-201418-09-2014arr20140175.pdf
DEC2014_0197Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140197.pdf
DEC2014_0196Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association Nationale d'Action Sociale 7516-09-201418-09-201418-09-2014dec20140196.pdf
DEC2014_0198Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140198.pdf
DEC2014_0195Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201416-09-2014decconv20140195.pdf