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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2015_0065Conclusion du marché public de services N°2015/019 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau Radio PM Police Municipale avec la Société DESMAREZ10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150065.pdf
ARR2015_0052Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la Brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usages à Noisiel le dimanche 10 mai 201503-04-201513-04-201513-04-2015arr20150052.pdf
DEC2015_0064Conclusion du marché public de services N°2015/020 relatif à la maintenance préventive du matériel radiophonique de la Police Municiaple10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150064.pdf
ARR2015_0053Arrêté de fermeture d'un établissement recevant du public: Halle de marché du Luzard (N°337.63.EP), sise place Gaston DEFERRE, à Noisiel (77186)08-04-201513-04-201513-04-2015arr20150053.pdf
ARR2015_0051Modification et complément de l'arrêté N°2014_0036, en date du 28 mars 2014, portant délégation de la signature à Monsieur Rachid BELOUCHAT, Attaché Principal Titulaire, Directeur Général des Services.10-04-201510-04-201510-04-2015arr20150051.pdf
ARR2015_0049Délégation de signature à Madame Servane GAUTIER, Rédacteur Principal de 2ème classe, Instructrice du Droit des Sols rattachée au Service Urbanisme / Politique de la Ville.03-04-201509-04-201509-04-2015arr20150049.pdf
DEC2015_0061Conclusion du marché public de services N°2015/016 relatif aux maintenance, télémaintenance et assistance du progiciel OCTIME avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150061.pdf
ARR2015_0048Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2015 au 30 septembre 201508-04-201509-04-201509-04-2015arr20150048.pdf
ARR2015_0050Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace", le mercredi 3 juin de 19 heures à minuit02-04-201509-04-201509-04-2015arr20150050.pdf
DEC2015_0062Conclusion du marché public de services N°2015/017 relatif aux maintenance et assistance des matériels OCTIME: 6 badgeuses OCT COM avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150062.pdf
ARR2015_0047Arrêté réglementant la circulation le samedi 11 avril 2015 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture/Animation de la Mairie de NOISIEL03-04-201507-04-201507-04-2015arr20150047.pdf
DEL2015_0045Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150045.pdf
DEL2015_0047Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150047.pdf
DEL2015_0049Adoption du Budget Primitif 201527-03-201503-04-201503-04-2015del20150049.pdf
DEL2015_0051Attribution de Subventions dans le cadre du Budget Primitif 201527-03-201503-04-201503-04-2015del20150051.pdf
DEL2015_0053Installation de tableaux numériques interactifs dans les écoles et renouvellement d’une partie du parc informatique des écoles : plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre de la réserve parlementaire27-03-201503-04-201503-04-2015del20150053.pdf
DEL2015_0055Signature d’une convention de mise à disposition temporaire du local Trois Moulins Habitat situé 2, Carré du Cerf au profit de la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150055.pdf
DEL2015_0057Signature d’un bail emphytéotique modifié bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association culturelle Franco Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14727-03-201503-04-201503-04-2015del20150057.pdf
DEL2015_0059Rétrocession par la copropriété « Le Village des Amandiers » au profit de la Commune, de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des allées Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène (parcelle cadastrée AD N°11p)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150059.pdf
DEL2015_0046Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150046.pdf
DEL2015_0048Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la Commune pour l’année 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150048.pdf
DEL2015_0050Taux d’imposition 2015 de la taxe d’habitation et des taxes foncières27-03-201503-04-201503-04-2015del20150050.pdf
DEL2015_0052Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour le période 2006/201827-03-201503-04-201503-04-2015del20150052.pdf
DEL2015_0054Construction d’un bâtiment modulaire à l’Ecole maternelle de l’Allée des Bois : approbation du plan de financement prévisionnel et autorisations données au Maire de solliciter toutes demandes de subventions et de déposer la demande de permis de construire au nom de la Commune27-03-201503-04-201503-04-2015del20150054.pdf
DEL2015_0056Signature d’un bail emphytéotique modifié entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14827-03-201503-04-201503-04-2015del20150056.pdf