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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0174Signature d'une convention de partenariat entre la Maison Départementale de l'Emploi et de la Formation Nord Ouest Seine et Marne (MDEF NO 77) et la Commune de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150174.pdf
DEL2015_0176Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne et la Commune de Noisiel relative aux accueils de loisirs et à l'aide spécifique rythmes éducatifs25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150176.pdf
ARR2015_0158Autorisation des travaux de sondages géologiques, square Jacques MENIER à Noisiel (77186) du 25 septembre 2015 au 16 octobre 201525-09-201528-09-2015arr20150158.pdf
DEC2015_0164Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2015/052 relatif au renouvellement de licence de filtrage d'URL pour solution OLFEO25-09-201528-09-201528-09-2015dec20150164.pdf
ARR2015_0155Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2015 au 04 octobre 2015 inclus22-09-201524-09-201524-09-2015arr20150155.pdf
DEC2015_0163Conclusion du marché public de services N°2015/029 relatif aux prestations de services de téléphonie fixe21-09-201524-09-201524-09-2015dec20150163.pdf
ARR2015_0156Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 métrés de long sur 4 mètres de large, par la Société BECI BTP, du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015 inclus, pour la pose d'un bardage bois, 5 avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186)17-09-201524-09-201524-09-2015arr20150156.pdf
ARR2015_0157Autorisation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 28 septembre 2015 au 01 mai 201623-09-201524-09-2015arr20150157.pdf
ARR2015_0154Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 21 septembre 2015 au 10 octobre 201517-09-201521-09-201521-09-2015arr20150154.pdf
DEC2015_0162Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°3 / cloison - doublage - menuiserie intérieures - faux plafonds.17-09-201521-09-201521-09-2015decav20150162.pdf
ARR2015_0153Arrêté autorisation l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'association "Plessis Trévise Cycliste" le dimanche 11 octobre 2015, sur la Commune de Noisiel.14-09-201517-09-201517-09-2015arr20150153.pdf
ARR2015_0152Arrêté portant interdiction de stationner place Emile MENIER face à l'ancien réfectoire, le vendredi 18 septembre 2015 de 14h00 à 22h0011-09-201514-09-201514-09-2015arr20150152.pdf
ARR2015_0150Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 15 septembre 2015 au jeudi 15 septembre 2016 inclus04-09-201510-09-201510-09-2015arr20150150.pdf
DEC2015_0160Conclusion du marché public de travaux N°2015/032 relatif à l'individualisation du chauffage à eau chaude du logement du gardien du centre Technique Municipal de la Ville de Noisiel08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150160.pdf
ARR2015_0151Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.15.00005, portant sur la création d'un bâtiment modulaire pour l'école maternelle de l'allée des Bois, ERP de type R 5ème catégorie, sis allée du Cor à Noisiel (77186).07-09-201510-09-201510-09-2015arr20150151.pdf
DEC2015_0161Conclusion de l'avenant N°1 de transfert au marché public N°2013/114 relatif à la fourniture à la pompe de carburants au moyen de cartes accréditives08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150161.pdf
ARR2015_0149Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le branchement EP, avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) du 14 septembre 2015 au 18 septembre 2015.04-09-201507-09-2015arr20150149.pdf
DEC2015_0158Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE31-08-201503-09-201503-09-2015decconv20150158.pdf
ARR2015_0148Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 place Emile Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 07 septembre 2015 au 02 octobre 201528-08-201503-09-201503-09-2015arr20150148.pdf
DEC2015_0159Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires31-08-201503-09-201503-09-2015decconv20150159.pdf
DEC2015_0156Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2015/001 relatif à la construction d'un bâtiment modulaire préfabriqué à la maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel27-08-201501-09-201501-09-2015dec20150156.pdf
DEC2015_0157Conclusion des marchés publics de services relatifs à la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201628-08-201501-09-201501-09-2015dec20150157.pdf
DEC2015_0146Signature d'une convention de mise à disposition du gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé sur Noisiel) au profit du lycée Gérard De Nerval en partenariat avec la ville de Noisiel.25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150146.pdf
DEC2015_0148Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires.25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150148.pdf
DEC2015_0150Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires25-08-201531-08-201531-08-2015decconv20150150.pdf