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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0276Garantie d’emprunt à hauteur de 50% accordée au Logement Francilien pour un prêt contracté auprès de la CDC dans le cadre de la réhabilitation de 29 logements situés à la Résidence de la Pièce aux Chats à Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014del20140276.pdf
DEL2014_0278Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/009 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des Anciens Réfectoires Menier à Noisiel en Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine et locaux collectifs19-12-201423-12-201423-12-2014del20140278.pdf
DEL2014_0280Renouvellement de la convention d’utilisation de l’Auditorium Jean COCTEAU entre la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et la Ville de Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140280.pdf
DEL2014_0282Signature du bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14819-12-201423-12-201423-12-2014del20140282.pdf
DEL2014_0284Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal19-12-201423-12-201423-12-2014del20140284.pdf
DEL2014_0286Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140286.pdf
DEL2014_0288Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140288.pdf
DEL2014_0290Attribution d’une subvention exceptionnelle à des Associations humanitaires19-12-201423-12-201423-12-2014del20140290.pdf
DEC2014_0268Conclusion du marché public de services N°2014/083 relatif à la maintenance du progiciel "CIRIL GF / GRH" avec la Société CIRIL21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140268.pdf
DEC2014_0270Conclusion du marché public de servies N°2014/072 relatif à la gestion des abonnements aux périodiques21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140270.pdf
DEC2014_0272Conclusion du marché public de services N°2014/086 "Service gratuit et confidentiel d'information d'accès au droit et parentalité pour tout public, service de soutien psychologique et service d'accompagnement vers l'emploi pour les femmes en difficulté"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140272.pdf
ARR2014_0213Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour la pose d'une chambre du 23 décembre 2014 au 31 décembre 201419-12-201422-12-2014arr20140213.pdf
DEC2014_0269Conclusion du marché public de services N°2014/069 relatif à la location de cars avec chauffeur21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140269.pdf
DEC2014_0271Conclusion du marché public de services N°2014/087 relatif à l'organisation de l'animation du banquet du nouvel an des personnes retraitées ave la Société "K'DANCE ANIMATION"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140271.pdf
DEC2014_0273Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 201519-12-201422-12-201422-12-2014dec20140273.pdf
ARR2014_0211Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 29 décembre 2014 au 4 janvier 2015 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140211.pdf
ARR2014_0210Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 25 décembre 2014 au 28 décembre 2014 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140210.pdf
ARR2014_0212Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 19 décembre 2014 au dimanche 21 décembre 2014 inclus19-12-201419-12-201419-12-2014arr20140212.pdf
DEC2014_0267Conclusion du marché de fournitures N°2014/080 relatif à la location longue durée d'une batterie de traction devant servir au fonctionnement d'un véhicule électrique de la Commune de Noisiel avec la GROUPE DIAC LOCATION.16-12-201418-12-201418-12-2014dec20140267.pdf
ARR2014_0209Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la Société L&M BATIMENT, du lundi 05 janvier 2015 au vendredi 23 janvier 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 147 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)13-12-201418-12-201418-12-2014arr20140209.pdf
DEC2014_0266Virement de crédit d'un montant de 37 000 Euros du chapitre 022 "Dépenses Imprévues" au chapitre 012 "Charges de Personnel"16-12-201417-12-201417-12-2014dec20140266.pdf
ARR2014_0208Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des Stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 12 décembre 2014 au lundi 15 décembre 2014 inclus.12-12-201415-12-201415-12-2014arr20140208.pdf
DEC2014_0264Conclusion du marché public de services N°2014/073 relatif à l'organisation de séjours classes de découverte - 201513-12-201415-12-201415-12-2014dec20140264.pdf
ARR2014_0205Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal09-12-201411-12-201411-12-2014arr20140205.pdf
ARR2014_0207arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM56 sise proximité de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-12-201411-12-201411-12-2014arr20140207.pdf