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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0118Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose, d'une benne de chantier par LONSDALE OPERATIONS - Agence LOOP, le 15 juin 2016, au droit du 3 chemin de la Rivière à Noisiel (77186)07-06-201613-06-2016arr20160118.pdf
ARR2016_0120Autorisation d’occupation du domaine public pour une journée "Spectacle HIP HOP / danse Africaine", portée par la MJC / MPT de Nosiiel (77186)07-06-201613-06-201613-06-2016arr20160120.pdf
DEC2016_0081Résiliation du marché public de service N°2015/059-01 et conclusion du marché public de service N°2016/022 de substitution, relatif à l'organisation de séjour classe de découvertes pour L’École de la Ferme du Buisson07-06-201609-06-201609-06-2016dec20160081.pdf
DEC2016_0083Conclusion du marché public de services N°2016/023 avec la Société EUROFETES relatif à la réalisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 201608-06-201609-06-201609-06-2016dec20160083.pdf
DEC2016_0082Conclusion du marché public de services N°2016/024 relatif à la visite guidée du château de CHAMEROLLES, déjeuner et après-midi dansant à LORRIS pour les personnes retraitées.08-06-201609-06-201609-06-2016dec20160082.pdf
ARR2016_0116Arrêté autorisant l'association "NOISIEL-LOGNES ATHLÉTISME" à organiser des animations sportives et ludiques dans le square du Verger - cours du Buisson, le samedi 18 juin 2016, de 18 heures à 23 heures.30-05-201602-06-201602-06-2016arr20160116.pdf
DEC2016_0079Conclusion du marché public N°20156/019 relatif à la fourniture de matériel nécessaire à la maintenance du parc informatique de la Ville de Noisiel30-05-201602-06-201602-06-2016dec20160079.pdf
ARR2016_0115Arrêté autorisant l'association "NOISIEL-LOGNES ATHLÉTISME", en partenariat avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 26 juin 2016, la 4ème édition de l'OXY'TRAIL: marche nordique et course pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, sur le territoire de la Commune de Noisiel: et réglementant la circulation et le stationnement.30-05-201602-06-201602-06-2016arr20160115.pdf
DEC2016_0080Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 2016.30-05-201602-06-201602-06-2016dec20160080.pdf
ARR2016_0117Arrêté autorisant divers stands d'initiations sportives et d'animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le CITY-STADE - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 11 juin 2016, de 12h00 à 20h00, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FÊTE".30-05-201602-06-201602-06-2016arr20160117.pdf
DEL2016_0078Convention avec le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL) (La présente annule et remplace la délibération N°DEL2016_0076,du 23 mai 2016, portant sur le même objet, suite à une erreur matérielle).23-05-201631-05-201631-05-2016del20160078.pdf
ARR2016_0114Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace", mercredi 1er juin 2016 de 19 heures à minuit30-05-201631-05-201631-05-2016arr20160114.pdf
DEL2016_0073Modification du tableau des effectifs23-05-201626-05-201626-05-2016del20160073.pdf
DEL2016_0075Café des Parents : convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations Relais Jeunes, l’ANPAA et avec le Centre Hospitalier de Marne-la-Vallée23-05-201626-05-201626-05-2016delconv20160075-2.pdf
DEL2016_0077Motion en faveur de la gratuité des transports scolaires23-05-201626-05-201626-05-2016del20160077.pdf
DEL2016_0072Conventions d'utilisations de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le Quartier Politique de la Ville (QPV) des Deux-Parcs/Luzard23-05-201626-05-201626-05-2016del20160072.pdf
DEL2016_0074Conventions d’objectifs et de financement entre la CAF et la ville de Noisiel relatives aux établissements d’accueil de jeunes enfants 0-6 ans et au Lieu d’Accueil Enfants Parents23-05-201626-05-201626-05-2016delconvcharte20160074.pdf
DEL2016_0076Convention avec le département pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)23-05-201626-05-201626-05-2016del20160076.pdf
ARR2016_0113autorisation d'organiser un apéritif dînatoire , le vendredi 27 mai 2016, de 18h30 à 00h00, dans le cadre de la manifestation dite " LA FÊTE DES VOISINS", face au N)11 de la rue du commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186)26-05-201626-05-201626-05-2016arr20160113.pdf
ARR2016_0107Autorisation de stationner un véhicule de 40M3 (soit 15M), le mercredi 08 juin 2016, de 8h00 à 13h00, au droit du 2 cours du Buisson à Noisiel (77186), et de 11h00 à 18h00, au droit du 10 villa de Touraine à Noisiel (77186)13-05-201623-05-2016arr20160107.pdf
ARR2016_0109Autorisation de fermeture et d’interdiction de stationnement et de circulation sur le chemin de la Rivière à Noisiel (77186), du vendredi 27 mai 2016 à 8h00 au samedi 28 mai 2016 à 23h00, dans le cadre de l'organisation de la manifestation Vallée en Fête par la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160109.pdf
ARR2016_0110Arrêté autorisant l’ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des Journées du Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston Menier, le samedi 17 et le dimanche 18 septembre 2016
- Anciens réfectoires, place Émile Menier le dimanche 18 septembre 2016
- Hall de l'Hôtel de Ville, place Émile Menier le samedi 17 septembre et le dimanche 18 septembre 2016
19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160110.pdf
ARR2016_0112Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la Rivière, à l'occasion des Journée du Patrimoine, du samedi 17 septembre 2016 à 8h au dimanche 18 septembre 2016 à 22 heures19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160112.pdf
ARR2016_0108Autorisation donnée à l' Association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la Résidence le samedi 11 juin 2016 à Noisiel (77186)13-05-201623-05-201623-05-2016arr20160108.pdf
DEC2016_0071Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de prêt N°9738081 à taux fixe d'un montant de 1.000.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201620-05-201623-05-201623-05-2016dec20160071.pdf