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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0106Autorisation d'occupation du domaine public pour une journée "Parcours santé" portée par la M.J.C. de Noisiel, avec les partenaires Mutualité Française et la CPAM, le vendredi 20 mai 2016, de 14h00 à 19h00, sur le marché de Noisiel (77186)19-05-201619-05-201619-05-2016arr20160106.pdf
DEL2016_0070Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l'année 2015 (la présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2016_0052, du 08 avril 2016 portant sur le même objet, suite à une erreur matérielle)08-04-201610-05-201610-05-2016del20160070.pdf
ARR2016_0102Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public hall des sports allée Saint Simon à Noisiel (77186)29-04-201609-05-201609-05-2016arr20160102.pdf
ARR2016_0101Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 22 mai 201629-04-201609-05-201609-05-2016arr20160101.pdf
DEC2016_0069Tarification des sorties familiales à la mer 201603-05-201604-05-201604-05-2016dec20160069.pdf
DEC2016_0068Avenant n°3 à la sous-régie centralisée de recette Mairie-Annexe03-05-201604-05-201604-05-2016dec20160068.pdf
DEC2016_0065Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la mise au normes d'une armoire électrique au centre de loisirs des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160065.pdf
DEC2016_0067Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des portes extérieures par des menuiseries isolantes au groupe scolaire de la Ferme du Buisson et au groupe scolaire des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160067.pdf
DEC2016_0064Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des menuiseries de la Maison de l'Enfance de la Famille Suzanne LACORE (3ème tranche)18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160064.pdf
DEC2016_0066Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la réhabilitation de la toiture du bâtiment préfabriqué de l'école de l'allée des Bois maternelle avec amélioration de l’isolation thermique18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160066.pdf
DEC2016_0063Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune à compter du 1er juillet 2016.19-04-201621-04-201621-04-2016dec20160063.pdf
ARR2016_0098Autorisation de fermer la rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du numéro 07 au numéro 21, dans le cadre de la manifestation dite "La fête des voisins", le vendredi 27 mai 2016, de 19h00 à 00h00.16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160098.pdf
ARR2016_0100Autorisation d'occupation du domaine public pour une animation de tonte de moutons et atelier laine, portée par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne, le jeudi 28 avril 2016, de 14h00 à 17h00, sur la Place Emile Menier à Noisiel (77186).19-04-201621-04-201621-04-2016arr20160100.pdf
ARR2016_0097Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du Pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186).12-04-201621-04-201621-04-2016arr20160097.pdf
ARR2016_0099Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00033, dans le cadre du permis de construire N°PC077.337.15.00011, portant sur la construction d'un centre de loisirs provisoire, sis square du Verger à Noisiel (77186).16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160099.pdf
ARR2016_0096Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 31 décembre 2016.16-04-201618-04-2016arr20160096.pdf
DEC2016_0062Résiliation pour faute du marché public de fournitures n°2015/056 relatif à la location et la maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée conclu avec la société PITNEY BOWES.12-04-201614-04-201614-04-2016dec20160062.pdf
ARR2016_0091Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, Place Gaston Menier à Noisiel (77186) du 14 avril 2016 au 05 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160091.pdf
ARR2016_0093Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Carrefour Cours des Roches Allée Jean-Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160093.pdf
ARR2016_0095Autorisation des travaux de 15 sondages de carottes, Cours des Roches à Noisiel (77186) du 25 avril 2016 au 09 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160095.pdf
ARR2016_0089Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - centre évangélique de l'ACMV, sis 8-10 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).11-04-201614-04-201614-04-2016arr20160089.pdf
ARR2016_0090Autorisation de neutralisation de 23 places de stationnement sur le parking RER Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de construction de boxe du 18 avril 2016 au 20 juin 2016.12-04-201614-04-2016arr20160090.pdf
ARR2016_0092Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 1 Cours des Roches à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 22 avril 2016.12-04-201614-04-2016arr20160092.pdf
ARR2016_0094Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 01 mai 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160094.pdf
DEL2016_0061Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160061.pdf