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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0031Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée carrefour cours des Roches allée Jean Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 15 février 2016 au 01 mai 2015.11-02-201611-02-2016arr20160031.pdf
ARR2016_0019Autorisation de neutraliser 3 (trois) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, du samedi 13 février 2016, 16h00, au dimanche 14 février 2016, 15h00, au droit du 97 cours des roches, à Noisiel (77186)08-02-201609-02-2016arr20160019.pdf
ARR2016_0020Arrêté de péril imminent concernant l'ancien HOTEL DES DEUX PARCS sis cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) (parcelle AK 73)08-02-201609-02-201609-02-2016arr20160020.pdf
DEC2016_0007Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9616751009 A05-02-201608-02-201608-02-2016dec20160007.pdf
DEC2016_0004Conclusion du marché public de services N°2016/005 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille02-02-201604-02-201604-02-2016dec20160004.pdf
DEC2016_0006Conclusion du marché public N°2015/070 relatif à la maintenance et à l'entretien sur site des espaces de jeux (aires de jeux, plateaux de sports et ensemble multisports)02-02-201604-02-201604-02-2016dec20160006.pdf
DEC2016_0005Conclusion du marché public de services N°2015/063 relatif à l'élagage des abres02-02-201604-02-201604-02-2016dec20160005.pdf
ARR2016_0018Neutralisation du stationnement au 2 allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le stationnement d'un camion grue et d'un camion groupe électrogène pour des travaux sur le poste distribution public du mercredi 17 février 2016 au vendredi 19 février 201629-01-201601-02-2016arr20160018.pdf
DEC2016_0003Conclusion du marché public de services N°2016/006 relatif aux prestations de télésurveillance29-01-201601-02-201601-02-2016dec20160003.pdf
ARR2016_0014Autorisation de stationnement d'un véhicule immatriculé DA-248-YV sur l’allée des Bois à Noisiel (77186) pour des travaux sur la résidence des Tilleuls du 25 janvier 2016 au 05 février 201629-01-201601-02-2016arr20160014.pdf
ARR2016_0016Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement ^pour le branchement au 70 cours des Roches à Noisiel (77186) du 17 février 2016 à la fin des travaux29-01-201601-02-2016arr20160016.pdf
ARR2016_0015Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, avenue Jules FERRY à Noisiel (77186) du 01 février 2016 au 22 février 201629-01-201601-02-2016arr20160015.pdf
ARR2016_0017Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement angle Pierre Mendès FRANCE et allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) pour des travaux de raccordement électrique du poste RATP du 08 février 2016 au 26 février 201629-01-201601-02-2016arr20160017.pdf
ARR2016_0013Arrêté de fermeture de l'établissement non répertorié comme établissement recevant du public dans la résidence "FOYER ADOMA" établissement identifié comme salle de prière, sis rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel (77186)29-01-201629-01-201629-01-2016arr20160013.pdf
ARR2016_0012Autorisation de neutralisation des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement et de sa remorque, le lundi 1er février 2016, de 07h00 à18h00, 7 Villa de la Touraine, à Noisiel (77186)21-01-201625-01-201625-01-2016arr20160012.pdf
ARR2016_0002Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 25 janvier 2016 au 05 février 201619-01-201621-01-2016arr20160002.pdf
ARR2016_0004Autorisation des travaux d'entretien de voiries sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160004.pdf
ARR2016_0006Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160006.pdf
ARR2016_0008autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160008.pdf
ARR2016_0010Autorisation de neutralisation de 10 places de stationnement au 91 cours des Roches face à la CASDEN à Noisiel (77186) pour permettre le stationnement provisoire de 3 bus TRANSDEV à partir du 01 février 2016 pour une durée de 2 mois19-01-201621-01-2016arr20160010.pdf
DEC2016_0002Tarification des prestations proposées par le service du Patrimoine à effet du 8 février 201619-01-201621-01-201621-01-2016dec20160002.pdf
ARR2016_0003Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160003.pdf
ARR2016_0005Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteur sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186)du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160005.pdf
ARR2016_0007Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160007.pdf
ARR2016_0009Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160009.pdf