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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0055Cession de fonctions de Madame Mari-Renée PETIT en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du Service du Patrimoine14-04-201521-04-2015arr20150055.pdf
ARR2015_0057Nomination de Mesdames Lucie SAINJEAN et Sandrine RODRIGUES en qualité de mandataires de la sous-règie centralisée de recettes - Mairie Annexe14-04-201521-04-2015arr20150057.pdf
ARR2015_0059Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Restaurant "CHEZ CHAU", sis 97-99, cours des Roches à Noisiel (77186)16-04-201521-04-201521-04-2015arr20150059.pdf
ARR2015_0054Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 18 avril 2015 au 28 avril 2015 inclus13-04-201516-04-201516-04-2015arr20150054.pdf
DEC2015_0064Conclusion du marché public de services N°2015/020 relatif à la maintenance préventive du matériel radiophonique de la Police Municiaple10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150064.pdf
ARR2015_0052Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la Brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usages à Noisiel le dimanche 10 mai 201503-04-201513-04-201513-04-2015arr20150052.pdf
DEC2015_0063Conclusion du marché public de services N°2015/018 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau RARDIO PCS 2015 (Plan Communal de Sauvegarde) de la Police Municipale avec la Société DESMAREZ10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150063.pdf
DEC2015_0065Conclusion du marché public de services N°2015/019 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau Radio PM Police Municipale avec la Société DESMAREZ10-04-201513-04-201513-04-2015dec20150065.pdf
ARR2015_0053Arrêté de fermeture d'un établissement recevant du public: Halle de marché du Luzard (N°337.63.EP), sise place Gaston DEFERRE, à Noisiel (77186)08-04-201513-04-201513-04-2015arr20150053.pdf
ARR2015_0051Modification et complément de l'arrêté N°2014_0036, en date du 28 mars 2014, portant délégation de la signature à Monsieur Rachid BELOUCHAT, Attaché Principal Titulaire, Directeur Général des Services.10-04-201510-04-201510-04-2015arr20150051.pdf
DEC2015_0062Conclusion du marché public de services N°2015/017 relatif aux maintenance et assistance des matériels OCTIME: 6 badgeuses OCT COM avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150062.pdf
ARR2015_0048Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2015 au 30 septembre 201508-04-201509-04-201509-04-2015arr20150048.pdf
ARR2015_0050Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace", le mercredi 3 juin de 19 heures à minuit02-04-201509-04-201509-04-2015arr20150050.pdf
DEC2015_0061Conclusion du marché public de services N°2015/016 relatif aux maintenance, télémaintenance et assistance du progiciel OCTIME avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150061.pdf
ARR2015_0049Délégation de signature à Madame Servane GAUTIER, Rédacteur Principal de 2ème classe, Instructrice du Droit des Sols rattachée au Service Urbanisme / Politique de la Ville.03-04-201509-04-201509-04-2015arr20150049.pdf
ARR2015_0047Arrêté réglementant la circulation le samedi 11 avril 2015 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture/Animation de la Mairie de NOISIEL03-04-201507-04-201507-04-2015arr20150047.pdf
DEL2015_0046Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150046.pdf
DEL2015_0048Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la Commune pour l’année 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150048.pdf
DEL2015_0050Taux d’imposition 2015 de la taxe d’habitation et des taxes foncières27-03-201503-04-201503-04-2015del20150050.pdf
DEL2015_0052Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour le période 2006/201827-03-201503-04-201503-04-2015del20150052.pdf
DEL2015_0054Construction d’un bâtiment modulaire à l’Ecole maternelle de l’Allée des Bois : approbation du plan de financement prévisionnel et autorisations données au Maire de solliciter toutes demandes de subventions et de déposer la demande de permis de construire au nom de la Commune27-03-201503-04-201503-04-2015del20150054.pdf
DEL2015_0056Signature d’un bail emphytéotique modifié entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14827-03-201503-04-201503-04-2015del20150056.pdf
DEL2015_0058Modification du règlement de la participation forfaitaire de la Ville pour certains travaux de ravalement conformes au Plan d’Occupation des Sols de la Commune dans le secteur de la cité MENIER (Secteur UA)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150058.pdf
DEL2015_0060Renouvellement de la convention liant l’Association M.J.C / Maison Pour Tous et la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150060.pdf
DEL2015_0045Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150045.pdf