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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0111Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Émile Menier, sur la place Gaston Menier et sur la rue Claire Menier entre la place Émile Menier et le boulevard Pierre Carle, à l'occasion des Journées du Patrimoine, le dimanche 18 septembre 2016 de 8 heures à 20 heures19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160111.pdf
ARR2016_0108Autorisation donnée à l' Association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la Résidence le samedi 11 juin 2016 à Noisiel (77186)13-05-201623-05-201623-05-2016arr20160108.pdf
ARR2016_0110Arrêté autorisant l’ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des Journées du Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston Menier, le samedi 17 et le dimanche 18 septembre 2016
- Anciens réfectoires, place Émile Menier le dimanche 18 septembre 2016
- Hall de l'Hôtel de Ville, place Émile Menier le samedi 17 septembre et le dimanche 18 septembre 2016
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ARR2016_0112Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la Rivière, à l'occasion des Journée du Patrimoine, du samedi 17 septembre 2016 à 8h au dimanche 18 septembre 2016 à 22 heures19-05-201623-05-201623-05-2016arr20160112.pdf
ARR2016_0103Autorisation des travaux de nuit d'aménagement du pôle gare à Noisiel(77186) sur le parvis RER pour la réfection de l'arche au-dessus des voies du 20 mai 2016 au 20 juin 201617-05-201619-05-2016arr20160103.pdf
ARR2016_0105Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours des Roches à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 25 mai 2016 au 23 juin 201617-05-201619-05-2016arr20160105.pdf
ARR2016_0104Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 40 cours du buisson à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 17 mai 2016 au 03 juin 201617-05-201619-05-2016arr20160104.pdf
ARR2016_0106Autorisation d'occupation du domaine public pour une journée "Parcours santé" portée par la M.J.C. de Noisiel, avec les partenaires Mutualité Française et la CPAM, le vendredi 20 mai 2016, de 14h00 à 19h00, sur le marché de Noisiel (77186)19-05-201619-05-201619-05-2016arr20160106.pdf
DEL2016_0070Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l'année 2015 (la présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2016_0052, du 08 avril 2016 portant sur le même objet, suite à une erreur matérielle)08-04-201610-05-201610-05-2016del20160070.pdf
ARR2016_0101Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 22 mai 201629-04-201609-05-201609-05-2016arr20160101.pdf
ARR2016_0102Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public hall des sports allée Saint Simon à Noisiel (77186)29-04-201609-05-201609-05-2016arr20160102.pdf
DEC2016_0068Avenant n°3 à la sous-régie centralisée de recette Mairie-Annexe03-05-201604-05-201604-05-2016dec20160068.pdf
DEC2016_0069Tarification des sorties familiales à la mer 201603-05-201604-05-201604-05-2016dec20160069.pdf
DEC2016_0064Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des menuiseries de la Maison de l'Enfance de la Famille Suzanne LACORE (3ème tranche)18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160064.pdf
DEC2016_0066Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la réhabilitation de la toiture du bâtiment préfabriqué de l'école de l'allée des Bois maternelle avec amélioration de l’isolation thermique18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160066.pdf
DEC2016_0065Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la mise au normes d'une armoire électrique au centre de loisirs des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160065.pdf
DEC2016_0067Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des portes extérieures par des menuiseries isolantes au groupe scolaire de la Ferme du Buisson et au groupe scolaire des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160067.pdf
ARR2016_0097Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du Pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186).12-04-201621-04-201621-04-2016arr20160097.pdf
ARR2016_0099Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00033, dans le cadre du permis de construire N°PC077.337.15.00011, portant sur la construction d'un centre de loisirs provisoire, sis square du Verger à Noisiel (77186).16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160099.pdf
DEC2016_0063Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune à compter du 1er juillet 2016.19-04-201621-04-201621-04-2016dec20160063.pdf
ARR2016_0098Autorisation de fermer la rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du numéro 07 au numéro 21, dans le cadre de la manifestation dite "La fête des voisins", le vendredi 27 mai 2016, de 19h00 à 00h00.16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160098.pdf
ARR2016_0100Autorisation d'occupation du domaine public pour une animation de tonte de moutons et atelier laine, portée par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne, le jeudi 28 avril 2016, de 14h00 à 17h00, sur la Place Emile Menier à Noisiel (77186).19-04-201621-04-201621-04-2016arr20160100.pdf
ARR2016_0096Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 31 décembre 2016.16-04-201618-04-2016arr20160096.pdf
DEC2016_0062Résiliation pour faute du marché public de fournitures n°2015/056 relatif à la location et la maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée conclu avec la société PITNEY BOWES.12-04-201614-04-201614-04-2016dec20160062.pdf
ARR2016_0089Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - centre évangélique de l'ACMV, sis 8-10 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).11-04-201614-04-201614-04-2016arr20160089.pdf