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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0160Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2017/201821-08-201724-08-201724-08-2017dec20170160.pdf
ARR2017_0130Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour l'extension du réseau électrique BT du 21 août 2017 au 28 novembre 2017.18-08-201724-08-2017arr20170130.pdf
ARR2017_0132Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Cours des Roches et Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour la pose de chambres et de fourreaux du 28 août 2017 au 08 septembre 2017.23-08-201724-08-2017arr20170132.pdf
DEC2017_0161Modification de la Décision N°DEC2017_0041 portant tarifs des séjours été 201723-08-201724-08-201724-08-2017dec20170161.pdf
ARR2017_0131Autorisation de travaux Allée Jean-Paul Sartre Cours des Roches pour la reprise des marquages effacés ou dégradés sur le pôle gare à Noisiel (77186) du 09 août 2017 au 04 septembre 2017.18-08-201724-08-2017arr20170131.pdf
DEC2017_0159Conclusion de l'avenant n°1 au marché public n°2016/060 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de voirie et d'assainissement de la ville de Noisiel.16-08-201721-08-201721-08-2017dec20170159.pdf
ARR2017_0129Réglementation de la circulation routière par les implantations de panneaux de signalisation de trois Stop Allée de Picardie Angle Allée de Square d’Alsace, Allée de Square d’Alsace Angle Square de Flandre, Allée de Square d’Alsace Angle Square de Normandie et Square d’Artois ainsi qu’un miroir sur l’Allée de Square d’Alsace face au Square de Lorraine et d’un ralentisseur sur l’Allée Square d’Alsace.10-08-201717-08-201717-08-2017arr20170129.pdf
DEC2017_0157Conclusion du marché public de services N°2017/043 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille05-08-201710-08-201710-08-2017dec20170157.pdf
DEC2017_0158Conclusion du marché public N°2017/038 relatif à la fourniture de quatre classes mobiles08-08-201710-08-201710-08-2017dec20170158.pdf
ARR2017_0128Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.16.00012, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.12.0006M1, portant construction d'un centre de loisirs et d'un cinéma, avec modification de l'alarme de type 4, sis allée de la Ferme, à Noisiel (77186)02-08-201707-08-201707-08-2017arr20170128.pdf
DEC2017_0156Conclusion de l'avenant N°1 convention de subventionnement portant aide du Conseil Départemental de Seine et Marne aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au Collège, pour l'année scolaire 2016/201726-07-201707-08-201707-08-2017dec20170156.pdf
ARR2017_0120Arrêté autorisant l'utilisation du plateau EPS de la Ferme du Buisson et des espaces verts en périphérie, à Noisiel (77186), afin d'y organiser diverses animations culturelles et sportives autour de "La culture du basket", le samedi 19 août 2017, de 8 heures à minuit.28-07-201703-08-201703-08-2017arr20170120.pdf
DEC2017_0148Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170148.pdf
DEC2017_0150Signature d'une convention de mise à disposition entre la Ville de Noisiel, l'Ecole Nationale des Finances PUbliques (établissement situé à Noisiel) et l'Association touristique, culturelle et sportive des administrations financières27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170150.pdf
DEC2017_0152Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170152.pdf
DEC2017_0154Signature d'une convention dans le cadre de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "DROITS DE CITE(R) DES FEMMES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170154.pdf
ARR2017_0122Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, accordée par le maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.16.00012, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.12.00006M1, portant construction d'un centre de losirs et d'un cinéma, avec modification de l'alarme de type 4, 4,sis allée de la Ferme, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-201703-08-2017arr20170122.pdf
ARR2017_0124Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, du mercredi 23 août 2017 au jeudi 24 août 2017 inclus, de 08h00 à 18h00, au droit du 180, rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170124.pdf
ARR2017_0126Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la "La semaine de la santé et de la citoyenneté du lycée René CASSIN", organisée par la MJC / Maison pour Tous de Noisiel, le vendredi 29 septembre 2017 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur le marché, à Noisiel(77186)02-08-201703-08-201703-08-2017arr20170126.pdf
ARR2017_0119Arrêté autorisant l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'Association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" le dimanche 8 octobre 2017, sur la Commune de Noisiel27-07-201703-08-201703-08-2017arr20170119.pdf
ARR2017_0121Autorisation de neutraliser les places de stationnement, du lundi 7 août 2017 au vendredi 11 août 2017 inclus, sur 20 mètres de long environ, place Emile MENIER, des deux côtés du côté impair, entre la rue Henri MENIER et la rue Claire MENIER, à Noisiel(77186)31-07-201703-08-2017arr20170121.pdf
DEC2017_0149Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017convdec20170149.pdf
DEC2017_0151Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170151.pdf
DEC2017_0153Signature d'une convention dans le cadre de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "LATIN GROOVE".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv2017-0153.pdf
DEC2017_0155Signature d'une convention cadre de mise de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "GYM CLUB DE LOGNES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170155.pdf