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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2019_0017Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201908-02-201914-02-201914-02-2019del20190017.pdf
DEL2019_0019Avenant N°1 au marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190019.pdf
DEL2019_0021Transfert de la compétence facultative « Gestion des eaux pluviales urbaines » à la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne08-02-201914-02-201914-02-2019del20190021.pdf
DEL2019_0023Approbation du Plan Local d’Urbanisme08-02-201914-02-201914-02-2019del20190023.pdf
DEL2019_0025Convention de mise à disposition du centre de loisirs du VERGER à titre gratuit et temporaire avant transfert de propriété entre la CAPVM et la Commune08-02-201914-02-201914-02-2019del20190025.pdf
DEC2019_0014Conclusion du marché public de services N°19D06 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190014.pdf
ARR2019_0032Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 26 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)12-02-201914-02-201914-02-2019arr20190032.pdf
DEL2019_0016Coopération décentralisée avec la commune de Bembéréké (BENIN) – Autorisation relative à l’envoi d’une délégation à Bembéréké – Prise en charge par la commune de Noisiel des frais liés au déplacement de cette délégation08-02-201914-02-201914-02-2019del20190016.pdf
DEL2019_0018Avenant N°1 au marché public de services N°2015/035 relatif à la restauration collective ( groupement de commande commune – CCAS )08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190018.pdf
DEL2019_0020Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable du secteur Politique de la Ville / Emploi sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 198408-02-201914-02-201914-02-2019del20190020.pdf
DEL2019_00227) Demande de subvention au titre du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection08-02-201914-02-201914-02-2019del20190022.pdf
DEL2019_0024Élaboration d’un règlement local de publicité08-02-201914-02-201914-02-2019del20190024.pdf
DEL2019_0026Cession à Mme DOTTE d’un garage sis Place Henri BARBUSSE à Noisiel08-02-201914-02-201914-02-2019del20190026.pdf
ARR2019_0026Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et de nettoyage et de remise en état sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190026.pdf
ARR2019_0028Autorisation des travaux d'interventions d'urgence d'inspection télévisée sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190028.pdf
ARR2019_0030Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière08-02-201911-02-201911-02-2019arr20190030.pdf
ARR2019_0014Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190014.pdf
ARR2019_0016Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190016.pdf
ARR2019_0018Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190018.pdf
ARR2019_0020Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et de l'installation lumineuse sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190020.pdf
ARR2019_0022Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190022.pdf
ARR2019_0024Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190024.pdf
ARR2019_0027Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190027.pdf
ARR2019_0029Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée Jean Paul SARTRE (Gare RER) à Noisiel (77186) pour des travaux de reprise en sous oeuvre du 11 février 2019 au 16 février 201908-02-201911-02-2019arr20190029.pdf
ARR2019_0031Exhumation administrative de 15 concessions arrivées à leur terme, situées dans le cimetière nouveau et transfert vers le nouvel ossuaire N°411-02-201911-02-201911-02-2019arr20190031.pdf