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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace", le mercredi 3 juin de 19 heures à minuit02-04-201509-04-201509-04-2015arr20150050.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/016 relatif aux maintenance, télémaintenance et assistance du progiciel OCTIME avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150061.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/017 relatif aux maintenance et assistance des matériels OCTIME: 6 badgeuses OCT COM avec la Société OCTIME07-04-201509-04-201509-04-2015dec20150062.pdf
Arrêté réglementant la circulation le samedi 11 avril 2015 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture/Animation de la Mairie de NOISIEL03-04-201507-04-201507-04-2015arr20150047.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150045.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150046.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150047.pdf
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la Commune pour l’année 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150048.pdf
Adoption du Budget Primitif 201527-03-201503-04-201503-04-2015del20150049.pdf
Taux d’imposition 2015 de la taxe d’habitation et des taxes foncières27-03-201503-04-201503-04-2015del20150050.pdf
Attribution de Subventions dans le cadre du Budget Primitif 201527-03-201503-04-201503-04-2015del20150051.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour le période 2006/201827-03-201503-04-201503-04-2015del20150052.pdf
Installation de tableaux numériques interactifs dans les écoles et renouvellement d’une partie du parc informatique des écoles : plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre de la réserve parlementaire27-03-201503-04-201503-04-2015del20150053.pdf
Construction d’un bâtiment modulaire à l’Ecole maternelle de l’Allée des Bois : approbation du plan de financement prévisionnel et autorisations données au Maire de solliciter toutes demandes de subventions et de déposer la demande de permis de construire au nom de la Commune27-03-201503-04-201503-04-2015del20150054.pdf
Signature d’une convention de mise à disposition temporaire du local Trois Moulins Habitat situé 2, Carré du Cerf au profit de la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150055.pdf
Signature d’un bail emphytéotique modifié entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14827-03-201503-04-201503-04-2015del20150056.pdf
Signature d’un bail emphytéotique modifié bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association culturelle Franco Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14727-03-201503-04-201503-04-2015del20150057.pdf
Modification du règlement de la participation forfaitaire de la Ville pour certains travaux de ravalement conformes au Plan d’Occupation des Sols de la Commune dans le secteur de la cité MENIER (Secteur UA)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150058.pdf
Rétrocession par la copropriété « Le Village des Amandiers » au profit de la Commune, de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des allées Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène (parcelle cadastrée AD N°11p)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150059.pdf
Renouvellement de la convention liant l’Association M.J.C / Maison Pour Tous et la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150060.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement square du Verger, square des Clos Verts, 1 Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour la pose de compteur électrique du 30 mars 2015 au 24 avril 201526-03-201530-03-2015arr20150045.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2014/084 relatif à l'organisation des mini-séjours été 201523-03-201526-03-201526-03-2015dec20150044.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL AQO, au droit du 7, rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), du lundi 23 au mardi 24 mars 2015 inclus.20-03-201523-03-2015arr20150044.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2013/13 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du logiciel I-PARAPHEUR.20-03-201523-03-201523-03-2015dec20150043.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SOCATEB, du mardi 07 avril 2015 au jeudi 14 mai 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 4 cours des Roches , à Noisiel (77186)16-03-201519-03-201519-03-2015arr20150043.pdf