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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté réglementant le stationnement des véhicules au droit des équipements publics et lieu de culte, suite au passage du Plan Vigipirate au niveau "ALERTE ATTENTAT", a compter du 16 janvier 2015 pour une durée illimitée.16-01-201516-01-201516-01-2015arr20150005.pdf
Autorisation de neutraliser deux places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, le samedi 17 janvier 2015, de 10h00 à 19h00, 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)13-01-201515-01-2015arr20150004.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/085 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de la crèche familiale et du multi-accueil au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille.13-01-201515-01-201515-01-2015dec20150002.pdf
Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201412-01-201512-01-2015dec20140001.pdf
Arrêté portant fermeture des terrains en herbe des stades des totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 9 janvier 2015 au lundi 12 janvier 2015 inclus09-01-201509-01-201509-01-2015arr20150003.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Lycée Gérard De Nerval, 89 cours des Roches à Noisiel21-12-201405-01-201505-01-2015arr20150001.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: restaurant scolaire du lycée Gérard De Nerval, 87 cours des Roches à Noisiel (77186)21-12-201405-01-201505-01-2015arr20150002.pdf
Autorisation des travaux de raccordement de fibre sur chaussée Cours du Luzard à Noisiel du 05 janvier 2015 au 12 janvier 201522-12-201429-12-2014arr20140214.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Place Henri Barbusse, Cours du Buisson, 14 Rue de la Mare Blanche, Allée des Bois à Noisiel (77186) pour la création de branchement électrique du 05 janvier 2015 au 03 février 201522-12-201429-12-2014arr20140215.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 2 Allée du Gui et sur le Cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de branchement électrique du 12 janvier 2015 au 09 février 201526-12-201429-12-2014arr20140216.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Square Jacques Menier à Noisiel (77186) pour le renouvellement des canalisations d'eau potable du 19 janvier 2015 au 27 février 201526-12-201429-12-2014arr20140217.pdf
conclusion du marché public de services N°2014/089 portant mission d'assistance et de conseil pour la mise en place de la taxe locale sur la publicité extérieure (avec acquisition de la licence du logiciel de gestion TLPE-ONLINE), avec la société CTR23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140291.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2014/034 relatif à la visite guidée du musée des tanneurs et de la maison de la praline à Montargis, et à l'après-midi dansant à Mormant sur Vernisson, avec l'agence de développement et de réservation touristique du Loiret23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140292.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2014/047 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 Cours des Roches à Noisiel, avec la société BATIR TRANSACTIONS23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140293.pdf
Conclusion du marché public n°2014/061 relatif aux fournitures scolaires et de travaux pratiques23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140294.pdf
Acceptation d'un indemnité de sinistre, suite à des dommages sur bâtiments communaux consécutifs à un orage de grêle les 9 et 10 juin 201426-12-201429-12-201429-12-2014dec20140295.pdf
Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140274.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140275.pdf
Garantie d’emprunt à hauteur de 50% accordée au Logement Francilien pour un prêt contracté auprès de la CDC dans le cadre de la réhabilitation de 29 logements situés à la Résidence de la Pièce aux Chats à Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014del20140276.pdf
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité coordonné par le SIPPEREC19-12-201423-12-201423-12-2014del20140277.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/009 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des Anciens Réfectoires Menier à Noisiel en Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine et locaux collectifs19-12-201423-12-201423-12-2014del20140278.pdf
Conclusion d’une convention de coopération avec la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Ouest Seine et Marne visant à l’accompagnement de la Ville dans la mise en œuvre de l’article 14 du Code des Marchés Publics (insertion de clauses sociales)19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140279.pdf
Renouvellement de la convention d’utilisation de l’Auditorium Jean COCTEAU entre la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et la Ville de Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140280.pdf
Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Marne- la-Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel relative au SIG (Système d’Information Géographique)19-12-201423-12-201423-12-2014delcon20140281.pdf
Signature du bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14819-12-201423-12-201423-12-2014del20140282.pdf