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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°749, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11830-05-202301-06-202301-06-2023arr20230164.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Groupe scolaire "JULES FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis, rue Jules Ferry à Noisiel (77186)30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230165.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec l'association "La Compagnie des passeurs"31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230166.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec le collège Le Luzard31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230167.pdf
Autorisation de travaux de création de deux aires de jeux dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 5 au 26 juin 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230168.pdf
Autorisation de l'amicale du personnel de la ville de Noisiel à organiser un tournoi de pétanque dans le square du verger à Noisiel (77186), le samedi 16 septembre 2023 de 12 heures à 20 heures.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230169.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de câble fibre optique dans la galerie souterraine située Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 7 juin 2023 de 9h30 à 11h3031-05-202301-06-202301-06-2023arr20230170.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : École maternelle de la Ferme du Buisson, sise, Cours du Buisson à Noisiel (77186)31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230171.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230172.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0021 du 21 février 2023 portant Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024)30-05-202301-06-202301-06-2023dec20230058.pdf
Modification de la dénomination de commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230059.pdf
Modification du tableau des commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230060.pdf
Marché public alloti relatif à la restauration collective (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS))26-05-202301-06-202301-06-2023del20230061.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230062.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de création d’un terrain multisport à l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230063.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de déconstruction de l’ancienne école maternelle de l’Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230064.pdf
Attribution de subventions aux associations26-05-202301-06-202301-06-2023del20230065.pdf
Convention de mise à disposition de deux parcelles à la société ENEDIS, pour l'implantation de postes électriques26-05-202301-06-202301-06-2023del20230066.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202326-05-202301-06-202301-06-2023del20230067.pdf
Renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations relais jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale26-05-202301-06-202301-06-2023del20230068.pdf
Résidences d'artistes au Pôle Culturel Michel Legrand26-05-202301-06-202301-06-2023del20230069-1.pdf
Adhésion au groupement d'intérêt public Okantis26-05-202301-06-202301-06-2023del20230070.pdf
Autorisation d'organisation de la manifestation exceptionnelle «OXY’TRAIL» dans l'enceinte du parc de Noisiel, sis Cours du Château à Noisiel, programmée du 24 au 25 juin 202323-05-202325-05-202325-05-2023arr20230155.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 23 mai 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230157.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2023, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230159.pdf