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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Pole culturel du Luzard (ex: Maison Pour Tous) sis, 34 cours des roches à Noisiel (77186)16-04-202119-04-202119-04-2021arr20210085.pdf
Cessation de fonction de Nina DUPART en qualité de mandataire suppléant à la régie de recettes auprès du service culture.12-04-202115-04-202115-04-2021arr20210076.pdf
Cessation de fonction de Guilaine SAINT-EDWARD en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service culture.12-04-202115-04-202115-04-2021arr20210077.pdf
Cessation de fonction de Nathalie PECRESSE en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture.12-04-202115-04-202115-04-2021arr20210078.pdf
Implantation d'un barnum de 4 m² dans le cadre du dispositif de dépistage de la covid-19, du vendredi 16 avril 2021 jusqu'au jeudi 09 septembre 2021, au droit du 42 cours des roches, devant le centre medico dentaire, à Noisiel (77186).15-04-202115-04-202115-04-2021arr20210080.pdf
Conclusion du marché public de services n°21D13 relatif à la fourniture, à l'hébergement et à la maintenance du portail municipal avec la société AQUA RAY.12-04-202115-04-202115-04-2021dec20210071.pdf
Conclusion du marché public de travaux de voirie et assainissement.12-04-202115-04-202115-04-2021dec20210072.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Cours du Luzard - de l'Allé Voltaire au Rond point Salvador Allende- à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 19 avril 2021 au 10 mai 2021.08-04-202112-04-202112-04-2021arr20210071.pdf
Autorisation des travaux d'ouverture de fouille pour défaut sur réseau électrique au 183 rue Claire Menier à Noisiel (77186) du 19 avril 2021 au 19 mai 2021.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210072.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au Cours des Roches, Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) pour l'extension de 2x80ML de réseau H.T.A et la création du poste (travaux sur trottoir et chaussée) du 19 avril 2021 au 10 mai 2021.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210073.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au COurs des Roches, allée Roland Barthes et Allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9 ML de réseau gaz sur trottoir du 19 avril 2021 au 19 mai 2021.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210074.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la société "BOUYGUES BÂTIMENT IDF" et l'installation d'une clôture provisoire de chantier au droit du 35 Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) du 15 avril 2021 au 15 février 2022.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210075.pdf
Numérotation du programme immobilier réalisé par le SCCV Les Terrasses de Noisiel, sur l'allée de la Ferme à Noisiel (77186)02-04-202108-04-202108-04-2021arr20210069.pdf
Nomination des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité02-04-202108-04-202108-04-2021arr20210070.pdf
Conclusion du marché public de fourniture N°21D14 relatif à la location d'un piano droit pour le pôle culturel avec la Société "3 Dièses à la clé"07-04-202108-04-202108-04-2021dec20210070.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 1 allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement d'eu portable en demi chaussée du 12 avril au 16 avril 202101-04-202106-04-202106-04-2021arr20210063.pdf
Autorisation des travaux de tranchée et pose de chambre avec raccordement à chambre existante avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) du 19 au 30 avril 202101-04-202106-04-202106-04-2021arr20210064.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement EP du 06 avril 2021 au 23 avril 202101-04-202106-04-202106-04-2021arr20210065.pdf
Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles02-04-202106-04-202106-04-2021arr20210066.pdf
Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles02-04-202106-04-202106-04-2021arr20210067.pdf
Nomination du mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles02-04-202106-04-202106-04-2021arr20210068.pdf
Convention d'emprunt d'objets de collection auprès de NESTLÉ FRANCE02-04-202106-04-202106-04-2021dec20210068.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°2020/015 relatif à la fourniture de matériel bureautique - location avec option d'achat et maintenance d'équipements bureautiques : photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression, passé avec la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE30-03-202106-04-202106-04-2021dec20210069.pdf
Autorisation de tournage pour la société "EDEN" le mardi 06 avril 2021 de 11H à 13H au Château d'eau des Quatres Pavés à Noisiel (77186).30-03-202101-04-202101-04-2021arr20210059.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une braderie, le mercredi 21 avril 2021 de 10H à 16H, par le Secours Catholique devant le local du stade de la Malvoisine.30-03-202101-04-202101-04-2021arr20210060.pdf