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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Luzard à Noisiel (77186) pour le renouvellement du robinet gaz sur trottoir du 14 juin 2021 au 16 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210129.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 17 mai 2021 au 31 décembre 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210130.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement de raccordement à la fibre optique au square de Normandie à Noisiel (77186) du 31 mai 2021 au 22 juin 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210131.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réfection de toiture au 173 rue Claire MENIER à Noisiel (77186) du 24 mai 2021 au 22 juin 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210132.pdf
Autorisation des travaux de raccordement de câble avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour l'installation de la fibre du 25 mai 2021 au 23 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210133.pdf
Autorisation des travaux de tirage de câble avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour l’installation de la fibre du 25 mai 2021 au 23 juillet 202118-05-202120-05-202120-05-2021arr20210134.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°21D15 d'accompagnement et conseil juridiques dans le cadre de l'élaboration d'un avenant au contrat de concession N°2019/042 pour l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville de Noisiel, avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et SSOCIES18-05-202120-05-202120-05-2021dec20210077.pdf
Autorisation de neutralisation de places de stationnement cours du Buisson et allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la dépose des installations électriques de chantier du 19 au 28 mai 202114-05-202117-05-202117-05-2021arr20210118.pdf
Habilitation de Monsieur NICOLLET Antoine aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202117-05-202117-05-2021arr20210119.pdf
Habilitation de Madame SALMON Marina aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-202117-05-202117-05-2021arr20210120.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Luzard - cours des Roches à l'allée Voltaire - à Noisiel (77186)pour la pose d'un réseau de chaleur du 17 mai 2021 au 30 juillet 202111-05-202112-05-202112-05-2021arr20210115.pdf
Autorisation des travaux de réfection de voirie rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 17 au 28 mai 202111-05-202112-05-202112-05-2021arr20210116.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N° 710, cimetière ancien, emplacement n° 8912-05-202112-05-202112-05-2021arr20210117.pdf
Conclusion d'un contrat de co-réalisation du spectacle "LA HCHOUMA" avec la Ferme du Buisson06-05-202111-05-202111-05-2021dec20210076.pdf
Concession de terrain dan le cimetière communal de Noisiel, concession N°709, cimetière extension 1, emplacement N°7506-05-202110-05-202110-05-2021arr20210110.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 290 rue Henri MENIER à Noisiel (77186) pour l'aménagement d'un bateau du 17 mai 2021 au 21 mai 202106-05-202110-05-202110-05-2021arr20210111.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 51 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 25 au 28 mai 202106-05-202110-05-202110-05-2021arr20210112.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat : AT N° 077.337.21.00002, portant sur des travaux d'aménagement d'un bâtiment dit atrium, sis 7 avenue Pierre CARLE à Noisiel05-05-202110-05-202110-05-2021arr20210113.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de parking, le mardi 11 mai 2021 de 8h à 12h, pour cause de déménagement, au droit du 13 square Jacques MENIER à Noisiel (77186)06-05-202110-05-202110-05-2021arr20210114.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel06-05-202110-05-202110-05-2021dec20210075.pdf
Remplacement d'un administrateur nommé siégeant au Conseil d'Administration du centre Communal d'Action Sociale30-04-202106-05-202106-05-2021arr20210107.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 27 avril 2021 au 31 décembre 202130-04-202106-05-202106-05-2021arr20210108.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de mise en sécurité de la toiture au 8 rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186) du 15 mai 2021 au 16 mai 202130-04-202106-05-202106-05-2021arr20210109.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°701, cimetière extension 1, emplacement N°7603-05-202103-05-202103-05-2021arr20210105.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°702, cimetière 1, emplacement N°9103-05-202103-05-202103-05-2021arr20210106.pdf