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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Mainlevée de l'arrêté de péril provisoire relatif à l'incendie survenu le 23 mai 2022 dans l’habitation située au 20 square Jacques Menier à NOISIEL 7718602-06-202305-06-202305-06-2023arr20230173.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, pour les spectacles "Fractions", "De Cuyper vs de Cuyper" et "Tu es là" dans le cadre du festival Par Has'ART, organisé par la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne, le 5 juillet 202302-06-202305-06-202305-06-2023arr20230175.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°359, Cimetière Nouveau, Emplacement n°25202-06-202305-06-202305-06-2023arr20230176.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mardi 08 juin de 08h à 18h, pour cause d’une livraison, au droit du 60 cours des Roches « Résidence Jardin de Beauvoir bâtiment A » à NOISIEL (77186)05-06-202305-06-202305-06-2023arr20230179.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.02-06-202305-06-202305-06-2023dec20230071.pdf
Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le vendredi 02 juin 2023, de 18 h à 23 h, au droit de l’allée Roland Barthes à Noisiel (77186).02-06-202302-06-202302-06-2023arr20230174.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Les Noyers" le 16 mai 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230156.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "La Ferme Du Buisson" le 15 mai 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230158.pdf
Cessation de délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, attachée, responsable de la Direction des Finances et Marchés Publics30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230163.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°749, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11830-05-202301-06-202301-06-2023arr20230164.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Groupe scolaire "JULES FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis, rue Jules Ferry à Noisiel (77186)30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230165.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec l'association "La Compagnie des passeurs"31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230166.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales avec le collège Le Luzard31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230167.pdf
Autorisation de travaux de création de deux aires de jeux dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 5 au 26 juin 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230168.pdf
Autorisation de l'amicale du personnel de la ville de Noisiel à organiser un tournoi de pétanque dans le square du verger à Noisiel (77186), le samedi 16 septembre 2023 de 12 heures à 20 heures.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230169.pdf
Autorisation de travaux de remplacement de câble fibre optique dans la galerie souterraine située Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 7 juin 2023 de 9h30 à 11h3031-05-202301-06-202301-06-2023arr20230170.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : École maternelle de la Ferme du Buisson, sise, Cours du Buisson à Noisiel (77186)31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230171.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230172.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0021 du 21 février 2023 portant Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024)30-05-202301-06-202301-06-2023dec20230058.pdf
Modification de la dénomination de commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230059.pdf
Modification du tableau des commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230060.pdf
Marché public alloti relatif à la restauration collective (Groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS))26-05-202301-06-202301-06-2023del20230061.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230062.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de création d’un terrain multisport à l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230063.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de déconstruction de l’ancienne école maternelle de l’Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230064.pdf