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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public relatif à la fourniture et pose d'un bâtiment modulaire à usage de classes - École maternelle de la Ferme du Buisson30-06-202304-07-202304-07-2023del20230090.pdf
Rapport 2022 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF30-06-202304-07-202304-07-2023del20230091.pdf
Approbation de la tarification des droits de place appliquée dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché de Noël, au titre de l'année 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230092.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 366 CLY 7730-06-202304-07-202304-07-2023del20230093.pdf
Convention de gestion de l'extension de l'aire de jeux de l'Allée des Bois à Noisiel30-06-202304-07-202304-07-2023del20230094.pdf
Modification des commissions municipales30-06-202304-07-202304-07-2023del20230095.pdf
Modification du tableau des commissions municipales30-06-202304-07-202304-07-2023del20230096.pdf
Rémunération du coordonnateur communal et du correspondant RIL (répertoire des immeubles localisés) pour le recensement de la population 202430-06-202304-07-202304-07-2023del20230097.pdf
Convention cadre de mise à disposition de personnel dans le cadre du service intérim territorial du Centre départemental de gestion de Seine-et-Marne30-06-202304-07-202304-07-2023del20230098.pdf
Signature de la convention définissant le fonctionnement de la classe des moins de 3 ans pour l'année scolaire 2023-202430-06-202304-07-202304-07-2023del20230099.pdf
Signature de la convention pour l'adhésion au CIJ 77 pour la période 2022-202430-06-202304-07-202304-07-2023del20230100.pdf
Convention de mécénat dans le cadre des événements ouverts au public organisés par la Commune de Noisiel30-06-202304-07-202304-07-2023del20230101.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le samedi 8 juillet 2023 de 8h00 à 18h30, pour cause d’un emménagement, face au 5 Allée du Furet à Noisiel (77186)30-06-202303-07-202303-07-2023arr20230216.pdf
Arrêté réglementant le dépôt des résidus ménagers30-06-202330-06-202330-06-2023arr20230217.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking et d'installer un monte-meuble sur le trottoir, le jeudi 06 juillet 2023 de 07h à 18h, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 cours du Buisson à NOISIEL (77186)26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230206.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°751, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11926-06-202329-06-202329-06-2023arr20230207.pdf
Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" samedi 1er juillet 202326-06-202329-06-202329-06-2023arr20230208.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 16 septembre 2023 à 20h au dimanche 17 septembre 2023 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier et de la rue Albert-Menier, et de circulation le dimanche 17 septembre 2023 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230209.pdf
Autorisation d'ouverture au public d'établissements municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 202326-06-202329-06-202329-06-2023arr20230210.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Une Nouvelle Eglise26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230211.pdf
Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2023 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2023_0145 du 3 mai 2023 portant Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2023)26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230212.pdf
Cessation de fonctions de Geoffroy Regnauld en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine26-06-202329-06-202329-06-2023arr20230213.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur le trottoir et les espaces verts pour le raccordement au réseau de chaleur urbain, des résidences "Les Terrasses du Buisson" et "Les Jardins de Noisiel" sur le Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 28 juin au 10 juillet 202328-06-202329-06-202329-06-2023arr20230215.pdf
Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise bois-de-la-grange, Noisiel (77186)26-06-202328-06-202328-06-2023arr20230214.pdf
Extension des modes de paiement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie centralisées d'avances21-06-202323-06-202323-06-2023dec2023080.pdf