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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0081Fixation et élection des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0081.pdf
DEL2014_0083Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0083.pdf
DEL2014_0085Election des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association Comité de Jumelage à Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0085.pdf
DEL2014_0087Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0087.pdf
DEL2014_0089Renouvellement de la convention triennale liant l'association dénommée "Amicale du Personnel de la Mairie de Noisiel" et la Ville de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014delconv20140089.pdf
DEL2014_0091Fixation des indemnités de participation des membres libéraux des commissions et jurys crées dans le cadre des procédures de mise en concurrence des marchés publics11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0091.pdf
DEL2014_0093Convention pour le fonctionnement d'une Ecole Multisports Territoriale - Conseil Général de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0093.pdf
ARR2014_0074Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant la Table du Moulin, 29 Place Emile Menier, à Noisiel(77186)09-04-201414-04-201414-04-2014ARR2014_0074.pdf
ARR2014_0065Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0065.pdf
ARR2014_0067Délégation de signature à monsieur Gilles BAUCHE, ingénieur principal titulaire, responsable des services techniques08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0067.pdf
ARR2014_0069Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0069.pdf
ARR2014_0071Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0071.pdf
ARR2014_0073Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la ballade en rollers organisée par la ville de Torcy, le jeudi 1er mai 2014 à partir de 14 heures.03-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0073.pdf
ARR2014_0064Autorisation du stationnement d'un camion grue et d'un groupe électrogène sur le porteur cours des 2 parcs à Noisiel (77186) pour la mutation d'un transformateur le lundi 28 avril 2014 de 13h30 à 16h3004-04-201410-04-2014ARR2014_0064.pdf
ARR2014_0066Délégation de signature à Madame Lucile KNINSKI, attaché principal titulaire, responsable du service de l'Action Sociale08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0066.pdf
ARR2014_0068Délégation de signature à Madame Evelyne TOUSCH-MASSEZ, attaché territorial titulaire, responsable du service des ressources humaines08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0068.pdf
ARR2014_0070Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0070.pdf
ARR2014_0072Arrêté autorisant le collège de la Mallière à organiser une randonnée pédestre sur le territoire de la commune de Noisiel et réglementant la circulation, le mardi 17 juin 2014 de 9h à 15h4503-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0072.pdf
ARR2014_0063Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le maire au nom de l'état / AT N°077.337.14.00001, pour le remplacement de la verrerie de la médiathèque, la création d'un local, déchet pour le restaurant et la réfection du cheminement piétons aux normes d'accessibilité, Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)03-04-201407-04-201407-04-2014ARR2014_0063.pdf
ARR2014_0062Arrêté portant fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Noisiel du vendredi 27 juin 2014 12h00 au dimanche 27 juillet 2014 inclus03-04-201407-04-201407-04-2014ARR2014_0062.pdf
ARR2014_0047Délégation de fonction au 9eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0047.pdf
ARR2014_0049délégation de fonction à un conseiller municipal01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0049.pdf
ARR2014_0051Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0051.pdf
ARR2014_0053Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0053.pdf
ARR2014_0055Délégation de signature à Mademoiselle Aurélie COUTANT, responsable du service de l'administration générale.01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0055.pdf