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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0031Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Allées Baptiste Lebas, Ambroise Croizat, Léo Lagrange, Marx Dormoy, Léon Jonchères, Léon Jouhaux à Noisiel (77186)du 02 mars 2015 au 24 avril 201523-02-201526-02-2015arr20150031.pdf
DEC2015_0034Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques pour l'année23-02-201526-02-2015dec20150034.pdf
ARR2015_0030Autorisation des travaux d'éclairage sur le Château d'eau Rond Point des 4 Pavés à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 21 mars 201523-02-201526-02-2015arr20150030.pdf
ARR2015_0032Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue Henri Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement d'arrivée d'eau pluviale du 26 février 2015 au 04 mars 2015.23-02-201526-02-2015arr20150032.pdf
DEC2015_0035Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2014.23-02-201526-02-2015dec20150035.pdf
DEC2015_0033Décision annulant et remplaçant la décision n°DEC2015_0030 de conclusion du marché public n°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 2015.19-02-201523-02-201523-02-2015dec20150033.pdf
DEC2015_0030Conclusion du marché public N°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201516-02-201519-02-201519-02-2015dec20150030.pdf
DEC2015_0032Conclusion du marché public de services N°2015/010 relatif à la maintenance du progiciel WINDETTE avec la Ste SELDON.FIN16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150032.pdf
ARR2015_0028Autorisation de stationnement d'un camion de travaux de 5.20 mètres, du 23 au 28 février 2015 inclus, 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)18-02-201519-02-2015arr20150028.pdf
DEC2015_0029Conclusion du marché public de services N°2014/019 relatif à la vérification périodique des installations électriques, gaz, ascenseurs - monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite et des appareils et accessoires de levage de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150029.pdf
DEC2015_0031Conclusion du marché public de services N°2014/055 relatif à la maintenance préventive des portes automatiques, bornes de sol et barrière levante des bâtiments de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150031.pdf
ARR2015_0027Autorisation des travaux de tamponnage Boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) pour l'abandon de canalisation d'eau potable du 16 février 2015 au 23 mars 2015.12-02-201519-02-2015arr20150027.pdf
DEC2015_0028Conclusion du marché public de services alloti N°2014/079 relatif à relatif à l'organisation des centres de vacances été 201512-02-201513-02-201513-02-2015dec20150028.pdf
DEC2015_0027Conclusion du marché public de services N°2015/007 relatif à la maintenance préventive et curative de l'autolaveuse du COSEC avec la STE PRODIM09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150027.pdf
DEC2015_0026Conclusion du marché public de services N°2015/008 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la STE A.F.I.09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150026.pdf
ARR2015_0025Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 21 février 2015 au 1er mars 2015 inclus.11-02-201512-02-201512-02-2015arr20150025.pdf
DEL2015_0019Partenariat entre la Commune et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour une Atelier Espaces Publics06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150019.pdf
DEL2015_0021Renouvellement de la convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150021.pdf
DEL2015_0023Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et la Commune de Champs-sur-Marne, chef-lieu de canton, pour la mise sous plis pour les élections départementales des 22 et 29 mars 201506-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150023.pdf
DEL2015_0025Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la Médecine Sportive - Conseil Général de Seine et Marne06-02-201510-02-201510-02-2015del20150025.pdf
DEL2015_0018Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150018.pdf
DEL2015_0020Demande de subventions pour les actions portées par la Commune dans le cadre de l'appel à projets Contrat de Ville 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150020.pdf
DEL2015_0022Modification du tableau des effectifs06-02-201510-02-201510-02-2015del20150022.pdf
DEL2015_0024Transfert de compétence facultative "enseignement artistique spécialisé" auprès de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et définition de l'intérêt communautaire y afférent06-02-201510-02-201510-02-2015del20150024.pdf
ARR2015_0023Arrêté supprimant 15 places de stationnement les plus au sud du parking du restaurant de la Ferme du Buisson, du jeudi 1er janvier 2015 au mercredi 30 septembre 2015 inclus. Arrêté de prolongation de l'arrêté N°204_0005 en date du 15 janvier 2014.29-01-201505-02-2015arr20150023.pdf