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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2017_0188Délégation de fonction à Madame Chérifa NEDJARI conseiller municipal11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170188.pdf
ARR2017_0190Délégation de signature à Madame Lucile KNINSKI, attaché principal titulaire, responsable du service de l'action sociale11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170190.pdf
ARR2017_0192Délégation de signature à Madame Amélie POULIQUEN-BENOT, attaché principal titulaire, directeur des fiances et marchés publics11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170192.pdf
ARR2017_0194Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, attaché titulaire, responsable de la direction des ressources humaines11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170194.pdf
ARR2017_0196Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170196.pdf
ARR2017_0198Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170198.pdf
ARR2017_0200Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170200.pdf
ARR2017_0202Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170202.pdf
ARR2017_0204Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal11-11-201711-11-201713-11-2017arr20170204.pdf
ARR2017_0181Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la pose d’armoires et le tirage de fibre optique du 30 octobre 2017 au 30 avril 201803-11-201709-11-2017arr20170181.pdf
DEC2017_0196Conclusion du marché public à procédure adaptée N°2017/061 relatif à la fourniture de colis alimentaires festifs 201703-11-201706-11-201706-11-2017dec20170196.pdf
ARR2017_0180Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00007, portant sur l’aménagement d'un magasin de décoration et ameublement, sis 73 Cours des Roches, à Noisiel (77196).26-10-201727-10-201727-10-2017arr20170180.pdf
DEC2017_0195Modification de la décision n°DEC2017_0140 portant sur l'actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 2015, l'année 2016 et l'année 201720-10-201726-10-201726-10-2017dec20170195.pdf
ARR2017_0177Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi.20-10-201726-10-201726-10-2017arr20170177.pdf
ARR2017_0179Autorisation de l'occupation du domaine public communal pour l'exploitation des réseaux de communications électroniques pour la société LEVEL 3 Communications FRANCE sise Le Capitole 55 Avenue des Champs Pierreux Nanterre (92000).20-10-201726-10-201726-10-2017arr20170179.pdf
ARR2017_0178Autorisation de la prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement Cours de l'Arche Guédon angle Allée des Impressionnistes et angle Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 20 octobre 2017 au 24 novembre 2017.20-10-201726-10-2017arr20170178.pdf
ARR2017_0176Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du mardi 24 octobre 2017 à partir du 8h00, au droit du 10 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)18-10-201723-10-2017arr20170176.pdf
DEC2017_0193Conclusion du marché public de services N°2017/064 relatif à l'entretien de plante vertes d'intérieur avec l'E.S.A.T. "LA GRANGE AU BOIS"17-10-201719-10-201719-10-2017dec20170193.pdf
ARR2017_0173Modification de la délimitation du périmètre et de la réglementation du marché d’approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)17-10-201719-10-201719-10-2017arr20170173.pdf
ARR2017_0175Arrêté autorisant le collège "LE LUZARD" à organiser un cross au parc de Noisiel, le jeudi 19 octobre 2017, de 10h à 17h.18-10-201719-10-201719-10-2017arr20170175.pdf
DEC2017_0194Conclusion du marché public de services N°2017/063 relatif au contrat de maintenance et licences d'utilisation des logiciels MELODIE (gestion d'état-civil), ADGIO (gestion des listes électorales)et du progiciel IBEMOL avec la Société ARPEGE17-10-201719-10-201719-10-2017dec20170194.pdf
ARR2017_0172Conclusion de l'avenant final au traite de concession portant sur l'exploitation du marché approvisionnement du vieux pays situé place Emile MENIER visant à sa résiliation bilatérale17-10-201719-10-201719-10-2017arr20170172.pdf
ARR2017_0174Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le parking provisoire du COSOM à Noisiel (77186) du 17 octobre 2017 au 27 octobre 201716-10-201719-10-201719-10-2017arr20170174.pdf
ARR2017_0171Arrêté portant sur l'interdiction pour des véhicules de circuler et de stationner sur la chaussée et la contre allée du N°230 place Emile MENIER au N°131 rue Claire MENIER, tous les vendredis de 18 heures jusqu'au samedis 15 heures 30, à compter du 20 octobre 201716-10-201717-10-201718-10-2017arr20170171.pdf
DEC2017_0192Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2015/011 relatif à la vérification et à la maintenance du parc d'extincteurs portatifs et de robinets incendies armes (RIA) des bâtiments communaux de la Ville de Noisiel13-10-201716-10-201716-10-2017dec20170192.pdf