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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0141Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d'électricité25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170141.pdf
DEC2017_0140Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public, par les opérateurs de la communications électriques pour l'année 2015, l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170140.pdf
DEC2017_0142Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170142.pdf
DEC2017_0137Résiliation aux torts du titulaire du marché public de services N°2016/049-06 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017-Lot 621-07-201724-07-201724-07-2017dec20170137.pdf
DEC2017_0138Conclusion du marché public de fournitures et de services N°2017/027 relatif à la location et l'entretien du linge de dortoirs des centres de loisirs et des écoles maternelles - Lot N°1 et 221-07-201724-07-201724-07-2017dec20170138.pdf
DEC2017_0136Conclusion du marché public N°2017/032 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de papier blanc, format A4 et A3 en 75/80g.19-07-201720-07-201720-07-2017dec20170136.pdf
DEC2017_0135Conclusion du marché public de services N°2017/040 d'intermediation immobilière en vue de la vente de l'immeuble LE LINCOLN à Noisiel13-07-201717-07-201717-07-2017dec20170135.pdf
DEC2017_0133Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2017/017 relatif à l'étude de programmation pour la reconstruction de l’école élémentaire Jules FERRY12-07-201713-07-201713-07-2017dec20170133.pdf
DEC2017_0134Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°2013/081 relatif à la maintenance des horloges de l'Hotel de Ville et de la place de l'Horloge de Noisiel13-07-201713-07-201713-07-2017dec20170134.pdf
ARR2017_0116Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'un projet multi partenarial "cet été aux deux Parcs", organisé par le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée e la Marne, la MJC/Maison Pour Tous de Nosiiel et la CAF de Lognes, les jeudis de 14h00 à 19h00, du 06 juillet au 03 août 2017, dans le quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186)11-07-201713-07-201713-07-2017arr20170116.pdf
DEC2017_0131Tarification des spectacles des saisons culturelles07-07-201710-07-201710-07-2017dec20170131.pdf
ARR2017_0111Nomination des mandataires des sous-régies centralisée d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours jeunesse 201707-07-201710-07-2017arr20170111.pdf
ARR2017_0113Autorisation de travaux Allée Jean Paul Sartre Cours des Roches pour la reprise des marquages effacés ou dégradés sur le pôle gare à Noisiel (77186) du 17 juillet 2017 au 28 juillet 2017.07-07-201710-07-2017arr20170113.pdf
ARR2017_0115Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendès France, Boulevard Salvador Allendé, Allée Léon Blum, Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 10 juillet 2017 au 21 juillet 2017.07-07-201710-07-2017arr20170115.pdf
DEC2017_0130Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les minis-séjours jeunesse 201707-07-201710-07-201710-07-2017dec20170130.pdf
DEC2017_0132Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - lot 407-07-201710-07-201710-07-2017dec20170132.pdf
ARR2017_0112Arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM55 sise Bois-de-la-Grange, proximité autoroute A4 à Noisiel (77186)07-07-201710-07-201710-07-2017arr20170112.pdf
ARR2017_0114Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendès France, Boulevard Salvador Allendé, Allée Léon Blum, Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 04 septembre 2017 au 24 novembre 2017.07-07-201710-07-2017arr20170114.pdf
DEL2017_0118Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201730-06-201707-07-201707-07-2017del20170118.pdf
DEL2017_0120Action entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des Comptes dans son rapport d’observations définitives sur la gestion de la Commune de Noisiel – Exercices 2010 et suivants30-06-201707-07-201707-07-2017del20170120.pdf
DEL2017_0122Conclusion du marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs30-06-201707-07-201707-07-2017del20170122.pdf
DEL2017_0124Les chèques vacances, revalorisation du montant maximum de l’épargne30-06-201707-07-201707-07-2017del20170124.pdf
DEL2017_0126Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale30-06-201707-07-201707-07-2017del20170126.pdf
DEL2017_0128Convention entre la Ville de Noisiel et la Région ile de France – Organisme bénéficiaires des tickets-loisirs30-06-201707-07-201707-07-2017del-conv20170128.pdf
DEL2017_0116Elections Sénatoriales du 24 septembre 2017: désignation des délégués suppléants pour la Commune de Noisiel30-06-201707-07-201707-07-2017del20170116.pdf