Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0015Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190015.pdf
ARR2019_0017Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190017.pdf
ARR2019_0019Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190019.pdf
ARR2019_0021Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190021.pdf
ARR2019_0023Autorisation des travaux d'entretien sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190023.pdf
ARR2019_0025Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190025.pdf
DEC2019_0010Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de mini-séjours 2019 - Lot 506-02-201907-02-201907-02-2019dec20190010.pdf
DEC2019_0012Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D30 relatif à la mission d'assistance et de conseil pour la passation d'un marché public d'assurance pour la commune et le Centre d'Action Sociale de Noisiel06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190012.pdf
DEC2019_0011Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de fournitures et services N°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190011.pdf
ARR2019_0013Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Magasin SUPER U, sis 6 allée Buissonnière à Noisiel02-02-201907-02-201907-02-2019arr20190013.pdf
ARR2019_0011Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)31-01-201904-02-201904-02-2019arr20190011.pdf
ARR2019_0012Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.18.00012, portant sur des travaux d'aménagement d'un bâtiment existant pour l'implantation d'un service d'accueil familial départemental, sis 37/39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel.31-01-201904-02-201904-02-2019arr20190012.pdf
ARR2019_0010Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, de la Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 1 février au lundi 4 février 2019 inclus01-02-201901-02-201901-02-2019arr20190010.pdf
DEC2019_0005Conclusion avec la banque postale d'un contrat de ligne de trésorerie N°2019900090B0000131-01-201931-01-201931-01-2019dec20190005.pdf
DEC2019_0007Conclusion du marché public de services N°19D03 relatif à la maintenance des PROGICIELS MUNICIPOL (Gestion de la Police Municipale) et CANIS (Gestion des animaux dangereux), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190007.pdf
DEC2019_0009Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centres de vacances été 2019 - Lots 1 à 631-01-201931-01-201931-01-2019dec20190009.pdf
ARR2019_0009Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le 2 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186)29-01-201931-01-201931-01-2019arr20190009.pdf
DEC2019_0006Conclusion du marché public de services N°19D02 relatif à la maintenance du matériel et logiciel GVE, GEO VERBALISATION ELECTRIQUE pour la Police Municipale, avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190006.pdf
DEC2019_0008Conclusion du marché public de services N°19D04 relatif à la maintenance du PROGICIEL MUNICIPOL MOBILE (Gestion terrain de la Police Municipale), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190008.pdf
ARR2019_0008Arrêté portant fermeture des terrains des Totems, de la Malvoisine et de la remise aux Fraises, du vendredi 25 janvier au lundi 28 janvier 2019 inclus.24-01-201928-01-201928-01-2019arr20190008.pdf
ARR2019_0007Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 10 square Edouard MANET à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux TELECOM ORANGE sous trottoir et chaussée du 28 janvier 2019 au 05 février 201925-01-201928-01-201928-01-2019arr20190007.pdf
ARR2019_0006Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. MAAMES, du 21 au 22 janvier 2019 inclus au 153 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)15-01-201917-01-201917-01-2019arr20190006.pdf
ARR2019_0005Délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, contractuelle, responsable de la Direction des Fiances et Marchés Publics16-01-201917-01-201917-01-2019arr20190005.pdf
ARR2019_0002Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal.(abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0284 du 28 décembre 2018).10-01-201914-01-201914-01-2019arr20190002.pdf
ARR2019_0004Délégation de signature à Madame Charlie MAILLOT, contractuelle Responsable de la Direction des Ressources Humaines.11-01-201914-01-201914-01-2019arr20190004.pdf