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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0170Conclusion du marché public de services N°2017/049 relatif à la mise en place de l'atelier poésie avec l'Association ECOUT(E)CRIS dans le cadre de la mise oeuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2017/201805-09-201707-09-201707-09-2017dec20170170.pdf
DEC2017_0172Conclusion du marché public de services N°2017/051 relatif à la mise en place des ateliers ludothèque et multimédia avec l'Association MJC/MPT DE NOISIEL dans le cadre de la mise oeuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2017/201805-09-201707-09-201707-09-2017dec20170172.pdf
DEC2017_0174Conclusion du marché public de services N°2017/056 relatif à la mise en place de l'atelier échecs avec l'Association NOISIEL ECHECS dans le cadre de la mise oeuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2017/201805-09-201707-09-201707-09-2017dec20170174.pdf
ARR2017_0134Numérotation du programme immobilier réalisé par SNC NOISIEL RESIDENCES sur le terrain sis 2 allée Jean- Paul SARTRE à Noisiel (77186)01-09-201704-09-201704-09-2017arr20170134.pdf
ARR2017_0133Ouverture provisoire à compter du vendredi 1er septembre 2017 d'un établissement pour personnes handicapées valides , établissement recevant du public de type PJH 5ème catégorie, sis 2 Allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186)30-08-201731-08-201731-08-2017arr20170133.pdf
DEC2017_0163Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipement sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège 2017/2018 - Conseil Départemental de Seine-et-Marne04-08-201731-08-201731-08-2017dec20170163.pdf
DEC2017_0162Conclusion du marché public de services n°2017/053 relatif au spectacle "Presque seul" avec Fred TESTOT le 02 décembre 2017.25-08-201728-08-201728-08-2017dec20170162.pdf
ARR2017_0131Autorisation de travaux Allée Jean-Paul Sartre Cours des Roches pour la reprise des marquages effacés ou dégradés sur le pôle gare à Noisiel (77186) du 09 août 2017 au 04 septembre 2017.18-08-201724-08-2017arr20170131.pdf
DEC2017_0161Modification de la Décision N°DEC2017_0041 portant tarifs des séjours été 201723-08-201724-08-201724-08-2017dec20170161.pdf
ARR2017_0130Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour l'extension du réseau électrique BT du 21 août 2017 au 28 novembre 2017.18-08-201724-08-2017arr20170130.pdf
ARR2017_0132Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Cours des Roches et Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour la pose de chambres et de fourreaux du 28 août 2017 au 08 septembre 2017.23-08-201724-08-2017arr20170132.pdf
DEC2017_0160Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2017/201821-08-201724-08-201724-08-2017dec20170160.pdf
DEC2017_0159Conclusion de l'avenant n°1 au marché public n°2016/060 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de voirie et d'assainissement de la ville de Noisiel.16-08-201721-08-201721-08-2017dec20170159.pdf
ARR2017_0129Réglementation de la circulation routière par les implantations de panneaux de signalisation de trois Stop Allée de Picardie Angle Allée de Square d’Alsace, Allée de Square d’Alsace Angle Square de Flandre, Allée de Square d’Alsace Angle Square de Normandie et Square d’Artois ainsi qu’un miroir sur l’Allée de Square d’Alsace face au Square de Lorraine et d’un ralentisseur sur l’Allée Square d’Alsace.10-08-201717-08-201717-08-2017arr20170129.pdf
DEC2017_0157Conclusion du marché public de services N°2017/043 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille05-08-201710-08-201710-08-2017dec20170157.pdf
DEC2017_0158Conclusion du marché public N°2017/038 relatif à la fourniture de quatre classes mobiles08-08-201710-08-201710-08-2017dec20170158.pdf
ARR2017_0128Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.16.00012, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.12.0006M1, portant construction d'un centre de loisirs et d'un cinéma, avec modification de l'alarme de type 4, sis allée de la Ferme, à Noisiel (77186)02-08-201707-08-201707-08-2017arr20170128.pdf
DEC2017_0156Conclusion de l'avenant N°1 convention de subventionnement portant aide du Conseil Départemental de Seine et Marne aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au Collège, pour l'année scolaire 2016/201726-07-201707-08-201707-08-2017dec20170156.pdf
ARR2017_0119Arrêté autorisant l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'Association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" le dimanche 8 octobre 2017, sur la Commune de Noisiel27-07-201703-08-201703-08-2017arr20170119.pdf
ARR2017_0121Autorisation de neutraliser les places de stationnement, du lundi 7 août 2017 au vendredi 11 août 2017 inclus, sur 20 mètres de long environ, place Emile MENIER, des deux côtés du côté impair, entre la rue Henri MENIER et la rue Claire MENIER, à Noisiel(77186)31-07-201703-08-2017arr20170121.pdf
ARR2017_0123Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l’Association AIDES Seine et Marne, le vendredi 4 août 2017 et le vendredi 1 er septembre 2017, de 14h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170123.pdf
ARR2017_0125Autorisation exceptionnelle d'occupation du domaine public par le stationnement d'un stand alimentaire, pour la boulangerie TRADI NOISIEL, dans le cadre des journées du Patrimoine, le dimanche 17 septembre 2017, de 08h00 à 18h00, dans la contre-allée de la place Gaston MENIER, le long des bâtiments du Groupe NESTLE, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170125.pdf
ARR2017_0127Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "octobre Rose 2017", organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le vendredi 13 octobre 2017 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur le Marché, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-201703-08-2017arr20170127.pdf
DEC2017_0149Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017convdec20170149.pdf
DEC2017_0151Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170151.pdf