Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 septembre 2014 au 24 septembre 201410-09-201415-09-2014arr20140172.pdf
Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour permettre les livraisons quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du vendredi 05 septembre 2014 au vendredi 02 janvier 201515-09-201415-09-2014arr20140173.pdf
Nomination temporaire de Madame SONNY KE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes temporaire - secteur médecine sportive12-09-201415-09-2014arr20140174.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du HANDBALL CLUB de NOISIEL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140185.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée René CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140186.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée Gérard DE NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140187.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du réciproque d'équipement sportifs entre la Ville de Noisiel et l'Ecole Nationale des Fiances Publiques (établissement situé à Noisiel)09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140188.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux sapeurs pompiers du Centre d'Incendie et de Secours de Lognes09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140189.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140190.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140191.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140192.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140193.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140194.pdf
Arrêté complémentaire aux autorisations d'occupation du domaine public par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus, délivrées par arrêtés N°2014_139 du 08 juillet 2014 et N°2014_151 du 13 août 2014.10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140168.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140169.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140170.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140171.pdf
Conclusion du marché public de service N°2014/057 relatif à la capture des animaux errants et au ramassage des cadavres animaliers sur la Commune de Noisiel10-09-201411-09-201411-09-2014dec20140183.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/041 relatif à la mise en place d'ateliers "initiation à la danse-éveil corporel" dans le cadre du PEDT 2014-201510-09-201411-09-201411-09-2014dec20140184.pdf
Cession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à Noisiel (77186)05-09-201408-09-201408-09-2014arr20140166.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de La grange à Lognes (77185)05-09-201408-09-201408-09-2014arr20140167.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée voltaire à Noisiel (77186)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140160.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 grande allée du cor à Noisiel (77186)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140161.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des noyers (77186)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140162.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2bis rue du bois de la grange à Lognes (77185)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140163.pdf