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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 24 mai 2014 à Monsieur DOURBECKER Franck en raison de l'annulation de sa manifestation suite à un tragique événement familiale survenu le 17 mai 201406-08-201414-08-201414-08-2014dec20140168.pdf
Régie centralisée de recettes (reprise intégrale à effet du 2 septembre 2014)07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140169.pdf
Clôture de la sous-régie centralisée de recettes du centre de préados des Totems07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140170.pdf
Correction d'une erreur matérielle dans la décision N°DEC2014_0165 portant sur la conclusion du marché public N°2014/038 relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques13-08-201414-08-201414-08-2014dec20140171.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de la mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 août 2014 au 15 septembre 201408-08-201411-08-2014arr20140148.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 8,00 mètres, le samedi 09 août 2014, de 10h00 à 17h00, 68 cours des Roches à Noisiel (77186)31-07-201407-08-2014arr20140147.pdf
Conclusion du marché public N°2014/038 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques06-08-201407-08-201407-08-2014dec20140165.pdf
Abrogation de la décision fixant les tarifs du centre de préados des Totems et fixation des tarifs des activités de la Maison de la Jeunesse à compter du 2 septembre 201406-08-201407-08-201407-08-2014dec20140166.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2013/096-02 relatif à la mise en place de la place de la signalétiques de plaques de rue01-08-201404-08-201404-08-2014dec20140163.pdf
Correction d'une erreur matérielle glissée dans la décision N°DEC2014_0049 portant sur la conclusion du marché de services N°2013/118 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2014 et conclusion des avenants N°1 aux marchés publics de services N°2013/118-02 et 2013/-1301-08-201404-08-201404-08-2014dec20140164.pdf
Modification de la délimitation du périmètre et de la réglementation du marché d'approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)25-07-201431-07-201431-07-2014arr20140146.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/017 relatif à la mise aux normes des ascenseurs de l'Hôtel de Ville et du groupe scolaire des Noyers de la Ville de Noisiel29-07-201431-07-201431-07-2014dec20140162.pdf
Autorisation de la mise en place d'une déviation boulevard Pierre CARLE du rond point des Quatre Pavés à la limite communale à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cours de l'arche Guédon à Torcy du 28 juillet 2014 au 29 juillet 201425-07-201428-07-2014arr20140145.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par Le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.13.00008, portant sur la construction de modulaires en vue d'accueillir un lieu de culte pour l'Association OUMA, sis grande Allée des Bois à Noisiel (77186)17-07-201424-07-201424-07-2014arr20140142.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par Le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.0005, pour l'aménagement d'une épicerie, 29 place Emile Menier à Noisiel17-07-201424-07-201424-07-2014arr20140143.pdf
Arrêté autorisant l'Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du verger, le samedi 13 septembre 2014 de 12 heures à 20 heures18-07-201424-07-201424-07-2014arr20140144.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/048 relatif à l'établissement d'un diagnostic du quartier des deux-parcs en vue d'une candidature à l'ANRU 223-07-201424-07-201424-07-2014dec20140160.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/047 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 cours des Roches à Noisiel23-07-201424-07-201424-07-2014dec20140161.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.0003, pour l'aménagement d'une pizzeria, sis 27 cours des Roches à Noisiel11-07-201417-07-201417-07-2014arr20140141.pdf
Conclusion d'une convention temporaire du terrain situé place du Bois de la Grange11-07-201417-07-201417-07-2014decconv20140159.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 12 juillet 2014 au 20 juillet 2014 inclus07-07-201410-07-201410-07-2014arr20140137.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 26 juillet 2014 au 24 août 2014 inclus08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose de cabanes de chantier par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus.08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140139.pdf
Autorisation de neutralisation de 4 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au regard d'assainissement le jeudi 17 juillet 201409-07-201410-07-201410-07-2014arr20140140.pdf
Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 201408-07-201410-07-201410-07-2014dec20140158.pdf