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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL AQO, au droit du 7, rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), du lundi 23 au mardi 24 mars 2015 inclus.20-03-201523-03-2015arr20150044.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2013/13 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du logiciel I-PARAPHEUR.20-03-201523-03-201523-03-2015dec20150043.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SOCATEB, du mardi 07 avril 2015 au jeudi 14 mai 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 4 cours des Roches , à Noisiel (77186)16-03-201519-03-201519-03-2015arr20150043.pdf
Tarifs des séjours enfance été 201518-03-201519-03-201519-03-2015dec20150041.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2015/009 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 2015 (second marché)18-03-201519-03-201519-03-2015dec20150042.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi16-03-201516-03-201516-03-2015arr20150042.pdf
Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la "Rando des 3 châteaux", le dimanche 12 avril 2015 de 6h à 14h30.11-03-201512-03-201512-03-2015arr20150040.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terassement sur le réseau d'assainissement pour le branchement EU EP, 4 allée des Myosotis à Noisiel (77186) du 13 mars au 03 avril 201511-03-201512-03-2015arr20150041.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "ZEN" dans le cadre du PEDT 2014-201511-03-201512-03-201512-03-2015dec20150039.pdf
Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de services N°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "ZEN" dans le cadre du PEDT 2014-201511-03-201512-03-201512-03-2015dec20150040.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.00004, EPICERIE VIVE MIEUX, sis 22 rue de la Mare Blanche à Noisiel.04-03-201509-03-201509-03-2015arr20150036.pdf
Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public du 01 avril 2015 au 30 septembre 2015.06-03-201509-03-201509-03-2015arr20150037.pdf
Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 2 mars 2015 et le 03 juillet 201506-03-201509-03-201509-03-2015arr20150038.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2015 au 30 septembre 201506-03-201509-03-201509-03-2015arr20150039.pdf
Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme FORMA CONSEIL + et de la Ville de Noisiel03-03-201509-03-201509-03-2015dec20150038.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le renouvellement de tampon, cours du Buisson à Noisiel (77186) du 09 mars 2015 au 27 mars 2015.04-03-201505-03-2015arr20150035.pdf
Arrêté portant fermeture du terrain en herbe du stade des totems, du vendredi 27 février 2015 au lundi 2 mars 2015 inclus.27-02-201502-03-201502-03-2015arr20150033.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 06 mars 201527-02-201502-03-2015arr20150034.pdf
Marché public de services avec l'AP-HP pour l'accueil en crèche des enfants du personnel des hôpitaux universitaires la Pitié Salpetrière-Charles Foix26-02-201502-03-201502-03-2015dec20150036.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/013 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée - Concernant le spectacle "LOVE I OBEY"27-02-201502-03-201502-03-2015dec20150037.pdf
Autorisation d'ouverture après travaux d'un établissement recevant du public : Collège de la Maillière, 2 Place Marcel Pagnol à Noisiel (77186) Lognes (77185).23-02-201526-02-201526-02-2015arr20150029.pdf
Autorisation des travaux d'éclairage sur le Château d'eau Rond Point des 4 Pavés à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 21 mars 201523-02-201526-02-2015arr20150030.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Allées Baptiste Lebas, Ambroise Croizat, Léo Lagrange, Marx Dormoy, Léon Jonchères, Léon Jouhaux à Noisiel (77186)du 02 mars 2015 au 24 avril 201523-02-201526-02-2015arr20150031.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue Henri Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement d'arrivée d'eau pluviale du 26 février 2015 au 04 mars 2015.23-02-201526-02-2015arr20150032.pdf
Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques pour l'année23-02-201526-02-2015dec20150034.pdf