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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des prestations proposées par le service du Patrimoine à effet du 8 février 201619-01-201621-01-201621-01-2016dec20160002.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2015/065 relatif à l'organisation des centres de vacances été 201616-01-201618-01-201618-01-2016dec20160001.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Restaurant de LA TABLE DU MOULIN, sis Place MENIER à Noisiel (77186)08-01-201614-01-201614-01-2016arr20160001.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00009, pour l’aménagement d'une superette, sis 10 place des Genêts, à Noisiel (77186)30-12-201531-12-201531-12-2015arr20150206.pdf
Conclusion des marchés publics de services N°2015/059-01, N°2015/059-03 et N°2015/059-04, relatifs à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201622-12-201528-12-201528-12-2015dec20150231.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de prestations intellectuelles N°2013/053 relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment de l’ancienne crèche familiale et la Maison Pour Tous des Deux Parcs22-12-201528-12-201528-12-2015dec20150232.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/073 relatif au contrat de service PAYBOX SYSTEM24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150233.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/074 relatif à la maintenance du logiciel MELODIE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150234.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/023 "contrat de service ESPACE FAMILLE" avec la Société ARPEGE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150235.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/081 relatif à la maintenance de l'application INTRANET INDELINE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150236.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/067 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201624-12-201528-12-201528-12-2015dec20150237-2.pdf
Désignation des conseillers communautaires dans le cadre de la création de la Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne18-12-201522-12-201522-12-2015del20150229.pdf
Installation d'un nouveau conseiller municipal18-12-201522-12-201522-12-2015del20150230.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 28 décembre 2015 au 4 janvier 2016 inclus14-12-201517-12-201517-12-2015arr20150200.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 19 décembre 2015 au 27 décembre 2015 inclus14-12-201517-12-201517-12-2015arr20150201.pdf
Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 21 décembre 2015 au 23 décembre 2015 de 21h00 à 5h0015-12-201517-12-2015arr20150202.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée carrefour cours des Roches allée Jean-Paul SARTRE pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 11 janvier 2016 au 15 février 201615-12-201517-12-2015arr20150203.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la création d'un bateau au droit de l’accès livraison du campus RATP avenue Pierre Mendès FRANCE15-12-201517-12-2015arr20150204.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00007, pour l'aménagement d'une supérette, sis 27 cours des Roches, à Noisiel (77186)15-12-201517-12-201517-12-2015arr20150205.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d’occupation du domaine public pour l'année 201615-12-201517-12-201517-12-2015dec20150224.pdf
Conclusion de marché public de services N°2015/079 relatif à l'organisation d'interventions musicales durant l'année 201615-12-201517-12-201517-12-2015dec20150225.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/072 relatif au "service gratuit et confidentiel d'information d'accès au droit et parentalité pour tout public, service de soutien psychologique et service d’accompagnement vers l'emploi pour les femmes en difficulté15-12-201517-12-201517-12-2015dec20150226.pdf
Conclusion de marché public de travaux N°2015/040 relatif à la "signalisation horizontale sur la voirie et dans l'enceinte des équipements publics de Noisiel15-12-201517-12-201517-12-2015dec20150227.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/080 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'E.S.A.T. " La grange au bois"15-12-201517-12-201517-12-2015dec20150228.pdf
Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°2 - Budget 2015. La présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2015_0198 du 27 novembre 201511-12-201514-12-201514-12-2015del20150223-1.pdf