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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM56 sise proximité de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-12-201411-12-201411-12-2014arr20140207.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/081 de mission d'assistance et de représentation juridiques relative à la demande indemnitaire de Madame Séverine DUBOIS, agent de la Ville.09-12-201411-12-201411-12-2014dec20140263.pdf
Autorisation de réserver 4 places de stationnement, les jeudis 4 et 11 décembre 2014, de 07h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, au droit de la Grande Allée Léon Blum, à Noisiel (77186)02-12-201408-12-2014arr20140202.pdf
Arrêté autorisant l'Association Noisiel-Lognes Athlétisme à organiser, le dimanche 11 janvier 2015, les championnats départementaux de cross-country au parc de Noisiel02-12-201408-12-201408-12-2014arr20140203.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture provisoire sur l'arrière du bâtiment du centre de Formation de la RATP sur l'allée du Stade des totems et la neutralisation de 3 places de stationnement allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 15 décembre 2014 au 29 mai 2015.05-12-201408-12-2014arr20140204.pdf
Acceptation d'un don d'objets de collection de Mme LE NOAN la présente décision abroge et remplace la décision N°DEC2014_0227 du 07 novembre 201402-12-201408-12-201408-12-2014dec20140257.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/078 "Ateliers Athlétique" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec l'Association Marne la Vallée Athlétisme de Lognes02-12-201408-12-201408-12-2014dec20140258.pdf
Conclusion du marché public de service N°2014/018 relatif à la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité anti-intrusion des bâtiments de la Ville de Noisiel05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140259.pdf
Conclusion du marché public de services N°204/082 relatif à la "Blanchisserie du Linge des Centres de Loisirs de la Ville" avec l'E.S.A.T - La Grange au Bois05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140260.pdf
Conclusion du marché public de services N°204/077 relatif à la maintenance des Progiciels CANIS et MUNICIPOL avec la Société LOGITUD SOLUTIONS05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140261.pdf
Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 201505-12-201408-12-201408-12-2014dec20140262.pdf
Arrêté autorisant l'Inspection de l(Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le parc de Noisiel, le vendredi 5 décembre 2014 de 9 heures 30 à 15 heures 4502-12-201404-12-201404-12-2014arr20140201.pdf
Complément à décision N°2014-0067 portant tarifs des classes de découverte à compter du 1er septembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140252.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/049-05 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison pour Tous des 2 parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°527-11-201401-12-201401-12-2014dec20140253.pdf
Conclusion du marché public des services N°2014/074 relatif au spectacles de Noël 2014 "Comment ça va la terre" et la 'Cour d'Eole" destinés aux enfants de écoles maternelles et élémentaires27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140254.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/076 - Assistance et maintenance technique du système KEEPSET du Tennis Club de Noisiel avec BODET SOFTWARE27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140255.pdf
Conclusion du marché de services N°2014/075 relatif à la mise en place de la réalisation d'un stage BAFA approfondissement en externat en discontinu - décembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140256.pdf
Complément à la délégation de fonction au 6ème Maire adjoint26-11-201427-11-201427-11-2014arr20140200.pdf
Installation d'un conseiller municipal et mise à jour du tableau du conseil Municipal24-11-201427-11-201427-11-2014del20140232.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201427-11-201427-11-2014del20140233.pdf
Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux24-11-201427-11-201427-11-2014del20140234.pdf
Avenant N°1 à la convention avec la Préfecture de Seine et Marne concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140235.pdf
Versement d'une indemnité à deux agents de la police municipale suite à outrage24-11-201427-11-201427-11-2014del20140236.pdf
Décision Modificative N°2 - Budget 201424-11-201427-11-201427-11-2014del20140237.pdf
Révision des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement 2006/201524-11-201427-11-201427-11-2014del20140238.pdf