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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 20 juin 2015 à des administrés en raison de l'annulation de leur manifestation suite à divers problèmes personnels.16-06-201518-06-201518-06-2015dec20150099.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/037 avec la Société EUROFETES relatif à la résiliation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2015.13-06-201518-06-201518-06-2015dec20150100.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/036 relatif au spectacle "Minute Papillon" avec la Compagnie Partis pour tout faire.17-06-201518-06-201518-06-2015dec20150101.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/038 relatif à l'entretien et la maintenance du "Chronoscope" du Gymnase du COSEC17-06-201518-06-201518-06-2015dec20150102.pdf
Résiliation aux torts du titulaire du marché public de services N°2014/079-05 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2015 - Lot N°5 - activités sportives, découverte de la montagne12-06-201515-06-201515-06-2015dec20150095.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/030 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2015 - activités sportives, découverte de la montagne12-06-201515-06-201515-06-2015dec20150096.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-2 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - lot N°2/ menuiseries extérieures - métallerie12-06-201515-06-201515-06-2015avdec20150097.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-3 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N)3/cloisons - doublage - menuiseries intérieurs - faux plafonds12-06-201515-06-201515-06-2015avdec20150098.pdf
Désignation des personnes habilités à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "plan canicule"09-06-201511-06-201511-06-2015arr20150093.pdf
Conclusion du marché public N°2015/022 relatif à la fourniture de tableaux numériques interactifs, d'ordinateurs et services associés, et fourniture de matériels de remplacement.09-06-201511-06-201511-06-2015dec20150094.pdf
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissement municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine: -ancienne mairie, place Gaston-Menier, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 2015, -anciens réfectoires, place Emile-Menier le dimanche 20 septembre 2015, -hall de l'Hôtel de Ville, place Emile-Menier, le samedi 19 septembre et le dimanche 20 septembre 2015.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150086.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement Chemin de la Rivière, à l'occasion des Journées du Patrimoine, du samedi 19 septembre 2015 à 8h au dimanche 20 septembre 2015 à 22 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150087.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la Place Emile-Menier, sur la Place Gaston-Menier et sur la rue Claire-Menier entre la place Emile-Menier et le Boulevard Pierre-Carle, à l'occasion des Journées du patrimoine, le dimanche 20 septembre 2015 du 8 heures à 20 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150088.pdf
Autorisation donnée à l'Association "Les femmes savantes" pour l'organisation d'un repas festif en plein air, de 11h00 à 19h00, le dimanche 14 juin 2015, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150089.pdf
Autorisation de stationner un camion de déménagement de 10 mètres de long, la journée du mardi 7 juillet 2015, 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-2015arr20150090.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par une terrasse pour le restaurant "MON PETIT BOUCHON", 29 place Emile Menier, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150091.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guedon, par la Société TOTAL MARKETING FRANCE (permis de stationnement)annule et remplace l'arrêté ARR2012-238 du 24 décembre 201205-06-201508-06-2015arr20150092.pdf
Conclusion du marché public N°2015/026 de fourniture et acheminement du gaz naturel05-06-201508-06-201508-06-2015dec20150093.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement EU allée Chimène à Noisiel (77186) du 08 juin 2015 au 12 juin 201502-06-201504-06-201504-06-2015arr20150083.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 22 juin 2015 au vendredi 14 août 2015 inclus, pour les travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150084.pdf
Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 08 juin 2015 au vendredi 17 juillet 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150085.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 201502-06-201504-06-201504-06-2015dec20150092.pdf
Arrêté autorisant Noisiel Lognes Athlétisme, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, à organise le dimanche 28 juin 2015, la 3ème édition de l'Oxy'Trail: marche nordique et couses pédestres du 5 km, 13 km et 23 km, sur le territoire de la commune de Noisiel; réglementant la circulation et le stationnement.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150080.pdf
Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives de la fête des sports, le samedi 13 juin 2015 de 13 heures à 19 heures 30.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150081.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour la création d'un réseau d'assainissement allée de la Ferme / cours du Buisson à Noisiel (77186) du 01 juin 2015 au 05 juin 201528-05-201501-06-2015arr20150082.pdf