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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 202021-01-202023-01-202023-01-2020arr20200015.pdf
Conclusion du marché public de services N°20D01 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "JETLAG"14-01-202023-01-202023-01-2020dec20200005.pdf
Tarifs des classes de découverte d'une durée de 2 et 8 nuits, pour l'année 2019/202021-01-202023-01-202023-01-2020dec20200006.pdf
Conclusion du marché public N°20D02 de services de bande passante entreprise16-01-202023-01-202023-01-2020dec20200007.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 202016-01-202020-01-202020-01-2020arr20200004.pdf
Acceptation du don d'un lot d'archives liées à l’histoire de Noisiel au XIXème siècle proposé par Monsieur Christian HAMADACHE16-01-202020-01-202020-01-2020dec2020002.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2019/202016-01-202020-01-202020-01-2020dec20200003.pdf
Conclusion du marché public N°20D03 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange au Bois"16-01-202020-01-202020-01-2020dec20200004.pdf
Retrait de délégation de fonction à Madame Ève NAKACH, 6ème Maire-adjointe14-01-202014-01-202014-01-2020arr20200002.pdf
Délégation de fonction à Madame Corinne TROQUIER 5ème Maire-adjoint (Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0185 du 11 novembre 2017)14-01-202014-01-202014-01-2020arr20200003.pdf
Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication relatif aux prestations de services d'accès internet07-01-202009-01-202009-01-2020dec20200001.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour suppression d'un branchement électrique du 08 janvier 2020 au 17 janvier 202024-12-201906-01-2020arr20190232.pdf
Autoriastion des travaux d'enfouissement et de terrassement au 1 rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 08 janvier 2020 au 31 janvier 202024-12-201906-01-2020arr20190233.pdf
Tarification de la manifestation festive "FINALE DU CONCOURS GRAINE D'ARTISTE 2019"26-12-201926-12-201926-12-2019dec20190213.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)19-12-201923-12-201923-12-2019arr20190231.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des mini-séjours 2020. Lots 1,2,3 et 5.19-12-201923-12-201923-12-2019dec20190210.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2020. Lot 319-12-201923-12-201923-12-2019dec20190211.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D24 relatif au contrat de cession du droit de représentation du spectacle de magie sur le thème de Noël19-12-201923-12-201923-12-2019dec20190212.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Pierre et Marie CURIE à Noisiel (77186) pour le remplacement de fourreau orange du 06 janvier 2020 au 06 février 202017-12-201919-12-2019arr20190226.pdf
Nomination de régisseur titulaire et de mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale de l'acte antérieur)17-12-201919-12-201919-12-2019arr20190227.pdf
Nomination du régisseur titulaire et mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (reprise intégrale de l'acte antérieur)17-12-201919-12-201919-12-2019arr20190228.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement 4 allée Ambroise CROIZAT à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux FRANCE TELECOM du 16 décembre 2019 au 03 janvier 201916-12-201919-12-2019arr20190229.pdf
Débat d’Orientation Budgétaire pour 202016-12-201918-12-201918-12-2019delrobapcp20190206.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour16-12-201918-12-201918-12-2019del20190207.pdf
Convention avec le centre de Gestion relative à la mise oeuvre des missions optionnelles du Centre de Gestion de la Seine et Marne (Formation - Expertise - Conseil - Inspection - Ergonome)16-12-201918-12-201918-12-2019del20190208.pdf