Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté réglementant la circulation le samedi 23 mars 2019 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le Service Culture / Animation de la Mairie de Noisiel19-03-201921-03-201921-03-2019arr20190056.pdf
Autorisation de l’occupation du domaine public pour M. Simon BOUTHORS pour l'installation d'un spectacle et la neutralisation de places de stationnement du 28 au 31 mars 2019 inclus, place Emile MENIER, à Noisiel (77186)19-03-201921-03-201921-03-2019arr20190057.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 3 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le raccordement d'un poste électrique du 18 mars 2019 au 19 avril 201918-03-201921-03-2019arr20190058.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement avenue Pierre Mendès FRANCE allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 01 avril 2019 au 22 avril 201918-03-201921-03-2019arr20190059.pdf
Arrêté temporaire portant interdiction de circuler du N°01 au N°11 cours des Roches à Noisiel, du lundi 25 mars 2019 à 12 heures 00 au lundi 25 mars 2019 à 20 Heures 0021-03-201921-03-201921-03-2019arr20190060.pdf
Arrêté temporaire portant interdiction de stationner du N°01 au N°11 cours des Roches à Noisiel, du dimanche 24 mars 2019 à 20h00 au lundi 25 mars 2019 à 20h0021-03-201921-03-201921-03-2019arr20190061.pdf
Conclusion du marché public relatif à la fourniture de consommables informatiques pour les services municipaux de la Ville de et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel18-03-201921-03-201921-03-2019dec20190042.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190036.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190037.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190038.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaires 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190039.pdf
Tarifs des séjours été 201913-03-201918-03-201918-03-2019dec20190040.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190041.pdf
Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réhabilitation thermique au 5 et 7 cours du buisson et au 1 et 3 allée de Picardie à Noisiel (77186) pour 140 logements du 18 mars 2019 au 18 mars 202112-03-201914-03-201914-03-2019arr20190052.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "LE PARADOXE DE GEORGES" dans l'enceinte de l'établissement : Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel, programmée du 16 au 22 mars 201912-03-201914-03-201914-03-2019arr20190053.pdf
Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2019", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 22 mars 2019 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur la marché, à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190054.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Parc de stationnement couvert du Centre Omnisport du Luzard (COSOM), sis 30 cours des Roches à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190055.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00013, portant sur la construction d'une école élémentaire, sis 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel.07-03-201911-03-201911-03-2019arr20190049.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le tirage et raccordement de câble pour ORANGE du 11 mars 2019 au 18 mars 201907-03-201911-03-2019arr20190050.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "FESTIVAL PULP" dans l'enceinte de l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel du 5 au 7 avril 201907-03-201911-03-201911-03-2019arr20190051.pdf
Obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas.28-02-201904-03-201904-03-2019arr20190048.pdf
Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019arr20190047.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019dec20190035.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190038.pdf
Délégation de signature à Monsieur Pascal ALFONSO, technicien territorial21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190039.pdf