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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal02-05-201803-05-201803-05-2018arr20180071.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public Cours de l'Arche Guédon, par la Société Total Marketing France (permis de stationnement).26-04-201830-04-201830-04-2018arr20180069.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de L'Art Théâtral à Noisiel (77186) pour la restructuration réseau gaz acier du 14 mai 2018 au 29 juin 2018.25-04-201830-04-2018arr20180070.pdf
Arrêté autorisant "Noisiel-Lognes Athlétisme", en partenariat avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 24 juin 2018, la 6ème édition de l'Oxy'Trail : courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses "Oxy'jeunes", sur le territoire de la commune de Noisiel ; et réglementant la circulation et le stationnement.23-04-201826-04-201826-04-2018arr20180068.pdf
Conclusion du marché public de services n°2018/003 de restauration petite enfance avec la société ELRES.23-04-201826-04-201826-04-2018dec20180091.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00002, portant sur les travaux de mise en conformité et d'aménagement d'un magasin de vente téléphonie, sis 31 cours des Roches à Noisiel16-04-201819-04-201819-04-2018arr20180066.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00003, portant sur les travaux de mise en conformité d'un salon de coiffure, sis 48 cours des Roches à Noisiel16-04-201819-04-201819-04-2018arr20180067.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er mai 201817-04-201819-04-201819-04-2018dec20180090.pdf
Aliénation d'un véhicule communale d'une balayeuse de marque IVECO MATHIEU RAVO 54012-04-201812-04-201812-04-2018dec20180089.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00001, portant sur le réaménagement d'un restaurant, sis 85 cours des Roches à Noisiel.05-04-201809-04-201809-04-2018arr20180061-1.pdf
Modification de la composition de la Commission Communale d'Accessibilité06-04-201809-04-201809-04-2018arr20180062.pdf
Autorisation de tournage d'un court métrage pour HANNAH HUMMEL, le mercredi 11 avril 2018 de 20h00 à 23h00, 50 cours des Roches à Noisiel (77186)05-04-201809-04-201809-04-2018arr20180063.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking (d'une longueur totale de 10M) pour le stationnement de deux voitures, le mercredi 11 avril 2018, de 20h à 23h, pour cause de tournage, au droit du 48 cours des Roches, à Noisiel (77186)03-04-201809-04-201809-04-2018arr20180064.pdf
Arrêté portant sur le règlement intérieur relatif à l'utilisation des plateaux d'éducations physiques et sportives de Noisiel29-03-201805-04-201805-04-2018arr20180059.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 4 M de longueur sur 1,5 M de largeur, par madame ARIAS, le samedi 7 avril 2018, pour des travaux de ravalement de façade, 105 rue Claire MENIER à Noisiel (77186)05-04-201805-04-201805-04-2018arr20180060.pdf
Tarifs des emplacements mis à disposition lors de la brocante03-04-201805-04-201805-04-2018dec20180066.pdf
Régularisation de la revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 2017 et revalorisation de ce tarif pour l'année 2018 (abroge et remplace les décisions DEC2018_0013 du 29 janvier 2018 et DEC2018_0017 du 9 février 2018)05-04-201805-04-201805-04-2018dec20180067.pdf
Conclusion du marché public N°2018/002 relatif à la fourniture de fleurs pour le fleurissement annuel et bisannuel05-04-201805-04-201805-04-2018dec20180068.pdf
Approbation du Compte de Gestion 201730-03-201805-04-201805-04-2018del20180069.pdf
Arrêté du Compte Administratif 201730-03-201805-04-201805-04-2018del20180070.pdf
Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201730-03-201805-04-201805-04-2018del20180071.pdf
Adoption du Budget Primitif 201830-03-201805-04-201805-04-2018del20180072.pdf
Taux d’imposition 2018 de la taxe d’habitation et des taxes foncières30-03-201805-04-201805-04-2018del20180073.pdf
Attribution de subventions aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale de Noisiel dans le cadre du budget Primitif 201830-03-201805-04-201805-04-2018del20180074.pdf
Révision des Autorisations de programme et Crédits de Paiement 2006/202130-03-201805-04-201805-04-2018del20180075.pdf