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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 202228-04-202229-04-202229-04-2022arr20220156.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 202228-04-202229-04-202229-04-2022dec20220059.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2022/2023 (abroge et remplace la décision n° DEC2021_0191 portant Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2022/2023)22-04-202225-04-202225-04-2022dec20220053.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2022/2023 (abroge et remplace la décision n° DEC2021_0190 portant Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2022/2023)22-04-202225-04-202225-04-2022dec20220054.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2022/2023 (abroge et remplace la décision n° DEC2021_0189 portant Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2022/2023)22-04-202225-04-202225-04-2022dec20220055.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2022/2023 (abroge et remplace la décision n° DEC2021_0188 portant Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2022/2023)22-04-202225-04-202225-04-2022dec20220056.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2022/2023 (abroge et remplace la décision n° DEC2021_0187 portant Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2022/2023)22-04-202225-04-202225-04-2022dec20220057.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, les lundi 25 et mardi 26 avril 2022 de 8h à 18h, pour cause de déménagement, entre le 6 rue du Président Kennedy et la rue Claire Menier à Noisiel (77186).22-04-202222-04-202222-04-2022arr20220148.pdf
Avis défavorable avec prescriptions à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : HÔTEL «LE SITE DU MOULIN», sis 225 place Émile Menier à NOISIEL.22-04-202222-04-202222-04-2022arr20220149.pdf
Autorisation de stationnement d'une grue mobile pour la Société CBGO, en vue de la dépose d'une grue de chantier allée de la Ferme à Noisiel (77186), les 03 et 04 mai 2022.22-04-202222-04-202222-04-2022arr20220150.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN)15-04-202221-04-202221-04-2022arr20220143.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 21 mai 202215-04-202221-04-202221-04-2022arr20220144.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°419, cimetière nouveau, Emplacement n°22820-04-202221-04-202221-04-2022arr20220145.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°117, cimetière nouveau, Emplacement n°9220-04-202221-04-202221-04-2022arr20220146.pdf
Arrêté autorisant l'UNSS du district de Marne la Vallée - Torcy à organiser un triathlon des A.S. le mercredi 22 juin 2022, sur la commune de Noisiel21-04-202221-04-202221-04-2022arr20220147.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2022/2023 (abroge et remplace la décision n°DEC2021_0168 portant Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2022/2023)15-04-202221-04-202221-04-2022dec20220052.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 3 allée de la Ferme à NOISIEL (77186) pour la création d'un branchement d'eau potable sous trottoir et chaussée entre le 25 avril et le 06 mai 2022.13-04-202214-04-202214-04-2022arr20220131.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au conseil syndical des copropriétaires "SDC 5-7 allée des Noyers"14-04-202214-04-202214-04-2022arr20220135.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Le Potager"13-04-202214-04-202214-04-2022arr20220136.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 15 mai 2022.13-04-202214-04-202214-04-2022arr20220137.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Familles unies"12-04-202214-04-202214-04-2022arr20220138.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°730, Cimetière Extension 1, Emplacement n°8312-04-202214-04-202214-04-2022arr20220139.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pôle missionnaire du Val Maubuée12-04-202214-04-202214-04-2022convarr20220140.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.12-04-202214-04-202214-04-2022convarr20220141.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°731, Cimetière Extension 1, Emplacement n°3912-04-202212-04-202213-04-2022arr20220142.pdf