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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0027Conclusion du marché public de services N°2017/009 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l’Enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170027.pdf
DEC2017_0022Conclusion du marché public de services N°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - Lots 1 à 709-02-201713-02-201713-02-2017dec20170022.pdf
DEC2017_0024Conclusion du marché public de services N°2017/006 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170024.pdf
DEC2017_0026Conclusion du marché public de services N°2017/008 relatif à l'organisation d'interventions musicales auprès des jeunes enfants du multi-accueil au sein de la maison de l'enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170026.pdf
DEC2017_0028Conclusion du marché public de services N°2017/005 relatif à la gestion de la fourrière animalière "ACCUEIL EN FOURRIÈRE DES ANIMAUX DIVAGANTS ET / OU DANGEREUX" sur la voie publique, avec la S.A.C.P.A.09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170028.pdf
ARR2017_0021Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 10 février 2017 au 19 février 2017 inclus03-02-201707-02-201707-02-2017arr20170021.pdf
DEL2017_0010Contrat Intercommunal de Développement (CID) : approbation du programme d’actions présenté par la Commune de Noisiel et demande de subventions afférentes03-02-201707-02-201707-02-2017del20170010.pdf
DEL2017_0012Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association BORONU – France BENIN03-02-201707-02-201707-02-2017del20170012.pdf
DEL2017_0014Conclusion du marché public alloti n°2016/021 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux03-02-201707-02-201707-02-2017del20170014.pdf
DEL2017_0016Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’attaché hors classe03-02-201707-02-201707-02-2017del20170016.pdf
DEL2017_0018Convention de partenariat dans le cadre du LAEP et du REAAP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec l’Association Anne-Marie JAVOUHEY – service de soutien à l’éducation familiale et à la scolarisation03-02-201707-02-201707-02-2017convdel20170018.pdf
DEL2017_0020Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 201603-02-201707-02-201707-02-2017del20170020.pdf
DEL2017_0009Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201703-02-201707-02-201707-02-2017del20170009.pdf
DEL2017_0011Attribution d’un chéquier cadeau aux agents communaux partant à la retraite03-02-201707-02-201707-02-2017del20170011.pdf
DEL2017_0013Remise gracieuse accordée pour la mise à disposition le 15 décembre 2016, d’une salle de la Maison des Fêtes Familiales03-02-201707-02-201707-02-2017del20170013.pdf
DEL2017_0015Convention portant autorisation de l’occupation du domaine public pour le déploiement de la télé relève des compteurs d’eau potable03-02-201707-02-201707-02-2017convdel20170015.pdf
DEL2017_0017Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’éducateur territorial des activités physiques et sportives03-02-201707-02-201707-02-2017del20170017.pdf
DEL2017_0019Opposition au transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne03-02-201707-02-201707-02-2017del20170019.pdf
DEL2017_0021Cession par la Commune du logement sis 11 square Georges POLITZER et du garage-parking qui y est rattaché à M. et Mme KHATIRI03-02-201707-02-201707-02-2017del20170021.pdf
DEC2017_0008Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2016/2017.02-02-201703-02-201703-02-2017dec20170008.pdf
ARR2017_0019Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades de totems et de la remise aux fraises, du vendredi 27 janvier au lundi 30 janvier 201727-01-201702-02-201702-02-2017arr20170019.pdf
DEC2017_0007Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9617751008 A31-01-201702-02-201702-02-2017dec20170007.pdf
ARR2017_0020Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 01 mars 2017 et le 07 juillet 201702-02-201702-02-201702-02-2017arr20170020.pdf
DEC2017_0006Revalorisation du loyer du local de bureaux et services sis 102, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) pour la période 2016/201720-01-201726-01-201726-01-2017dec20170006.pdf
ARR2017_0015Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, boulevard Pierre CARLE à Noisiel(77186) du 01 février 2017 au 22 février 201720-01-201726-01-2017arr20170015.pdf