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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0055Signature d’une convention de mise à disposition temporaire du local Trois Moulins Habitat situé 2, Carré du Cerf au profit de la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150055.pdf
DEL2015_0057Signature d’un bail emphytéotique modifié bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association culturelle Franco Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14727-03-201503-04-201503-04-2015del20150057.pdf
DEL2015_0059Rétrocession par la copropriété « Le Village des Amandiers » au profit de la Commune, de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des allées Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène (parcelle cadastrée AD N°11p)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150059.pdf
DEL2015_0046Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150046.pdf
DEL2015_0048Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la Commune pour l’année 201427-03-201503-04-201503-04-2015del20150048.pdf
DEL2015_0050Taux d’imposition 2015 de la taxe d’habitation et des taxes foncières27-03-201503-04-201503-04-2015del20150050.pdf
DEL2015_0052Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour le période 2006/201827-03-201503-04-201503-04-2015del20150052.pdf
DEL2015_0054Construction d’un bâtiment modulaire à l’Ecole maternelle de l’Allée des Bois : approbation du plan de financement prévisionnel et autorisations données au Maire de solliciter toutes demandes de subventions et de déposer la demande de permis de construire au nom de la Commune27-03-201503-04-201503-04-2015del20150054.pdf
DEL2015_0056Signature d’un bail emphytéotique modifié entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14827-03-201503-04-201503-04-2015del20150056.pdf
DEL2015_0058Modification du règlement de la participation forfaitaire de la Ville pour certains travaux de ravalement conformes au Plan d’Occupation des Sols de la Commune dans le secteur de la cité MENIER (Secteur UA)27-03-201503-04-201503-04-2015del20150058.pdf
DEL2015_0060Renouvellement de la convention liant l’Association M.J.C / Maison Pour Tous et la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150060.pdf
ARR2015_0045Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement square du Verger, square des Clos Verts, 1 Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour la pose de compteur électrique du 30 mars 2015 au 24 avril 201526-03-201530-03-2015arr20150045.pdf
DEC2015_0044Conclusion du marché public de services alloti N°2014/084 relatif à l'organisation des mini-séjours été 201523-03-201526-03-201526-03-2015dec20150044.pdf
ARR2015_0044Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL AQO, au droit du 7, rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), du lundi 23 au mardi 24 mars 2015 inclus.20-03-201523-03-2015arr20150044.pdf
DEC2015_0043Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2013/13 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du logiciel I-PARAPHEUR.20-03-201523-03-201523-03-2015dec20150043.pdf
ARR2015_0043Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SOCATEB, du mardi 07 avril 2015 au jeudi 14 mai 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 4 cours des Roches , à Noisiel (77186)16-03-201519-03-201519-03-2015arr20150043.pdf
DEC2015_0042Conclusion du marché public de services alloti N°2015/009 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 2015 (second marché)18-03-201519-03-201519-03-2015dec20150042.pdf
DEC2015_0041Tarifs des séjours enfance été 201518-03-201519-03-201519-03-2015dec20150041.pdf
ARR2015_0042Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi16-03-201516-03-201516-03-2015arr20150042.pdf
ARR2015_0041Autorisation des travaux d'enfouissement et de terassement sur le réseau d'assainissement pour le branchement EU EP, 4 allée des Myosotis à Noisiel (77186) du 13 mars au 03 avril 201511-03-201512-03-2015arr20150041.pdf
DEC2015_0040Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de services N°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "ZEN" dans le cadre du PEDT 2014-201511-03-201512-03-201512-03-2015dec20150040.pdf
ARR2015_0040Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la "Rando des 3 châteaux", le dimanche 12 avril 2015 de 6h à 14h30.11-03-201512-03-201512-03-2015arr20150040.pdf
DEC2015_0039Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "ZEN" dans le cadre du PEDT 2014-201511-03-201512-03-201512-03-2015dec20150039.pdf
ARR2015_0037Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public du 01 avril 2015 au 30 septembre 2015.06-03-201509-03-201509-03-2015arr20150037.pdf
ARR2015_0039Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2015 au 30 septembre 201506-03-201509-03-201509-03-2015arr20150039.pdf