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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0045Numérotation d'un collectif "CENTRAL GARDEN" réalisé par le SNC LNC THETA PROMOTION, au 91/93 cours des Roches à Noisiel (77186)21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190045.pdf
ARR2019_0037Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mercredi 27 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 41 square des Flandres, à Noisiel (77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190037.pdf
ARR2019_0036Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'Association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 1er mars 2019 de 12h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel(77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190036.pdf
ARR2019_0035Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019arr20190035.pdf
DEC2019_0029Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019dec20190029.pdf
DEC2019_0028Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2019D10 relatif à la fourniture de prestations internet par ADSL et par fibre optique15-02-201921-02-201921-02-2019dec20190028.pdf
ARR2019_0034Autorisation de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour l'intervention sur plusieurs chambres souterraines sur trottoir du 25 février 2019 au 26 février 201918-02-201921-02-2019arr20190034.pdf
DEC2019_0027Conclusion du marché de fournitures relatif à la location longue durée de quatre véhicules automobiles15-02-201918-02-201918-02-2019dec20190027.pdf
DEC2019_0013Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2019/202012-02-201914-02-201914-02-2019dec20190013.pdf
DEC2019_0015Conclusion du marché public de services N°19D07 relatif à l'animation de séance d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190015.pdf
ARR2019_0033Arrêté portant sur l'organisation de l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 01 avril 2019 et le 05 juillet 201913-02-201914-02-201914-02-2019arr20190033.pdf
DEL2019_0017Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201908-02-201914-02-201914-02-2019del20190017.pdf
DEL2019_0019Avenant N°1 au marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190019.pdf
DEL2019_0021Transfert de la compétence facultative « Gestion des eaux pluviales urbaines » à la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne08-02-201914-02-201914-02-2019del20190021.pdf
DEL2019_0023Approbation du Plan Local d’Urbanisme08-02-201914-02-201914-02-2019del20190023.pdf
DEL2019_0025Convention de mise à disposition du centre de loisirs du VERGER à titre gratuit et temporaire avant transfert de propriété entre la CAPVM et la Commune08-02-201914-02-201914-02-2019del20190025.pdf
DEC2019_0014Conclusion du marché public de services N°19D06 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190014.pdf
ARR2019_0032Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 26 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)12-02-201914-02-201914-02-2019arr20190032.pdf
DEL2019_0016Coopération décentralisée avec la commune de Bembéréké (BENIN) – Autorisation relative à l’envoi d’une délégation à Bembéréké – Prise en charge par la commune de Noisiel des frais liés au déplacement de cette délégation08-02-201914-02-201914-02-2019del20190016.pdf
DEL2019_0018Avenant N°1 au marché public de services N°2015/035 relatif à la restauration collective ( groupement de commande commune – CCAS )08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190018.pdf
DEL2019_0020Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable du secteur Politique de la Ville / Emploi sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 198408-02-201914-02-201914-02-2019del20190020.pdf
DEL2019_00227) Demande de subvention au titre du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection08-02-201914-02-201914-02-2019del20190022.pdf
DEL2019_0024Élaboration d’un règlement local de publicité08-02-201914-02-201914-02-2019del20190024.pdf
DEL2019_0026Cession à Mme DOTTE d’un garage sis Place Henri BARBUSSE à Noisiel08-02-201914-02-201914-02-2019del20190026.pdf
ARR2019_0028Autorisation des travaux d'interventions d'urgence d'inspection télévisée sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190028.pdf