Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2020_0192Décision modificative n°1 du budget 202027-11-202003-12-202003-12-2020deldm120200192.pdf
DEL2020_0193Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire du secteur retraités sur le fondement de l'article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200193.pdf
DEL2020_0194Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable des questions relatives à l'environnement et au développement durable sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200194.pdf
DEL2020_0195Modification du tableau des effectifs : mise à jour27-11-202003-12-202003-12-2020del20200195.pdf
DEL2020_0196Dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l'année 202127-11-202003-12-202003-12-2020del20200196.pdf
DEL2020_0197Élection des membres de droit du conseil d’administration de l'association Comité de jumelage à Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200197.pdf
DEL2020_0198Rapport d'activités et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 201927-11-202003-12-202003-12-2020del20200198.pdf
DEL2020_0199Protocole de collaboration locale entre la commune de Noisiel, le Département, l'association Empreintes et les bailleurs sociaux27-11-202003-12-202003-12-2020delconv20200199.pdf
DEL2020_0200Renouvellement de la convention entre le département et la commune concernant les établissements d'accueil de jeunes enfants27-11-202003-12-202003-12-2020del20200200.pdf
DEL2020_0201Convention d’objectif et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective dans le cadre du fond de modernisation des EAJE27-11-202003-12-202003-12-2020del20200201.pdf
DEL2020_0202Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local d'urbanisme à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne27-11-202003-12-202003-12-2020del20200202.pdf
DEL2020_0203Désaffectation, déclassement et cession à la SCI COULY du local commercial sis 6 allée Boris Vian, cadastré AI 8427-11-202003-12-202003-12-2020del20200203.pdf
DEL2020_0204Cession du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la halle de marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 15327-11-202003-12-202003-12-2020del20200204.pdf
ARR2020_0238Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-Courts, le samedi 05 décembre 2020.30-11-202002-12-202002-12-2020arr20200238.pdf
ARR2020_0237Autorisation de mise en place d'une circulation alternée allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le démontage d'une grue à tour du mercredi 02 décembre 2020 au jeudi 03 décembre 202024-11-202026-11-202026-11-2020arr20200237.pdf
ARR2020_0234Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fête et cérémonie, relations publiques et protocole23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200234.pdf
DEC2020_0182Convention entre l'état et la Commune de Noisiel relative à une aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement12-11-202023-11-202023-11-2020dec20200182.pdf
ARR2020_0235Autorisation d’occupation du domaine public pour l'implantation d'un barnum de 9 M2 dans le cadre de dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 23 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire, au droit du 35 cours des roches, devant la Pharmacie des Roches, à Noisiel (77186)23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200235.pdf
ARR2020_0236Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le jeudi 26 novembre 2020 de 8h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 68 cours des Roches à NoIsiel (77186)19-11-202023-11-202023-11-2020arr20200236.pdf
ARR2020_0233Autorisation d'occupation du domaine public, pour une emprise totale de 27 m2, soit deux places de stationnement, sur l'accès au centre de loisirs du Verger face à l'entrée du square du verger à Noisiel, le lundi 23 novembre 2020 de 14h à 18h, pour cause de déménagement.18-11-202019-11-202019-11-2020arr20200233.pdf
DEC2020_0179Conclusion du marché" public de service N°20D28 relatif à la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale.13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200179.pdf
DEC2020_0180Conclusion du marché public de services N°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et la maintenance du portail internet de la Commune de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200180.pdf
DEC2020_0181Conclusion du marché public de fourniture relatif à la location avec option d'achat (LOA) et maintenance d'équipement bureautiques: photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression.12-11-202016-11-202016-11-2020dec20200181.pdf
ARR2020_0232Autorisation de levée de la limitation de tonnage à 3,5 tonnes de la route RD10P, place Gaston MENIER et boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 16 au 20 novembre 202012-11-202013-11-202013-11-2020arr20200232.pdf
DEC2020_0178Aliénation du véhicule communal immatriculé AK-977-GQ10-11-202012-11-202012-11-2020dec20200178.pdf